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Phytoépuration et agréménts

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lelecegrem:
Bonjour,

Je suis Spanceur et un particulier fait réaliser une filière de phytoépuration  par une Entreprise non agréée (étude de sol faite par BE agréé et suivi de chantier également).
Pouvons-nous mettre une non-conformité à ce projet ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Thomas:
Bonjour,

C'est l'entreprise ou la filière qui n'est pas agréée ?

A ma connaissance, seule les entreprises de vidange ont besoin d'être agréée par la préfecture. Les BE et les entreprises de BTP n'ont pas d'agréments.

lelecegrem:
C'est l'Entreprise qui n'est pas agréée.

Cela est vrai pour les filières classiques mais pour la phyto, l'Entreprise doit être agréée

Monsieur Spanck:
Hello.

Il faut voir dans le détail, mais si on prend l'exemple de l'installation TRUC d'HARIKIRI

On a un agrément à respecter.
Qui fait référence à un guide de pose qu'on doit respecter.
Et qui peut contenir les dispositions suivantes :

"Mise en œuvre du TRUC
Le  dossier  de  conception  est  réalisé  ou  pris  en  charge  par un bureau d’études HARAKIRI (liste   et   coordonnées   surwww.HARAKIRI.fr/carte-bureaux-etudes), pour transmission des éléments d’exécution à l’installateur.La  mise  en  œuvre du TRUC requiert  un  savoir-faire spécifique.  Elle  estexclusivement réalisée sous la responsabilité d’HARAKIRI. Les travaux sont réalisés par les installateurs formés et agréés par HARAKIRI. Dans le cas  d’un  projet  en  auto-construction,  l’accompagnement  de  l’auto-constructeur pendant le chantier est obligatoire et sous la responsabilité d’HARAKIRI.HARAKIRI vérifie et est responsable de la mise en œuvre du TRUC. Le contrôle d'assemblage est réalisé (in-situ) par HARAKIRI.A l’issue de ce contrôle du fabricant, HARAKIRI délivreun certificat faisant foi de l’authenticité  du TRUC,garant    du    respect    des préconisations décrites dans le présent guide de l’utilisateur"

Si le titulaire de l'agrément n'est pas dans le circuit, je ne vois pas comment délivrer une conformité.
Si les travaux sont suivis par un BE certifié HARAKIRI, il faut s'assurer que cela tient lieu de l'accompagnement susmentionné, et c'est tout bon.

mat29:
Bonjour, à ma connaissance il n'y a pas d'agrément pour un installateur.

Par contre la filière mise en place doit posséder un agrément ministériel et sur mon secteur le chantier est suivi par le référent de l'organisme ayant cet agrément ministériel... Les travaux sont  réalisés certaines fois par les particuliers eux mêmes.

Nous avons sur notre département une charte à laquelle adhèrent des BE et entreprises mais cela reste du volontariat et en aucun cas un critère de conformité/non conformité vis à vis de leur travail.

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