Auteur Sujet: Financer le Spanc est ce possible ?  (Lu 152 fois)

Hors ligne UNIK

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 607
  • Je suis: Spankeur
Financer le Spanc est ce possible ?
« le: 09 février 2018, 08:19:43 »
Bonjour,
Il semblerai que les aides des agences aux contrôles d'ANC diminue voire disparaissent.
Arrivez vous à financer le service ? si oui sur combien de contrôles tablez vous ?
Comment envisagé vous de financer le Spanc ? Hausse du tarif des contrôles ? Changement des périodicités histoire de racketter un peu plus ? ...
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

Hors ligne exspanc

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 071
  • retraité du spanc
Re : Financer le Spanc est ce possible ?
« Réponse #1 le: 09 février 2018, 12:52:19 »
Je pense que en dessous de 2000 dispositifs par etp, ça va devenir de plus en plus difficile.

Oh coincidence, l'Etat veut faire disparaitre des collectivités (donc fusions de spanc).
Vivez en ville hors zone ANC! Préférez une régie! Soyez pragmatiques et humains!

Hors ligne Monsieur Spanck

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 403
  • Je suis: Spankeur
Re : Financer le Spanc est ce possible ?
« Réponse #2 le: 12 février 2018, 09:49:36 »
Dans mon service, on a formé un volontaire en interne, et on évalue chaque année l'ETP nécessaire au SPANC.
Nos temps sont adaptés en fonction, sachant qu'on fait d'autre choses à côté.
Bref on jongle avec la distribution de nos activités.
En matière d'assainissement, on ne discute ni l'égout, ni l'écoulement.

Hors ligne cedricspanc

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 352
  • Je suis: Spankeur
Re : Financer le Spanc est ce possible ?
« Réponse #3 le: 12 février 2018, 11:21:01 »
On applique tout simplement la règlementation avec l'article L-1331-8 du CSP les usagers recensés à risque sanitaire qui n'ont pas fait les travaux dans le délai voient leur redevance majorée de 100% avec une périodicité de 4 ans pour eux.

Au bout d'1 an notre budget est en excédent avec 300 contrôles périodiques annuels pour 1 ETP + 60 contrôles réhab et une 30 de ventes.
On ne facture pas les conceptions/réalisations pour les réhabs afin d'inciter le maximum d'usagers.
Avant....c'était avant !