Auteur Sujet: Article 6 -  (Lu 1660 fois)

Hors ligne Spanc29

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Article 6 -
« le: 29 août 2008, 21:27:47 »
L’installation comprend :
- un dispositif de prétraitement réalisé in situ ou préfabriqué
- un dispositif de traitement utilisant le pouvoir épurateur du sol

Lorsque les huiles et les graisses sont susceptibles de provoquer des dépôts préjudiciables à
l\'acheminement des eaux usées ou à leur traitement, un bac dégraisseur est installé dans le
circuit des eaux ménagères et le plus près possible de leur émission.

Les eaux usées domestiques sont préférentiellement traitées par le sol en place au niveau de la
parcelle de l’immeuble, au plus près de leur production, selon les règles de l’art, lorsque les
conditions suivantes sont réunies :

a) la surface de la parcelle d’implantation est suffisante pour permettre le bon
fonctionnement de l’installation d’assainissement non collectif ;
b) la parcelle ne se trouve pas en terrain inondable, sauf de manière exceptionnelle ;
c) la pente du terrain est adaptée ;
d) l’ensemble des caractéristiques du sol doivent le rendre apte à assurer le traitement,
notamment la perméabilité comprise entre 15 et 500 mm/h sur une épaisseur
supérieure ou égale à 0,70 m, et à éviter notamment toute stagnation ou déversement
en surface des eaux usées prétraitées ;
e) l’absence de nappe est vérifiée à moins d’un mètre du fond de fouille, y compris
pendant les périodes de battement, sauf de manière exceptionnelle.

Dans le cas où le sol en place ne permet pas de respecter les conditions mentionnées aux
points b) à e), ci-dessus, peuvent être installés les dispositifs de traitement utilisant :
- soit des sables et graviers dont le choix et la mise en place sont appropriés, selon les
règles de l’art ;
- soit un lit à massif de zéolithe.

Les caractéristiques techniques et les conditions de mise en oeuvre des installations visées par
le présent article sont précisées en annexe.
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne spanc11

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Article 6 -
« Réponse #1 le: 01 septembre 2008, 09:03:49 »
\"selon les règles de l\'art\"
Cela rend t-il le DTU opposable ?
Trop loin à l'est, c'est l'ouest.

SPANC T+

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Article 6 -
« Réponse #2 le: 01 septembre 2008, 09:25:55 »
Peut-être pas directement opposable à moins de le mentionner clairement dans le règlement de service, mais ça laisse la porte ouverte.
On se fera préciser ça à Lons le Saunier ! (si d\'ici là le texte n\'a pas encore évolué).

Hors ligne Spanc29

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Article 6 -
« Réponse #3 le: 01 septembre 2008, 20:59:20 »
moi ce qui m\'émeut c\'est la \"parcelle de l\'immeuble\", pas la parcelle du même propriétaire, non, celle de l\'immeuble, ça va être con pour ceux qui ont des petites parcelles d\'immeuble avec plein de terrain autour !!!

Les eaux sont aussi traitées au plus prés de l\'habitation (ça fait combien en m)
sinon pour le reste pareil que les autres.
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne spanc11

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Article 6 -
« Réponse #4 le: 02 septembre 2008, 14:18:29 »
Y a quand même \"préférentiellement\" avant la parcelle de l\'immeuble.
Je suppose que s\'il n\'y a pas de contrainte particulière, il faut le faire sur la parcelle (et tant pis pour la piscine juste sous la terrasse, ça sera l\'anc, faudras un peu marcher pour aller nager). Si une contrainte existe et ce sera au Spanc d\'apprécier, je suppose, le terme préférentiellement.
Trop loin à l'est, c'est l'ouest.

Hors ligne SPANC84

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Article 6 -
« Réponse #5 le: 02 septembre 2008, 14:26:54 »
Citation de: Spanc29
b) la parcelle ne se trouve pas en terrain inondable, sauf de manière exceptionnelle ;
e) l’absence de nappe est vérifiée à moins d’un mètre du fond de fouille, y compris
pendant les périodes de battement, sauf de manière exceptionnelle.
\"manière exceptionnelle\" = 5, 10, 100, 1000 ans.
\"périodes de battement\", je les connais comment moi? surtout que dans mon coin les nappes sont pas mal influencées par les canaux d\'irrigation.
Y\'a des jours faut pas m\'chercher, et y\'a des jours tous les jours!

Hors ligne Thomas

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Article 6 -
« Réponse #6 le: 03 septembre 2008, 13:55:57 »
Citer
je les connais comment moi?
Ben, en installant un piézomètre avec enregistreur automatique pendant un an avant de donner ton avis... :(


C\'est vrai que sinon y a les traces d\'hydromorphie dans les sols, mais elles n\'ont pas toujours eu le temps de se mettre en place dans les sols jeunes. Et même si elles existent, elles peuvent correspondre au niveau moyen de la nappe plutôt qu\'au niveau maximum.

Hors ligne SPANC84

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Article 6 -
« Réponse #7 le: 03 septembre 2008, 14:07:49 »
Reconnaître une présence de nappe c\'est pas ça le pb, car effectivement ça peut se voir. Non ce qui m\'embête c\'est comment connaître l\'exceptionnel, ça ne se voit pas dans le sol ça...


Mais effectivement je retiens l\'idée du piezo pendant 1 an :mur:
Y\'a des jours faut pas m\'chercher, et y\'a des jours tous les jours!