Auteur Sujet: Y'a que chez Moi ????  (Lu 1200 fois)

Hors ligne UNIK

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Y'a que chez Moi ????
« le: 04 novembre 2014, 16:34:43 »
Bonjour,

J 'aimerai savoir comment cela ce passe chez vous au niveau du contrôle du collectif par rapport à l'individuel.
Je m'explique chez moi les communes les plus embêtés sont les communes ayant du petit assainissement collectif, au moindre pet de travers = probléme par la police de l'eau par exemple.Tous ce qui concerne l'individuel il n'y a aucun contrôle même si des spancs existent et font des diagnostiques, certaines communes sont classées en individuel ont un royal rejet direct au ruisseau mais cela en reste la. Donc plus ça va plus je me dit que pour des petites communes la solution idéale était d'être en individuel partout pour être tranquille.

Est ce que chez vous c'est un peu la même situation ? 
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

Hors ligne Tigrou

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Re : Y'a que chez Moi ????
« Réponse #1 le: 04 novembre 2014, 18:30:28 »
Je vis la même chose que toi ...

Pas de pression de la part des services de l'état sur les particuliers ...
Leur réponse à mon service ... bah, ils ne sont pas générateurs de fortes pollutions, et de toute façon on ne va pas déployer des analyses couteuses pour le vérifier ...

En gros démerdez vous avec vos ATP et laissez nous tranquille gérer l'AC ...
Le général court cinq dangers:   Téméraire, il risque d’être tué. Lâche, il risque d’être capturé. Coléreux, il risque de se laisser emporter. Chatouilleux sur l’honneur, il risque d’être humilié. Compatissant, il risque d’être tourmenté. »

Hors ligne Thomas

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Re : Y'a que chez Moi ????
« Réponse #2 le: 05 novembre 2014, 16:04:04 »
J'aurais tendance à dire que c'est un peu pareil. Les services de l'état pousse à classer les communes en ANC, même quand techniquement l'AC serait plus simple, et elle poussent aussi à la mise en place des SPANCs et au controle initial. Par contre, aprés le contrôle, y a pas grand chose.

Par contre, les communes encore en AC qui ont rien ou rien de satisfaisant n'ont pas beaucoup de pression, sauf au moment de la révision des documents d'urbanisme.

Hors ligne cedricspanc

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Re : Y'a que chez Moi ????
« Réponse #3 le: 12 novembre 2014, 09:38:00 »
Pareil ici aucune pression sur les communes zonées en AC avec réseau de collecte direct à la rivière depuis des lustres avec redevance d'assainissement pour l'usager. certaines communes n'ont même toujours pas de zonages et ce toujours sans pression.
D'après la police de l'eau ya pas de pollution  8) "c'est dilué dans le cours d'eau pas de mortalité donc allons-y gaiement !!!"
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Hors ligne MamaTTT

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Re : Y'a que chez Moi ????
« Réponse #4 le: 12 novembre 2014, 11:48:46 »
Pareil. Et tu te sent vachement bien quand tu contrôles un usager qui te répond :

"bah moi, au moins, j'ai une fosse, ça pollue moins que le rejet direct de tout le hameau. Moi je ferai quelque chose quand le collectif existera."

Et après, les élus comptent sur le transfert de compétences pour régler leurs soucis AC ('fin, ils vont juste refiler le bébé, la priorité de la CC sera surement de sécuriser les approvisionnements en eau dans un premier temps...)

 c'est quand même plus simple de vivre en zone AC!!! pas de responsabilité, pas 5000€ à sortir d'un coup pour la réhab/ création, pas d'entretien oublié qui risque de foutre en l'air le dispositif qui t'as coûté cher, pas à pleurer pour 0 aide... et pas de questionnement sur les produits de nettoyage, pas de regards au milieu du jardin)
   

Hors ligne cedricspanc

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Re : Y'a que chez Moi ????
« Réponse #5 le: 12 novembre 2014, 12:02:20 »
Oui j'ai les mêmes cas. Et en plus pour le transfert de compétence AC aux EPCI il y avait un projet de loi qui l'aurait rendu obligatoire mais il m'a semblé voir récemment que finalement s'était tombé à l'eau..
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Hors ligne rk

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Re : Re : Y'a que chez Moi ????
« Réponse #6 le: 12 novembre 2014, 14:07:38 »
Oui j'ai les mêmes cas. Et en plus pour le transfert de compétence AC aux EPCI il y avait un projet de loi qui l'aurait rendu obligatoire mais il m'a semblé voir récemment que finalement s'était tombé à l'eau..

En effet : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=9554C380D9632394E09371DB08A3B461.tpdjo14v_1?idArticle=LEGIARTI000028543197&cidTexte=LEGITEXT000006070633&categorieLien=id&dateTexte=20160101
au II 6... c'est optionnel et c'est tout ou partie...

Hors ligne cedricspanc

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Re : Y'a que chez Moi ????
« Réponse #7 le: 12 novembre 2014, 14:18:10 »
Merci RK je ne retrouvais plus le texte. Le shmilblick n'est pas prêt d'avancer :(
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