Auteur Sujet: et apres  (Lu 4428 fois)

Hors ligne Thomas

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Re : et apres
« Réponse #15 le: 30 janvier 2013, 18:15:34 »
Normalement, les DDT des différents département devraient envoyer au commune disposant d'un réseau mais pas de traitement aux normes des lettres de mise en demeure en ce début d'année. Par contre, d’après ce que j'ai compris, cela concerne uniquement les communes qui ont un traitement défectueux (même juste un vieux décanteur jamais vidangé).

Les réseaux unitaires avec rien au bout, ben ils considèrent que c'est un réseau pluvial, et que là ce sont les particuliers qui sont en tort (et du coup, pas de subvention si réhab du réseau pour mettre en place une station).

Pour ce qui est de la pression sur les communes, ANC ou AC, s'il n'y a pas d'impact sur le milieu récepteur (mesures sur le ruisseau), pas de subvention, mais aussi pas de pressions.

Sinon, effectivement, un technicien SPANC sur une petite commune, il peut s'occuper des réseaux humides (eaux usées et pluviales, fontaines, eau potable), si ce n'était pas déjà l'employé communal qu'on a mis au SPANC.

Hors ligne spancauvergne

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Re : et apres
« Réponse #16 le: 30 janvier 2013, 18:21:50 »
Je pense qu'effectivement si à aucun moment l'état ne fait pression en touchant ou en menaçant de toucher aux portefeuilles des collectivités bein...on avancera pas plus !!

Parce que tu trouves que les communes rurales ne sont pas assez touchées aux portefeuilles ?  :o
Si les communes avaient les comptes bien plein je te prie de croire que toutes les filières ANC seraient aux normes.

Dans ma région, je constate de plus en plus que des communes, des collectivités décrochent !! pas de moyens financiers pour assurer la mise en place des nouvelles contraintes environnementales et surtout des priorités plus vitales (déneigement , école, agence postale etc ..) Certes cela est parfois dû à un manque de volonté mais pas toujours. Les petites communes rurales sont complètement larguées, et bon nombre d'habitants en zone rurale reculée vivent avec de très faibles moyens financiers.
Je crois qu'il est grand temps de faire une pause dans la réglementation et de finir de mettre en place et d'appliquer les réglementations parfois anciennes.
Certaines communes n'ont pas de SPANC de créer !! Alors les contrôles de l'existant ... pfiouuuu aux oubliettes !
Quant aux subventions, ici elles sont de plus en plus réduites et c'est le parcours du combattant pour un élu d'arriver à monter un dossier : trop long, trop compliqué ! il y a un vrai découragement voire un raz le bol. Je redoute 2014 et les élections municipales si à Paris je ne me fais aucun souci sur le nombre de candidats au poste de Maire, dans certaines de mes communes je sais qu'il n'y aura personne qui se présentera. Alors chez certains élus,  l'ANC et le SPANC c'est un détail aussi important que la disparition d'une planète à l'autre bout de l'univers.
« Modifié: 30 janvier 2013, 18:25:16 par spancauvergne »
Entre l'assainissement collectif et ses exigences réglementaires trop pointues et le non collectif trop flou, y' a des jours ça démoralise

Hors ligne rk

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Re : Re : et apres
« Réponse #17 le: 31 janvier 2013, 08:25:18 »
En tant qu'élu d'une petite commune (hop je change de casquette) je pense que le problème n'est pas de toucher au portefeuille des communes... En effet les budgets sont souvent (très) serrés, l'AC coûte un bras et demi (ici on en a pour 500 000€H.T. pour le village de 80 hab permanents... :/ avec 30% de subventions... bref!), les dotations diminuent... bref le portefeuille même en voulant sur les petites communes on lui fera plus rien.

