Auteur Sujet: Perméabilité inférieure à 10mm/h  (Lu 105 fois)

Hors ligne Spanc07

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Perméabilité inférieure à 10mm/h
« le: 23 mars 2021, 10:23:20 »
Bonjour,

Je rencontre des cas particuliers pour des projets de construction, avec des perméabilités inférieures à 10mm/h, avec absence d'exutoire pour prévoir un rejet des eaux usées traitées.
Je souhaiterais connaitre vos pratiques sur vos territoires pour des dossiers de ce type: refus du dossier en raison de la faible perméabilité? Autorisation sous prescriptions d'un bureau d'étude?
Les pratiques sur le département de l'Ardèche ne sont pas homogènes à ce niveau là en fonction des SPANC.
Les bureaux d'études préconisent des infiltrations pour de faible perméabilité soit par tranchées d'épandage classique, soit par fossé d'infiltration à créer sur la parcelle.

Merci par avance de vos retours.
Belle journée à tous.

Hors ligne Lowii

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Re : Perméabilité inférieure à 10mm/h
« Réponse #1 le: 23 mars 2021, 14:15:49 »
Bonjour,

Lorsque la perméabilité du sol ne permet pas l'infiltration des eaux usées traitées et l'irrigations souterraine des végétaux et en l'absence d'exutoire, il reste la possibilité du puits d'infiltration (sur la base d'une étude hydrogéologique).

Cf. articles 11, 12 et 13 de l'arrêté prescription de 2012.