Auteur Sujet: Temps d'instruction minimal pour l'instruction d'un dossier de conception  (Lu 146 fois)

Hors ligne Spank

  • Newbie
  • *
  • Messages: 3
  • Je suis: Spankeur

Bonjour

Je souhaiterais avoir l'avis des techniciens de Spanc, n'exerçant pas le métier de bureau d'étude et étant donc directement employés par un service d'assainissement public.

Afin de bien cerner ma question, retenez bien que je parle de SPANC n'ayant pas d'étude de sol obligatoire dans leur règlement d'assainissement et qui donc instruisent directement les dossiers chez des particuliers.
Je parle bien aussi de dossier de conception pour des remises aux normes (et pas des dossiers de diagnostic ou de "bon fonctionnement")

Je suis régulièrement surpris du temps passé par certains techniciens.
Effectivement, pour des prestations facturées en moyenne entre 150 et 200euros, pensez-vous qu'il soit admissible que le technicien puisse y passer sur place seulement 15 à 20minutres maximum ?
Pensez vous qu'il soit réellement possible d'instruire et cela même dans des cas particuliers et "peu fréquent" en 15 à 20minutes avec un particulier ne connaissant généralement rien à ces problématiques ?
Dans le cas contraire quels est pour vous le temps minimal admissible pour l'instruction d'un dossier chez un particulier pour élaborer un dossier de remise aux normes ?

Pensez vous aussi que le SPANC ait un devoir d'information auprès du particulier et qu'à ce titre que ce devoir induise alors forcément un temps d'instruction incompressible d'environ 1heure ?

Enfin croyez vous qu'un compte rendu soit indispensable suite à la visite et de l'envoyer dans ce cas par mail au particulier ?
Car pensez vous qu'un particulier, donc néophyte en la matière puisse réellement avoir une réflexion saine après avoir été bombardé d'information pendant 1heure et cela sans avoir ensuite un pense-bête par écrit lui permettant alors de se replonger dans sa réflexion avant de choisir en âme et conscience ce qu'il préférerait ?

Merci d'avance de vos réponses en la matière

bonne soirée

Hors ligne Lowii

  • Young member
  • *
  • Messages: 33
  • Je suis: Spankeur
Dans un premier temps je pense qu'il ne faut pas confondre instruction et prescription.

Le SPANC doit effectuer examen préalable de la conception qui évalue la conformité de l'installation au regard des prescriptions réglementaires (cf. CGCT).

C'est au propriétaire de proposer son projet de réhabilitation et au SPANC de le valider. Le SPANC peu avoir un rôle d'information et de conseils techniques et réglementaires mais je pense qu'il ne doit pas prescrire.

Hors ligne Spank

  • Newbie
  • *
  • Messages: 3
  • Je suis: Spankeur
Pas de souci, mais la question était bien du temps d'instruction à respecter pour pouvoir expliquer les différentes possibilités au particulier.

S'il n'y a pas de Bureau d'étude, vous êtes bien conscient qu'il faut alors prendre un peu de temps pour expliquer les options possibles au particulier, non ?

C'est illusoire de penser qu'il n'y a pas de prescriptions lorsqu'il n'y a pas de bureau d'étude dans la boucle.

Ce sera alors de la prescription "cachée" pour faire bonne figure.

Donc, j'en reviens à ma question : combien de temps en terme d'instruction pour vérifier le dit projet du particulier ?




Hors ligne Monsieur Spanck

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 574
  • Je suis: Spankeur
Bonjour,

Pas évident de se rendre compte, mais en admettant que le particulier ait eu des propositions d'entreprises, et que la visite sur site ait pour but d'affiner des détails concernant la complétude du dossier en combinant ça avec une visite terrain pour une meilleure compréhension du projet, 20 minutes ça peut le faire, si le particulier a déjà été bien informé en amont.

D'un autre côté si on part de zéro, en 20 minutes je ne vois pas comment faire.

Et effectivement, le SPANC ne doit pas prescrire, même si on sait que parfois, en fonction des situations on est bien obligé sinon rien n'avance.

Hors ligne Spank

  • Newbie
  • *
  • Messages: 3
  • Je suis: Spankeur
Oui je vous remercie pour votre réponse.

On est assez d'accord que les particuliers se sont ou bien :

1) renseignés en amont mais souvent mal renseignés ou de manière partielle, ce qui nécessite alors systématiquement une information complémentaire assez longue et surtout pédagogique.
Mais lorsqu'ils sont renseignés en amont et de manière à priori pertinente, c'est alors généralement et uniquement dans le cas où une étude de sol avec Bureau d'étude aurait été mandatée en amont ce qui peut effectivement alors prédigérer grandement les choses et faciliter les situations (quoique,....tout dépend de la qualité de l'étude du dit bureau, non?)
Mais il me semble que dans le cas où aucun bureau d'étude n'a été mandaté, on repart alors de zéro car le projet prévu peut-être souvent mal orienté, et après avoir fait des explications pertinentes auprès des particuliers, ceux-là révisent souvent leur position initiale et se rendent compte aussi qu'ils n'avaient pas tous les éléments en main avant de faire intervenir le SPANC (ex : victimes de démarches commerciales d'un fournisseur ou d'un terrassier etc....)
Bref on y passe donc pas 20minutes mais beaucoup plus.

2 ) ils ne se sont pas renseignés en amont (cas le plus fréquent) et le temps d'instruction ne peut alors pas être de 20minutes. C'est alors impossible et ridicule de le faire en un temps si court. Je dirais même que c'est non professionnel et que c'est scier d'une certaine manière la branche sur laquelle se repose le SPANC.
Les gens demandent de la pédagogie, non?

Bref il me semble que sans intervention d'un BE en amont , le temps d'instruction du SPANC est forcément d'au moins 45min à 1heure minimum.
Il ne peut être compressé au delà de cette limite à moins de bâcler les choses.




Hors ligne Floflo

  • Young member
  • *
  • Messages: 21
  • Je suis: Spankeur
Bonjour,

Généralement pour informer les usagers concernant l'avant projet je passe entre 20 minutes et 1h30 (c'est mon plus long entretien). Si c'est au téléphone cela est très succinct, je résume ce qui est possible sur leur terrain.
Sur le terrain je développe bien plus et je propose des endroits les mieux adaptés en fonction de la parcelle (d'autant plus que ça prend plus de temps quand on parle d'autre chose  ;) )

Concernant l'instruction, je passe en moyenne 45 min par dossier. A partir du moment où le dossier et bien complet et que les caractéristiques de l'installation sont simple je ne vois pas l'intérêt de perdre du temps à instruire un dossier. Dans mon SPANC j'ai d'autant plus une limite d'instruction d'un mois et de 15 jours pour demander d'éventuelles pièces manquante.

Si ça peut aider à répondre aux question  :D

Hors ligne spanceuse84

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 692
  • Je suis: Spankeur
Dans un premier temps je pense qu'il ne faut pas confondre instruction et prescription.

+ 1 !