Auteur Sujet: Phytoépuration et agréménts  (Lu 122 fois)

Hors ligne lelecegrem

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Phytoépuration et agréménts
« le: 09 octobre 2019, 09:53:17 »
Bonjour,

Je suis Spanceur et un particulier fait réaliser une filière de phytoépuration  par une Entreprise non agréée (étude de sol faite par BE agréé et suivi de chantier également).
Pouvons-nous mettre une non-conformité à ce projet ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Hors ligne Thomas

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #1 le: 09 octobre 2019, 10:17:27 »
Bonjour,

C'est l'entreprise ou la filière qui n'est pas agréée ?

A ma connaissance, seule les entreprises de vidange ont besoin d'être agréée par la préfecture. Les BE et les entreprises de BTP n'ont pas d'agréments.

Hors ligne lelecegrem

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #2 le: 09 octobre 2019, 10:23:39 »
C'est l'Entreprise qui n'est pas agréée.

Cela est vrai pour les filières classiques mais pour la phyto, l'Entreprise doit être agréée

Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #3 le: 09 octobre 2019, 12:16:00 »
Hello.

Il faut voir dans le détail, mais si on prend l'exemple de l'installation TRUC d'HARIKIRI

On a un agrément à respecter.
Qui fait référence à un guide de pose qu'on doit respecter.
Et qui peut contenir les dispositions suivantes :

"Mise en œuvre du TRUC
Le  dossier  de  conception  est  réalisé  ou  pris  en  charge  par un bureau d’études HARAKIRI (liste   et   coordonnées   surwww.HARAKIRI.fr/carte-bureaux-etudes), pour transmission des éléments d’exécution à l’installateur.La  mise  en  œuvre du TRUC requiert  un  savoir-faire spécifique.  Elle  estexclusivement réalisée sous la responsabilité d’HARAKIRI. Les travaux sont réalisés par les installateurs formés et agréés par HARAKIRI. Dans le cas  d’un  projet  en  auto-construction,  l’accompagnement  de  l’auto-constructeur pendant le chantier est obligatoire et sous la responsabilité d’HARAKIRI.HARAKIRI vérifie et est responsable de la mise en œuvre du TRUC. Le contrôle d'assemblage est réalisé (in-situ) par HARAKIRI.A l’issue de ce contrôle du fabricant, HARAKIRI délivreun certificat faisant foi de l’authenticité  du TRUC,garant    du    respect    des préconisations décrites dans le présent guide de l’utilisateur"

Si le titulaire de l'agrément n'est pas dans le circuit, je ne vois pas comment délivrer une conformité.
Si les travaux sont suivis par un BE certifié HARAKIRI, il faut s'assurer que cela tient lieu de l'accompagnement susmentionné, et c'est tout bon.
« Modifié: 09 octobre 2019, 12:18:07 par Monsieur Spanck »
Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne mat29

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #4 le: 09 octobre 2019, 12:16:32 »
Bonjour, à ma connaissance il n'y a pas d'agrément pour un installateur.

Par contre la filière mise en place doit posséder un agrément ministériel et sur mon secteur le chantier est suivi par le référent de l'organisme ayant cet agrément ministériel... Les travaux sont  réalisés certaines fois par les particuliers eux mêmes.

Nous avons sur notre département une charte à laquelle adhèrent des BE et entreprises mais cela reste du volontariat et en aucun cas un critère de conformité/non conformité vis à vis de leur travail.

Hors ligne lelecegrem

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #5 le: 09 octobre 2019, 14:50:27 »
Merci pour vos réponses.

Monsieur SPANCK, je suis daccord avec vous.

En revanche, nous sommes dans un cas un peu particulier car l'Entreprise non agréée réalise les travaux mais un BE agréé suit le chantier.
Sommes-nous selon vous dans le cas d'une auto-construction ou non et cette "formule" vous parait-elle conforme aux bonnes pratiques?
(car si oui à quoi bon donner des agréménts aux Entreprises?)

Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #6 le: 10 octobre 2019, 17:02:22 »
Bonjour,
Ben je dirais que si on peut faire la filière en auto-construction  à condition d'être suivi par HARAKIRI, je suppose qu'une entreprise non-agréée peut réaliser la filière en étant suivie par HARAKIRI.
Là pour le coup, il n'y a que HARAKIRI qui peut répondre sur ce cas précis.
Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne vince

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #7 le: 15 octobre 2019, 14:08:47 »
Concernant HARAKIRI il y a surtout cela dans le guide de pose:

"HARAKIRI vérifie et est responsable de la mise en œuvre du TRUC. Le contrôle d'assemblage est réalisé (in-situ) par HARAKIRI.
A l’issue de ce contrôle du fabricant, HARAKIRI délivre un certificat faisant foi de l’authenticité du TRUC, garant du respect des
préconisations décrites dans le présent guide de l’utilisateur."

HARAKIRI va-elle délivrer son certificat si l'installateur ne fait pas parti du réseau?  J'en doute (hormis autoconstrution suivi par HARAKIRI)
Le SPANC peut-il délivrer un certificat de bonne éxécution des travaux favorable si HARAKIRI ne délivre pas son certificat? (mon avis : non le SPANC ne peut pas car guide de pose du fabriquant non respecté et oui je réclame le certificat auprès d'HARAKIRI).

Hors ligne vince

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Re : Phytoépuration et agréménts
« Réponse #8 le: 15 octobre 2019, 14:21:53 »
D'ailleur dans le certificat d'HARAKIRI le numéros de certificat contient le code installateur :

Dispositif : TRUC pour 5 Equivalent-Habitants
Situé à : xxxx
Numéro du certificat : AAA-MM-code BE-code installateur-xxxx
Bureau d'études HARAKIRI : xxxx
Installateur agréé HARAKIRI : xxxx
Date du contrôle fabricant : JJ/MM/AAA
Contrôle réalisé par :
La société HARAKIRI certifie que le dispositif d'assainissement désigné ci-dessus est conforme à l'agrément ministériel n°xxxx.
Ce certificat fait foi auprès du Spanc et est à présenter lors du contrôle réalisation (ou bonne exécution) effectué par ce service.
Le TRUC de HARAKIRI bénéficie d'une garantie légale de 2 ans, à compter de la date du contrôle fabricant. HARAKIRI offre une extension de garantie
portant à 10 ans la garantie des pièces fournies, à l'exclusion du réseau de collecte, de l'exutoire, du poste de relevage et de la protection sanitaire.
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