Auteur Sujet: Taux de conformité  (Lu 9621 fois)

Hors ligne dispoanc

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Re : Taux de conformité
« Réponse #75 le: 11 juin 2014, 09:15:49 »
GB est déjà passionnément à la retraite?
Celle-là, si j'avais voulu faire exprès, j'aurai réfléchi longtemps...!

Je crois que sans les ATP on les aurait quand même ces remarques.
Bien sur, tu as raison.
De toute manière, du moment où il y a une redevance et du moment où on touche au portefeuille des gens (réhab), les remarques seront les mêmes ; peu importe les arrêtés. Certes, il pourrait y avoir moins d'interprétation avec des arrêtés plus clairs mais il faut combien d'années pour qu'un arrêté colle à la réalité? Et comme ça, là, il existe depuis quand celui-là? Alors, peut être qu'il faut savoir critiquer, faire des observations et espérer qu'au prochain arrêté, ces observations seront prises en comptes (pensée positive du jour!).
Avec un arrêté plus clair, le travail des spancs sera plus facile. Mais le conflit avec les usagers sera le même : il ne faut pas oublier que l'on touche au portefeuille des gens...


Hors ligne rk

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Re : Taux de conformité
« Réponse #76 le: 11 juin 2014, 11:02:22 »
Avis personnel d'usager (oui je suis en ANC XD) je préfère que le technicien m'explique que son arrêté est naze mais qu'il doit l'appliquer... plutôt que de trouver moi la chose abbérante et pas lui

Hors ligne exspanc

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Re : Re : Taux de conformité
« Réponse #77 le: 12 juin 2014, 11:25:18 »
Avis personnel d'usager (oui je suis en ANC XD)

Pauvre petit lapinou! Au secours il a une bombe!
« Modifié: 12 juin 2014, 11:27:49 par exspanc »
Vivez en ville hors zone ANC! Préférez une régie! Soyez pragmatiques et humains!

Hors ligne JP4945

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Re�: Taux de conformit�
« Réponse #78 le: 08 avril 2020, 11:50:13 »
Bonjour à tous,

Je ressors le sujet du placard.
Comme tous les ans, je m'arrache les cheveux sur ce fameux taux de conformité. Et comme tous les ans, je ne comprends pas la formule (en même temps, je ne fais pas d'effort car pour moi elle ne sert à rien...  )
ON PREND QUELS CHIFFRES  ?

"L’indicateur est le rapport, exprimé en pourcentage, entre, d'une part, le nombre d'installations déclarées conformes suite aux contrôles prévus à l'article 3 de l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif auquel est ajouté le nombre d'installations ne présentant pas de dangers pour la santé des personnes ou de risques avérés de pollution de l'environnement suite aux contrôles prévus à l'article 4 du même arrêté et, d'autre part, le nombre total d'installations contrôlées depuis la création du service."

"le nombre d'installations déclarées conformes suite aux contrôles prévus à l'article 3" : On parle bien des ANC neufs ou réhabilités ? On prend les chiffres depuis la création du service ou que pour l'année demandée ?

"le nombre d'installations ne présentant pas de dangers pour la santé des personnes ou de risques avérés de pollution de l'environnement suite aux contrôles prévus à l'article 4" : On prend les chiffres depuis la création du service ou que pour l'année demandée ? Car entre temps nous avons fait la visite initiale et depuis une visite de bon fonctionnement. On compte deux fois la même installation ?

"le nombre total d'installations contrôlées depuis la création du service" : Donc la on prend tout depuis le début du SPANC. Mais si une installation a été contrôlée défavorable en 2008 puis réhabilitée en 2011 et visitée en 2019 en BF ; on la compte pour 3 ou pour 1 ? Si on compte pour 1, ce "nombre total d'installations contrôlées" est quasiment fixe maintenant à moins d'avoir beaucoup de construction d'habitation.

HELP !
« Modifié: 08 avril 2020, 11:52:32 par JP4945 »
La vie, c'est comme une bicyclette, il faut avancer pour ne pas perdre l'équilibre. Albert Einstein

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Re : Taux de conformité
« Réponse #79 le: 14 avril 2020, 10:28:05 »
Pour le RPQS pour moi c'est simple je compte dans le taux de conformité : les installations neuves ou réhabilitées (certificat de conformité) et toutes les installations rentrant dans la conclusion Non conforme mais travaux sous un an en cas de vente (incomplète etc.)
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...