Auteur Sujet: Définition d'une réhabilitation  (Lu 594 fois)

Hors ligne Luciole04

  • Newbie
  • *
  • Messages: 4
  • Je suis: BE
Définition d'une réhabilitation
« le: 29 mai 2017, 16:38:52 »
Bonjour,

Je suis chargée de concevoir un système d'assainissement pour un projet qui comprendra, après travaux, commerces, restaurant, salle de sport et snack, ainsi que deux logements existants qui seront réaménagés.
Les commerces et la salle de sport seront crées dans un hangar (existant et actuellement inoccupé). Un des logements est adossé au hangar, le second se trouve à une dizaine de m. Au total, le projet totalise 35 EH. Les deux logements et le hangar abritant les activités seront raccordés à un système d'assainissement commun.
Actuellement, il existe une fosse septique + puits perdu pour l'habitation isolée, et un puits perdu pour l'habitation adossée au hangar. 
Donc pour moi, il s'agit d'une réhabilitation. Pour le SPANC qui instruit le dossier, non, et demande une dérogation (car il n'est pas possible de réaliser l'assainissement à moins de 100 m des bâtiments.) Son refus s'appuie sur le changement de destination de l'occupation, et de l'augmentation du nombre d'EH...
J'aurais aimé connaître votre opinion sur cette situation, et si quelqu'un dispose d'une définition opposable au mot "réhabilitation", je suis preneuse!
en vous remerciant, Lucie



Hors ligne Monsieur Spanck

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 490
  • Je suis: Spankeur
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #1 le: 29 mai 2017, 17:32:16 »
Bonjour,

Je ne connais pas de définitions précises et opposables du neuf et de la réhab.
A moins que l'on ne m'oppose quelque chose de valable, je dirais que votre projet rentre dans le cadre de la définition du "neuf".

Mais je n'ai pas d'arguments meilleurs que le SPANC.

Comme contre argument à votre raisonnement je dirais que s'il suffit d'un puits perdu dans une bicoque abandonnée (je caricature un peu) pour nommer "réhabilitation" les travaux d'assainissement d'une opération immobilière de grande ampleur qui inclut cette bicoque, où est la limite ?
Pour le moment c'est le SPANC concerné qui la fixe, à tort ou à raison.

C'est si ennuyeux que cela ce problème de dérogation ?

Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne Luciole04

  • Newbie
  • *
  • Messages: 4
  • Je suis: BE
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #2 le: 30 mai 2017, 09:07:55 »
Bonjour,
non, ce n'est pas le problème de la dérogation qui est gênant, c'est le manque de précision des textes, qui laisse une grande part à l'interprétation, et à des exigences différentes selon les territoires (et les SPANC qui en ont la charge). D'où ma demande d'une définition d'une réhabilitation.
J'ai déjà eu un problème du même type (mais sur une autre com com) sur un château aménagé pour accueillir des classes "nature" et qui était équipé d'une fosse toutes eaux 3000 L et d'un épandage par tranchées filtrantes (une soixantaines de m..., largement saturé). Et pour ce site, le SPANC était OK pour considérer qu'il s'agissait d'une réhabilitation, mais pas l'ARS...

Hors ligne Monsieur Spanck

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 490
  • Je suis: Spankeur
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #3 le: 30 mai 2017, 09:52:40 »
Hum, ça sent les critères de subvention cette histoire avec l'ARS.

Sinon, le manque de précision des textes, c'est un peu le boulet d'un certain nombre de professionnels.

Bienvenue au club !  ;D

Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne Luciole04

  • Newbie
  • *
  • Messages: 4
  • Je suis: BE
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #4 le: 30 mai 2017, 11:02:57 »
Bonjour,
et bien non, ça sent plutôt le permis qui va être refusé... >:(

Hors ligne GB

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 377
  • Sapiteur toi-même !
  • Je suis: Spankeur
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #5 le: 31 mai 2017, 14:06:13 »
Les DDT du coin communiquait il y a peu sur la modif à venir de l'arrêté qui va notamment faire sauter cette distance des 100 m.
Bon, forcément, pas de date...
Il y a urgence dans ton dossier ?
Nanopabulophobie... (J'adore ce mot !)

Hors ligne Monsieur Spanck

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 490
  • Je suis: Spankeur
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #6 le: 31 mai 2017, 15:55:28 »
Les records du monde du saut en longueur sont actuellement détenus par l'Américain Mike Powell, avec la distance de 8,95 m le 30 août 1991 en finale des championnats du monde de Tokyo, au Japon, et par l'ex-Soviétique Galina Chistyakova qui atteint la marque de 7,52 m le 11 juin 1988 à Leningrad en URSS.

Donc pour faire sauter les 100m il faudra s'armer de patience vu que le record n'a pas bougé depuis plus de 25 ans.
Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne fredocho

  • Full Member
  • ***
  • Messages: 125
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #7 le: 01 juin 2017, 08:42:11 »
Bonjour,

Pour moi, une réhabilitation est une "réfection" d'une filière existante !!!

Si pas de filière = neuf  :D , si filière (même juste une fosse ou un bac dégraisseur) = réhabilitation  :-\

Hors ligne Monsieur Spanck

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 490
  • Je suis: Spankeur
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #8 le: 01 juin 2017, 15:25:53 »
Oui, ça marche aussi !
Chez nous, on a posé la question à l'AE qui ne subventionne pas le neuf sur ce critère, et on nous a répondu que les absences d'installation sur une habitation existante pouvaient être considérés comme une réhab !
Les cons sont légion : partout où je vais s'en trouve au moins un.

Hors ligne Spunk42.1

  • Full Member
  • ***
  • Messages: 159
  • Je suis: Spankeur
Re : Définition d'une réhabilitation
« Réponse #9 le: 01 juin 2017, 16:30:28 »
"Nous voulons un cadre rigide sans souplesse!!" "Non aux marges de manœuvre!!" "Du juridique, du juridique, du juridique!!!"
"70 dollars par jour pour le jardin, 100 dollars pour la toiture, 125 pour la fosse septique ... Je suis le plus cher, parce que je suis le meilleur!" MACHETE