Auteur Sujet: Assainissement collectif  (Lu 1743 fois)

tm

  • Invité
Assainissement collectif
« le: 15 mai 2008, 08:58:21 »
Bonjour à tous,

Voilà avec les changements d\'élus des nouvelles compétences sont envisagées. Aussi, différents groupes de travail se mettent en place pour décider des nvelles compétences.
Une des possibilité envisagée serait de prendre la compétence \"Assainissement\".

Donc j\'aurais voulu avoir des retours d\'expériences d\'intercommunalité qui aurais pris cette compétence.
- comment ça s\'est passé ?
- en combien de tps ?
- les avantages inconvenients
- les prb importants
- la mise en place de la redevance........

PS : je sais je ne suis pas sur un forum AC. !!!!

Hors ligne laurence

  • Young member
  • *
  • Messages: 39
Assainissement collectif
« Réponse #1 le: 15 mai 2008, 09:44:14 »
le mieux est de lancer une étude d\'opportunité sur une prise de compétence globale (collecte, transport, traitement) qui permet à chacun de connaitre son patrimoine, l\'état de la dette, les investissement déjà réalisés et à réaliser; bref comme dit mon chef \"quand on se marie, on aime bien connaître la dote de la mariée!\".
L\'étude peut être financée par l\'AE et chez nous par le CG aussi.
Les BE spécialisés dans le domaine, je n\'en connais que 2 mais je pense qu\'il y en a d\'autres:
service public 2000 et horizon 2015.
Mais pour lancer ce genre d\'étude mieux vaut avoir les diag à jour.

Si tu veux plus de détails, dis le, on se contacte.

tm

  • Invité
Assainissement collectif
« Réponse #2 le: 15 mai 2008, 11:37:59 »
Quand tu dis : il faut avoir les diag à jour, tu parles des diag en ANC ?

Le BE dont tu parles ils sont basés où ?

Quelles sont tes coordonnées au cas où !!!

Merci

Hors ligne guillaume

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 595
Assainissement collectif
« Réponse #3 le: 15 mai 2008, 13:09:44 »
Comme laurence, il faut que la com de com sache où elle met les pied et donc l\'état du système actuel ! Il faut donc (de préférence) que les schéma directeur et autre zonage d\'assainissement soient effectuer.

Les bureau d\'études peuvent faire ce genre de chose. faut pas oublier les service de la préf et les agence de l\'eau pour aider cette démarche.

Sinon, faut voir les statut de la com de com avec un juriste et éventuellement les mettre à jours.

une fois que tous ça est ok, quelques délibérations plus tard (prise de compétence et transfert de compétence) et c\'est réglé !


Attention : faut une bonne entente entre le différentes communes et (je pense) ne pas favoriser une commune pour un autre : égalité des usagers face au service.

Tchao

Hors ligne laurence

  • Young member
  • *
  • Messages: 39
Assainissement collectif
« Réponse #4 le: 15 mai 2008, 13:31:47 »
non je parle des diag AC avec test à la fumée, études des arrivées d\'eaux claires parasites, état et age des réseaux, normalement y a un petit point ANC.
pour les BE: service public 2000 est à paris ou Montpellier et horizon 2015 ont une agence à Lyon mais peut être ailleurs .
à plus

tm

  • Invité
Assainissement collectif
« Réponse #5 le: 19 mai 2008, 15:50:23 »
J\'aurais voulu savoir si au sein d\'une intercomm on peut avoir des tarifs différents pour ce qui est de la taxe d\'assainissement.
D\'après ce qu\'on m\'a dit 1 traitement = 1 taxe et donc on peut en fonction de la station d\'péuration facturer une redevance différente. Par contre, je ne toruve pas de txt de lois s\'y rapportant.
J\'ai juste trouvé le décret du 11 spt 2007 relatif aux redevances d\'assainissement.......

Auriez-vous des élements sur ce sujet ?

