Avis sur absence d'élement probant??

[dispoanc]

 Bonjour
 J’aimerai avoir votre avis sur la situation suivante pour l’avis sur un traitement primaire d’une filière ANC (peu importe le traitement secondaire) :
        _ 1er Diag réalisé en 2006 par la collectivité : (FS ouverte pour mesure de boue donc FS vue)       
        _  Présence d’une ventilation primaire
        _  FS non visible le jour du diagnostic de fonctionnement et d'entretien (09/2017)

 Conclue t-on sur :
          1 : Non accessible (on peut supposer qu’elle est encore là puisqu'elle a été vue..)
Ou
          2 : Absence d’éléments probant (non visible en  2017)

Moi je conclurai sur sur absence d'élément probant étant donné qu'elle n'est pas visible. de plus cette conclusion permettrait (éventuellement) de la dégager s'il veut vraiment faire changer sa conclusion...
Alors avis 1 ou 2 ?

Qu’en pensez-vous ?
 
 

[fredocho]

Bonjour,

Cela m'est déjà arrivé et je le gère d'après la solution n°1. Des éléments probants sont dans le dossier, car mesurée antérieurement !!!

Par contre, si je présume que la fosse existe (souvenirs du propriétaire), sans photos, ni facture, ni éléments de contrôle mettant en évidence sa présence, je mets la pression (soit installation incomplète ou absente) et là au vu des travaux, les propriétaires se dépêchent de creuser et de nous rappeler car ils préfèrent ne se mettre en conformité qu'en cas de vente.... 

[Spunk42.1]

Usager : "Mr le SPANKEUR, si votre rapport de 2006 n'est pas un élément probant, a-t-il une quelconque valeur? Que penser du suivant qui conclue différemment du premier?"


Spankeur : "Euh.... Agh c'est bon. Y'a bien une fosse, je valide en mettant un commentaire dans le rapport et basta!"

[dispoanc]

Alors on est tous d'accord :
on se la joue cool : on fait donne la réponse n° 1
on se la joue réglementaire : c'est la réponse n°2

par contre, moi je donne la réponse n°2. Je considère que le diagnostic est valable au moment où on le réalise (et donc pas à vie sinon il n'y aurai pas de fréquence de diag...) et donc de ce fait, les conclusions peuvent changer.  De plus en donnant la réponse n° 2, cela oblige le proprio à la rendre accessible s'il veut changer la conclusion de son rapport...

tu as raison spunk2.1....

[Spunk42.1]

Je précise que je conclue ainsi si j'ai accès au puisard ou à l'épandage et que j'ai pu constaté un écoulement d'effluents prétraités. Sinon c'est absence d'install et mise en demeure.

Cas exceptionnel : si c'est une vieille dame seule et qu'en plus elle a payé le café, je lui dis de faire une vidange et de m'envoyer la copie du bon d'intervention et c'est réglé. 

[dispoanc]

d'autres avis?

[Thomas]

Dans l'absolu, la fosse a pu être enlevée entre la dernière visite et maintenant (ou s'effondrer, ou les siphons en sorties être cassé) donc je considérerais qu'en l'absence d'élément visible sur le terrain, où peut conclure à l'absence d'élément probant. Ca encouragera les personnes à laisser les regards dégagés.

[dispoanc]

c'est ce que je pense aussi thomas...

[cedricspanc]

Même avis que Thomas.

Le contrôle périodique sert justement à cela : vérifier que l'installation n'a pas évoluée depuis le premier diag.
Si tu n'as pas accès à la fosse septique qui prouve que dans le laps de temps des deux contrôles l'usager ne l'a pas viré pour s'espacer des vidanges ou autre...

[Spunk42.1]

Si j'ai une fosse et un puisard. Quel est mon intérêt de supprimer ma fosse? Et pis ça coûte du pognon!!

[Johan]

Pour moi tout dépend de l'entretien de la fosse septique. Si un justificatif de vidange permet de vérifier qu'elle a bien été entretenue dans les 3 ou 4 ans précédents le contrôle, alors je conclue à l'existence d'une fosse septique en bon état de fonctionnement même si je ne l'ouvre pas.
Si pas de justificatif et pas d'accès, alors je met fosse septique non contrôlable.