Auteur Sujet: contrôle conception après réalisation  (Lu 492 fois)

Hors ligne fredocho

  • Full Member
  • ***
  • Messages: 124
contrôle conception après réalisation
« le: 25 juillet 2017, 12:15:52 »
Bonjour,

Vous est-il arrivé de valider une conception de projet après la réalisation des travaux ?  ???

Sachant que toute filière doit avoir eu un avis favorable au projet avant sa réalisation, je considère aujourd'hui que les installations réalisées sans l'avis préalable et favorable du SPANC qui doit attester de la conformité des installations projetées, est non-conforme lors du contrôle de réalisation... ::)

Est-il possible ou courant pour vous de valider après travaux et de lever des non-conformités dans les cas où, pour ce dossier en particulier, tout va bien. J'ai une étude de sol, la filière posée est réglementaire et bien dimensionnée, ne manquait plus que la validation officielle et administrative, pour valider le projet (le propriétaire n'avait que fait des devis mais ne nous a jamais informé de son choix jusqu'au jour où l'entreprise nous appelle pour venir contrôler les travaux).!!!

Bref, assez courant, mais jusqu'à présent je ne revenais pas en arrière, mais je me bonifie avec l'âge.... :-\


Hors ligne Monsieur Spanck

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 486
  • Je suis: Spankeur
Re : contrôle conception après réalisation
« Réponse #1 le: 25 juillet 2017, 12:24:22 »
Bonjour,

Oui, effectivement, je l'ai déjà fait deux ou trois fois.
Toutes les fois c'était régulier (étude, etc.).
Je note par contre qu'il s'agit d'une régularisation.
Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne cedricspanc

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 379
  • Je suis: Spankeur
Re : contrôle conception après réalisation
« Réponse #2 le: 25 juillet 2017, 17:02:59 »
Idem que Monsieur SPANCK...
Avant....c'était avant !

Hors ligne Tigrou

  • Administrateur
  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 2 521
  • Je suis: Spankeur
Re : contrôle conception après réalisation
« Réponse #3 le: 25 juillet 2017, 22:01:59 »
+1
il faut savoir garder une certaine souplesse.
Les régularisations par chez nous sont assurées grâce aux artisans qui préviennent le service de l'ouverture d'un chantier même non instruit par le SPANC.

Une visite de chantier avant travaux, une discussion avec l'administré et l'artisan, et par la suite les démarches administratives sont réalisées.

Certains diront que ce n'est pas très "clean" mais ça le mérite de présenter une facette du contrôleur comme un homme ou une femme pouvant comprendre les loupés !!
Le général court cinq dangers:   Téméraire, il risque d’être tué. Lâche, il risque d’être capturé. Coléreux, il risque de se laisser emporter. Chatouilleux sur l’honneur, il risque d’être humilié. Compatissant, il risque d’être tourmenté. »

Hors ligne Monsieur Spanck

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 486
  • Je suis: Spankeur
Re : contrôle conception après réalisation
« Réponse #4 le: 26 juillet 2017, 08:40:05 »
Ben justement, je dirais que c'est plus clean que de laisser l'installation non-conforme pour "défaut de procédure".
Pour les autorisations d'urba, la régularisation (quand elle est possible) de constructions irrégulières est une pratique courante.
Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne fredocho

  • Full Member
  • ***
  • Messages: 124
Re : contrôle conception après réalisation
« Réponse #5 le: 26 juillet 2017, 13:54:48 »
Bonjour,

Merci pour vos infos, je rédigerai un avis de régularisation du dossier en validant la conception du projet.

Je mentionnerai alors que la filière est bien dimensionnée et adaptée aux contraintes parcellaires et réglementaires avec levée de la non-conformité pour absence de validation préalable.


Il apparaît en effet important d'axer sur la régularisation du dossier.  ;)