Pages: [1]   En bas

Auteur Sujet: Contentieux  (Lu 2489 fois)

Hors ligne Spanc29

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 967
  • Je suis: Spankeur
Contentieux
« le: 15 juin 2008, 21:58:29 »
On entend souvent parler de contentieux de SPANC (attaques de particuliers surtout) je pense qu'il serait intéressant de recenser toutes ces attaques, pour se rendre contre de l'ampleur ou non du phénoméne.

Je vous propose donc que l'on dresse la liste des SPANC en contentieux en indiquant qui contre qui, la source d'info (si conue, si possible pour éviter le canular), le motif, et le jugement, sans s'étendre sur le bienfondé ou non de la requête il s'agit d'un inventaire.

Je crée une page sur le WIKI mais pour ceux qui y sont allergiques (env. 250 membres) , vous pouvez poster ici.

je commence donc par le plus connu d'entre nous
« Modifié: 07 septembre 2009, 21:38:17 par Spanc29 »
IP archivée
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne William

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 221
  • Je suis: Spankeur
Contentieux
« Réponse #1 le: 16 juin 2008, 09:37:42 »
Bonjour,

A ce jour, pas de contentieux en cours sur mon secteur.
Juste des menaces et des injures de la part d\'un administré (élu).
Une main courante en gendarmerie, une rencontre amiable (forcée par le maire de l\'époque), des excuses (très plates les excuses) et pas de suite.
IP archivée
Traiter son prochain de con n'est pas un outrage, mais un diagnostic.              Frédéric Dard

Hors ligne Spanc29

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 967
  • Je suis: Spankeur
Contentieux
« Réponse #2 le: 25 juin 2008, 22:02:40 »
up, up !!
IP archivée
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne guillaume

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 595
Contentieux
« Réponse #3 le: 26 juin 2008, 07:16:12 »
y a pas de contentieux ???
IP archivée

sebzo

  • Invité
Contentieux
« Réponse #4 le: 26 juin 2008, 09:09:19 »
Salut,
Chez nous non plus, il n\'y a pas de contentieux SPANC vs Administré !!
IP archivée

Hors ligne sandra

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 308
Contentieux
« Réponse #5 le: 26 juin 2008, 09:19:11 »
Ben non ici non plus pas de contentieux..désolée.
IP archivée

Hors ligne Dray

  • Newbie
  • *
  • Messages: 9
Contentieux
« Réponse #6 le: 26 juin 2008, 13:57:40 »
Chez nous non plus, nous n\'avons pas encore de procédurier qui s\'est fait connaitre.
IP archivée

SPANC T+

  • Invité
Contentieux
« Réponse #7 le: 26 juin 2008, 14:58:40 »
euh idem que les autres.

A croire que l\'on vie dans un monde parfait ou ottokar n\'existe pas !
IP archivée

Hors ligne Spanc29

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 967
  • Je suis: Spankeur
Contentieux
« Réponse #8 le: 26 juin 2008, 15:37:50 »
même pas dans vos spanc voisins, par un ami qui connaît un gars qui sait que un truc...

bin flûte alors, la rumeur est fausse ?
IP archivée
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

sebzo

  • Invité
Contentieux
« Réponse #9 le: 26 juin 2008, 15:53:14 »
re,
audrey dit :
Citer
nous n\'avons pas encore de procédurier
Nous avons bien quelques procéduriers par chez nous (qui veulent le texte de la LEMA ou bien le règlement du SPANC) mais pas de procédure en cours à notre encontre.
IP archivée

Hors ligne guillaume

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 595
Contentieux
« Réponse #10 le: 26 juin 2008, 16:03:36 »
si j\'en connais 1 : le SPANC de la coise avais mis en place le redevance du contrôle avant l\'établissement du contrôle (ou service). le tribunal administratif de montbrison (42 Loire) a jugé illégale.

C\'est encore un prb de redevance percu avant le service rendu.
IP archivée

Hors ligne GB

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 377
  • Sapiteur toi-même !
  • Je suis: Spankeur
Contentieux
« Réponse #11 le: 27 juin 2008, 10:57:22 »
Bonjour,

J\'en ai un (gros) sous le coude.
Etant partie prenante (et repéré comme commettant régulièrement des actes sur ce site), je ne communique pas tant que les élus n\'ont pas donné leur accord.
IP archivée
Nanopabulophobie... (J'adore ce mot !)

SPANC CCLoges45

  • Invité
Contentieux
« Réponse #12 le: 30 juin 2008, 12:24:32 »
On a un truc en ce moment!
je vous raconterais quand ce sera jugé!!!!
A+
IP archivée
Pages: [1]   En haut