Hors ligne guillaume

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 595
Assainissement collectif
« Réponse #6 le: 19 mai 2008, 16:04:20 »
j\'ai déja vu ça : une station dépuration d\'un Syndicat (S) et les communes. Le syndicat était S € le m3 plus le prix de la commune de C € /M3.
Résultat, le prix d\'une commune à l\'autre peut varier. C\'est la notion de compétence \"traitement\" et collecte\" qui sont différente.


MAIS si le Syndicat a les 2 compétences pour l\'ensemble des communes, alors je ne crois pas que le prix de l\'ass. puisse varier en fonction de la commune. ça ne me semble pas très légal vis-à-vis de l\'égalité des usagers du service.


Pour finir, vient le SPANC et sa redevance que vous connaissez déjà.

Tchao

tm

  • Invité
Assainissement collectif
« Réponse #7 le: 20 mai 2008, 09:35:43 »
Une interco pourrait prendre la compétence \"traitement\" mais pas \"collecte\" et inversement ??
Dans quel txt je peux trouver des réponses ?

Hors ligne laurence

  • Young member
  • *
  • Messages: 39
Assainissement collectif
« Réponse #8 le: 20 mai 2008, 09:49:20 »
c\'est vraiment dommage en AC de ne pas partir sur des compétences globales:
les rendements épuratoires sont directement liés à la qualité de la collecte et du transport(séparativité EU/EP, étanchéité des réseaux....)
Mais c\'est possible, par contre les statuts d\'une comcom sont en tout ou rien: toutes les communes adhérent aux mêmes compétences ou la comcom ne prend pas la compétence.
Les statuts des SI sont plus souples à ce niveau.

Je pense que tu peux regarder dans le CGCT mais suis vraiment pas sûre!

Hors ligne guillaume

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 595
Assainissement collectif
« Réponse #9 le: 20 mai 2008, 09:53:00 »
je sais pas si il y a des texte. je sais que ça existe.

en fait, en assainissement collectif, y a 3 \"compétence\": collecte, transport et traitement.
(comme pour l\'eau potable : prodution, adduction et distribution)

Dans ces cas j\'ésite pas à dire que c\'est une gestion communal (ou intercommunal) Merdique, incohérente et qui va à l\'encontre des usagers du service.

Bon courage

Hors ligne GB

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 377
  • Sapiteur toi-même !
  • Je suis: Spankeur
Assainissement collectif
« Réponse #10 le: 20 mai 2008, 10:34:37 »
Bonjour,

Citer
tm a écrit :
Une interco pourrait prendre la compétence \"traitement\" mais pas \"collecte\" et inversement ??
Dans quel txt je peux trouver des réponses ?
En théorie, oui.
Il convient de faire attention au type d’interco dont il s’agit (com. de com., com d\'agglo, syndicat...), et de vérifier si l’AC est considéré par la collectivité comme compétence obligatoire, facultative ou optionnelle.
Par ex, si lors de la création d’une communauté urbaine, les élus envisagent de prendre, au titre d’une compétence obligatoire « l’eau et l’assainissement », ils s’engagent à gérer le pack entier, sans avoir la possibilité, par exemple, de ne pas prendre le SPANC.
Ou encore, pour une communauté de communes, il est possible de gérer « tout ou partie de l’assainissement », selon les souhaits du conseil, etc… (voir art. L.5111-1 et suivants du CGCT).

En complément, pour déterminer quels sont les « différents » services liés à l’assainissement collectif, on peut se fier à l’article L.2224-8 du CGCT (extrait) :
II. - Les communes assurent le contrôle des raccordements au réseau public de collecte, la collecte, le transport et l\'épuration des eaux usées, ainsi que l\'élimination des boues produites. (…)
Ainsi qu’au L. 2224-7 (extrait) :
II. - Tout service assurant tout ou partie des missions définies à l\'article L. 2224-8 est un service public d\'assainissement.

GB
Nanopabulophobie... (J'adore ce mot !)

Hors ligne sandra

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 308
Assainissement collectif
« Réponse #11 le: 06 juin 2008, 16:26:07 »
je recherche un modéle de règlement de service d\'assainissement collectif..
je sais il y en a pleins le net, mais j\'en cherche un assez récent et complet.
Si vous avez ça, je vous remercie de me le faire parvenir.