Auteur Sujet: Disproportion PP et usager  (Lu 447 fois)

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Disproportion PP et usager
« le: 22 août 2016, 11:33:06 »
Bonjour,

Je recherche la référence légale permettant d'adapter une nouvelle installation en cas de nombre de pièces principales disproportionné.
(Création d'un ANC pour un château occupée 2 mois par an  par 4 personnes pour 12 PP)
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : Disproportion PP et usager
« Réponse #1 le: 22 août 2016, 12:22:11 »
5.4 de l'arrêté prescriptions
En matière d'assainissement, on ne discute ni l'égout, ni l'écoulement.

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Re : Disproportion PP et usager
« Réponse #2 le: 22 août 2016, 15:41:49 »
Merci !!!!!!!!!
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

Hors ligne Johan

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Re : Disproportion PP et usager
« Réponse #3 le: 22 août 2016, 16:58:30 »
 :)
May the Fosse be with you

Hors ligne scoutseure

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Re : Disproportion PP et usager
« Réponse #4 le: 06 juillet 2018, 10:52:42 »
Bonjour,

J'ai reçu une étude de filière contenant un dimensionnement pour un nombre de pièces principales disproportionné par rapport au nombre d'occupant.

Dans l'arrêté prescription, il précise que dans ce cas une étude particulière doit être réalisée.

Malgré mes recherches, je ne trouve pas les points qui doivent figurer dans cette étude.
Y a t'il un texte qui référence les points devant figurer dans cette étude.

Merci



Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : Disproportion PP et usager
« Réponse #5 le: 20 juillet 2018, 08:57:28 »
Bonjour,
Pas de texte de référence, on est vraiment au cas par cas.
En matière d'assainissement, on ne discute ni l'égout, ni l'écoulement.