Auteur Sujet: Tranchées d'épandage saturées en eaux  (Lu 143 fois)

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Tranchées d'épandage saturées en eaux
« le: 17 janvier 2018, 14:38:21 »
Bonjour,

Suite à un contrôle de bon fonctionnement pour une vente, j’émets un avis pour un ANC datant de 2009 : non conforme, saturé en eaux dans le regard de répartition et en fin de tranchées d'épandage ( pas de regard de bouclage mais des ventilations, saturées en eaxu aussi )
Pas de flaquage en surface, ni de remontées d'eaux usées, mais je considère que le sol ne joue pas son rôle de traitement puisque déjà saturé en eau....
A noter que lors du contrôle, il avait pas mal plu avant, mais ce n'est pas une zone inondable

Donc le propriétaire pas content (ce que je comprend), il à acheté la maison il y a 4 ans, c'était conforme (contrôlé par notre SPANC en plus) et il ne comprend pas pourquoi maintenant ce serait non conforme....

D’après l'arrêté d'avril 2012, il y a dysfonctionnement majeur quand il y a : eaux stagnantes en surface et ce n'est pas le cas ici

Quelques questions donc, étant jeune spankeur:
-Est ce que le non conforme est cohérent?
-La loi est elle plus précise à ce sujet?
-Les solutions qui s'offrent à lui? (Garantie décennale? tranchée drainante autour de la zone d'épandage? Tout refaire? )

Merci de votre aide !

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Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #1 le: 17 janvier 2018, 14:54:32 »
Oui le non conforme est cohérent avec un dysfonctionnement majeur.

L’arrêter contrôle dit : "Concernant les installations présentant un dysfonctionnement majeur, le contrôle aboutit au constat que l'un des éléments de l'installation ne remplit pas du tout sa mission.
Notamment, le contrôleur peut constater l'une des situations suivantes :
― un prétraitement fortement dégradé et ayant perdu son étanchéité ;
― un réseau de drains d'épandage totalement engorgés conduisant à la remontée en surface d'eaux usées ;
― une micro-station avec un moteur hors service ;
― une micro-station sur laquelle des départs de boues sont constatés..."

Cette liste est non exhaustive avec les "...". On a bien un réseau de drains d'épandage engorgés.
Les tranchées d'épandage ne remplissent pas leur rôle dans ton cas.

Pour les solutions dans un premier temps :

- Y a t-il eu une étude de sol qui a été faite à l'époque ?
- Le SPANC a t-il émis un avis sur la conception et/ou la réalisation des travaux ?
- Le propriétaire dispose t-il des factures / du bon de réception de chantier de l'entreprise ayant effectué les travaux ?

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Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #2 le: 17 janvier 2018, 16:31:51 »
Bonjour bienvenu dans le monde merveilleux du SPANC !!!!!

On retrouve ici toute l 'ambiguïté des contrôles tu serai passé en plein été l 'installation aurai était classé comme ne présentant pas de défauts, mais la conclusion vaut pour le jour J du contrôle.
Effectivement j aurai considéré aussi l 'installation comme présentant un dysfonctionnement majeur, dans un 1er temps comme le dit Lowii il faut retracer l 'historique de l 'installation existence d'une étude de sol ou pas , les conclusions du contrôle de bonne exécution etc.
Je pense, mais cela n 'engage que moi, qu 'il faut faire preuve de diplomatie l 'usager est il gêné l 'installation dysfonctionne  t -elle souvent ? si il n'y a pas de flaquage en surface et que l 'écoulement se réalise cela doit être supportable ...
En revanche d'un point de vue réglementaire la responsabilité incombe à l 'entrepreneur voir aussi en fonction du dossier du responsable de l 'étude si il y en a eu une.

Au fait (sujet déjà traité il me semble), lors du contrôle de bon fonctionnement d'une installation  reçu conforme par le SPANC comment classez vous l 'installation ? Installation ne présentant pas de défauts, à priori oui, donc que devient la notion de conformité dans ce cas la ? la conformité est elle à vie ?
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #3 le: 17 janvier 2018, 17:37:42 »
Pour répondre à la dernière question, si je comprends comme il faut :
il s'agit du cas d'une installation neuve contrôlée conc+exec conforme, puis cbf ne présentant pas de défauts

Si c'est le cas, je pense que l'anc en question, dès le premier cbf sort du champ d'application des anc neufs et rentre dans le champ des anc existants
La notion de conformité est donc caduque

L'anc n'est ni conforme, ni non-conforme.  ;D
En matière d'assainissement, on ne discute ni l'égout, ni l'écoulement.

Hors ligne Lowii

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Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #4 le: 17 janvier 2018, 17:57:07 »
Sachant que les installations réalisées après le 9 octobre 2009 sont considérées comme "neuves ou à réhabilitées" et donc ayant du faire obligatoirement l'objet du contrôle d'exécution du SPANC.

Hors ligne spanceuse84

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Re : Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #5 le: 18 janvier 2018, 08:34:43 »
et donc ayant du faire obligatoirement l'objet du contrôle d'exécution du SPANC
;D ;D ;D vive les réhab sauvages !

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Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #6 le: 18 janvier 2018, 11:04:27 »
Citer
- Y a t-il eu une étude de sol qui a été faite à l'époque ?
Oui, mais aucune trace de l'étude dans nos dossiers ( sauf les avis du permis de construire) et le cabinet est fermé maintenant, j'aurai peut être des nouvelles de quelqu'un qui a travaillé la bas , il doit me rappeler .

Citer
- Le SPANC a t-il émis un avis sur la conception et/ou la réalisation des travaux ?
Oui, un avis favorable avec réserves (ça veux tout dire et rien dire je trouve....) car 2 des 4 tranchées et la fosse ont été réalisées et remblayées sans agent du SPANC.
Autre chose aussi, d’après l'avis du SPANC pour le permis de construire, il devait y avoir 3 tranchées de 25 ml et elles devaient être à 0.6m de profondeur maxi, lors du contrôle de bonne exécution , il y à 4 tranchées de 25ml et elles sont marquées à 0.8m de profondeur (Pas pensé à vérifier sur place, et pas de mètres surtout....)

Citer
- Le propriétaire dispose t-il des factures / du bon de réception de chantier de l'entreprise ayant effectué les travaux ?
Je ne crois pas, changement de proprio entre temps avec un contrôle en 2013 de notre SPANC classant l'installation conforme

J'y suis repassé hier, les drains sont toujours gorgées d'eaux, le regard de répartition aussi
J'ai fait une photo ou on voit bien que les 4 départs de drains sont sous l'eau, ainsi que l'arrivée  de la fosse

Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : Re : Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #7 le: 18 janvier 2018, 12:31:29 »
;D ;D ;D vive les réhab sauvages !
Et les cas de neuf sauvages ? J'en ai 3 (2 PC de 2016 et un PC de 2014), plus des soupçons qui seront probablement confirmés sur une dizaine juste repérés fortuitement lors de trajets.
En matière d'assainissement, on ne discute ni l'égout, ni l'écoulement.

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Re : Tranchées d'épandage saturées en eaux
« Réponse #8 le: 18 janvier 2018, 14:01:25 »
pas de mètres surtout
Whouah ils t'ont bien équipé  ;D

Et les cas de neuf sauvages ?
Oui quelques cas aussi malheureusement ...