Auteur Sujet: avis contrôle de conception  (Lu 249 fois)

Hors ligne JM

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avis contrôle de conception
« le: 15 janvier 2018, 09:46:27 »
Bonjour,
Je suis dans le spanc depuis pas très longtemps et je suis bloqué sur un contrôle de conception:
l'usager m'a envoyé son dossier de demande d'installation avec une étude, dans cette étude le BE préconise donc 3 tranchées d'épandages, mais pour le traitement primaire il dit un dispositif agrée mais ne précise pas lequel, donc en gros le dossier de demande et l'étude ne me propose pas de dispositif de traitement primaire.
Qu'est ce que je dois faire? donner avis favorable pour le traitement secondaire et demandé un autre dossier de demande+étude pour le traitement primaire?
Help please

Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : avis contrôle de conception
« Réponse #1 le: 15 janvier 2018, 10:00:27 »
Bonjour, et bienvenue.

Bon, je ne trouve pas cela très clair.
Cela dit, si le dossier ne permet pas de comprendre le projet, il faut signaler au pétitionnaire que son dossier est incomplet ou insuffisant et quelles précisions sont nécessaires.

Maintenant, ce qui m'interpelle, c'est que les dispositifs agréés, dans l'acception commune du terme, sont des traitements complets.
S'ils sont suivis de tranchées, c'est de l'évacuation, pas du traitement.
En matière d'assainissement, on ne discute ni l'égout, ni l'écoulement.

Hors ligne JM

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Re : avis contrôle de conception
« Réponse #2 le: 15 janvier 2018, 10:16:46 »
Oui pardon ce sont des tranchées d'infiltration donc considérées comme dispositif d'évacuation , OK donc si même pour vous c'est pas clair je vais leur dire que c'est imcomplet. Merci

Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : avis contrôle de conception
« Réponse #3 le: 15 janvier 2018, 10:49:37 »
D'accord je comprends mieux ! Attention aux formulations maladroites ...
Effectivement il faut demander au pétitionnaire de préciser la marque, le modèle (et le numéro d'agrément) de la filière envisagée.
En matière d'assainissement, on ne discute ni l'égout, ni l'écoulement.

Hors ligne JP4945

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Re : avis contrôle de conception
« Réponse #4 le: 15 janvier 2018, 11:03:22 »
Bienvenue !
D'accord avec M. Spanck mais il m'arrive, lors d'un permis de construire principalement, de donner un avis favorable sur le projet sans valider de marque de filières agréées.
Souvent les gens qui font construire sont à leurs première maison, donc jeune ou des personnes qui étaient raccordées à l'AC.
Je valide un projet en validant le type d'installation (microstation ou filière compacte), le dimensionnement, le type et lieu de rejet,... Je vois ensuite un peu plus tard avec le propriétaire le modèle précis de sa filière qui sera installée et lui refait une petite note pour compléter le dossier de conception.
« Modifié: 15 janvier 2018, 11:58:16 par JP4945 »
La vie, c'est comme une bicyclette, il faut avancer pour ne pas perdre l'équilibre. Albert Einstein

Hors ligne JM

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Re : avis contrôle de conception
« Réponse #5 le: 15 janvier 2018, 11:35:31 »
Ok super! Merci pour vos réponses je vais appeler le propriétaire et voir avec lui.

Hors ligne Johan

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Re : avis contrôle de conception
« Réponse #6 le: 16 janvier 2018, 15:36:24 »
Le traitement primaire peut être une fosse toutes eaux.
May the Fosse be with you