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Questions générales / Nano brasserie
« Dernier message par Floflo le 22 juin 2021, 13:59:21 »
Bonjour,

Je sais que ce genre de sujet a déjà été évoqué dans ce forum mais là, il faut que je réponde précisément à un usager.

J'ai reçu un mail contenant le message suivant (en résumant):


"Bonjour,

Je travaille actuellement sur un projet de brasserie artisanale [...].
Pour ce qui est du volume de production,[...] 2 fois par mois (tous les 15 jours) pour un volume par jour de 120-150 L de bières.
Les produits de nettoyage seront de la soude (2%) ainsi que de l'acide peracétique."



Ce monsieur est en ANC avec un réseau de collectif qui passe au dessus de chez lui (il est dans une pente en dessous de la route). Son installation est une vieille fosse toutes eaux et un ancien patte d'oie. Evidemment je lui ai déjà répondu que le rejet d'eau engendré par le nettoyage est de nature non domestique (paramètre DCO, DBO5... supérieur au domestique). Mais je ne suis pas sûr qu'il est lu mon tout premier message, il a tout simplement ignoré et parle de rejeté dans sont installation.
De ce que j'ai interprété de la réglementation il lui faudrait une installation spécifique pour cette activité. J'ai lu quelque part la possibilité d'installé un bac de neutralisation avant rejet dans un système d'assainissement.

Que dois-je lui répondre ?
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Questions générales / Re : Effluents Non Domestiques (END) – Eaux agricoles
« Dernier message par Tigrou le 21 juin 2021, 15:43:05 »
Ok tu te bases sur les prescriptions techniques ... mais en cas e pbl comment justifier sur une base réglementaire une non-conformité ou un pbl ?
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Questions générales / Re : Effluents Non Domestiques (END) – Eaux agricoles
« Dernier message par cedricspanc le 21 juin 2021, 15:17:51 »
Oui évidemment on réalise une bonne exécution sur la base des prescriptions techniques de l'étude.
Ensuite on fait également les périodiques où on tente de vérifier le bon entretien.
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next karma / Re : Moi :)
« Dernier message par Tigrou le 21 juin 2021, 09:50:10 »
Hisse et haut !  :)

J'ai pas osé la faire !!!

 :D :D :D :D
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next karma / Re : Moi :)
« Dernier message par Monsieur Spanck le 21 juin 2021, 09:24:05 »
Hisse et haut !  :)
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Questions générales / Re : Effluents Non Domestiques (END) – Eaux agricoles
« Dernier message par Tigrou le 18 juin 2021, 09:29:50 »
Je relance, :D

qu'écris tu sur ton avis ?
Précises-tu que tu vas ou non réaliser un contrôle de bonne exécution ?
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Questions générales / Re : Effluents Non Domestiques (END) – Eaux agricoles
« Dernier message par Tigrou le 18 juin 2021, 08:55:40 »
Re,

J'avais bien les mêmes sources ... mais je m'en méfie pour avoir vu des réponses quelques fois alambiquées !!!

Ok pour la conception le SPANC valide ... par contre pour le contrôle de bonne exécution ... quid il n'existe pas d'arrêté d'application (ou de décret) ! donc comment émettre un avis sur l'absence de base réglementaire !
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next karma / Re : Moi :)
« Dernier message par cedricspanc le 17 juin 2021, 15:17:47 »
Toujours bel et bien présent aussi !! Le Bâteau tangue mais tiens bon la vague et tiens bon le vent  8)
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Questions générales / Re : Effluents Non Domestiques (END) – Eaux agricoles
« Dernier message par cedricspanc le 17 juin 2021, 15:13:03 »
Bonjour,

Je suis dans le regret/plaisir de vous informer que sur ces cas c'est bien à nous de nous y coller. (Voir réponse ministérielle 2015 en PJ).

En fait en dehors des ICPE la réglementation nationale ne précise pas davantage les règles et modalités de contrôle des communes s'appliquant aux installations d'ANC destinées à traiter des eaux usées autres que domestiques. La commune (SPANC) est donc responsable de leur contrôle et doit traiter au cas par cas chaque installation.
En clair chez nous on demande une étude spécifique et on valide sur cette base...

Par contre, le contrôle des installations portées dans la nomenclature IOTA ou ICPE est sous la responsabilité de l'État. Ces installations font l'objet de règles particulières définies respectivement aux articles L. 511-1 et suivants et R. 214-1 et suivants du code de l'environnement.
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Questions générales / Re : Effluents Non Domestiques (END) – Eaux agricoles
« Dernier message par dispoanc le 17 juin 2021, 14:43:05 »
Il est vrai que j'ai déjà fait ce genre d'étude et donc je confirme l'avis de la police de l'eau :
"...soit elle se situe en dessous de ces seuils et a donc une obligation de moyen (être doté d'un dispositif de traitement des effluents adapté à l'importance et à la nature de l'activité et assurant une protection satisfaisante du milieu naturel ) et de résultat ( assurant une protection satisfaisante du milieu naturel ) sans qu'il y ait de service de contrôle dédié."Maintenant sur un plan instruction de dossier, ...?????
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