Le coeur du problème se situe à 3 niveaux :
- L'ANC c'est impopulaire. Faire payer les gens c'est toujours impopulaire!
- Il y a un manque de pédagogie par, et pour les élus. Le terme mise aux normes, surtout dans l'environnement, fait que l'on me (nous?) renvoie régulièrement : de toute façon les normes changent tous les 4 matins... On ne va pas faire payer au gens 8000€ tous les quatres matins?
- La population se sent lésée par le manque d'aides. Quand l'AC est subventionné (et les municipalités communiquent assez là dessus) et qu'un usager viens me voir (en tant qu'élu, pas spankeur...) pour m'expliquer que sa facture d'eau potable sert a payer une partie du collectif, que le collectif est subventionné mais que lui à droit à rien car l'ANAH ne donne pas, l'Agence de l'Eau donne qu'a travers une compétence réhabilitation (qui n'est pas encore en place).... je comprends qu'il n'ai pas de motivation de leur part!

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Re : et apres
« Réponse #18 le: 31 janvier 2013, 17:09:58 »
Il doit bien exister des spanc avec de l'ancienneté( plus de 10 ans ? ) quels sont leurs retours d'expérience?
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

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Re : et apres
« Réponse #19 le: 31 janvier 2013, 17:17:51 »
Ils sont plutôt rares puisque obligatoire depuis 2005 (si je ne me trompe pas...)

Hors ligne cedricspanc

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Re : et apres
« Réponse #20 le: 31 janvier 2013, 17:28:45 »
Puis en général les SPANC avec beaucoup d'expérience émane d'une réelle volonté politique de mise en place avec notamment volonté d'agir sur l'assainissement !! et de suite ça aide sur le fonctionnement...je me répète mais essayer de faire comprendre aux particuliers que certains dispositifs individuels sont à refaire sous 4 ans avec un coût élevé alors que la majorité des communes de ma com com ont un joli tout-à-la rivière hameaux en collectif y compris et que personne fait rien faute il est vrai de moyens mais également de priorité à un moment donné ça aide pas..
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Hors ligne spancauvergne

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Re : Re : et apres
« Réponse #21 le: 31 janvier 2013, 19:28:10 »
Il doit bien exister des spanc avec de l'ancienneté( plus de 10 ans ? ) quels sont leurs retours d'expérience?

Lors de la grande messe de l'ANC à Clermont Ferrand il y a un an, une personne d'un SPANC de 1995 (charente maritime je crois) était présente. Cette personne était effarée par les nouveaux arrêtés car elle avait conscience que pendant des années son service avait poussé à la réhabilitation d'installations qui étaient non conforme susceptibles de polluer. Cette dame prenait conscience qu'avec les ATP (qui n'était qu'en projet à l'époque) elle allait devoir renier 15 ans de travail notamment dans le cas des puits perdus. Cela m'avait marqué.

Entre l'assainissement collectif et ses exigences réglementaires trop pointues et le non collectif trop flou, y' a des jours ça démoralise

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Re : et apres
« Réponse #22 le: 01 février 2013, 08:13:24 »
Et attendez nous ne sommes pas au bout de nos surprise avec les filtrres à sable !!! (cf les resultats d'une étude divulguée dans une conférence pendant les assises nationales de l'anc à Aurillac en 2012)
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

Hors ligne cedricspanc

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Re : et apres
« Réponse #23 le: 01 février 2013, 08:24:03 »
J'ai même bien peur qu'on ne soit pas au bout de nos surprises un jour avec les systèmes par infiltration tout court...Mais bon à vouloir être trop strict sur certains paramètres alors que bon nombre d'ANC sont encore avec des rejets directs d'eaux usées brutes ou partiellement prétraitées c'est un peu passer la charrue avant les boeufs !!
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Hors ligne Johan

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Re : Re : et apres
« Réponse #24 le: 01 février 2013, 08:51:17 »
Il doit bien exister des spanc avec de l'ancienneté( plus de 10 ans ? ) quels sont leurs retours d'expérience?

Notre SPANC a été créé en 2001, et depuis il y a toujours eu assez de travail. Au départ il y avait 2 techniciens, maintenant nous sommes 4.
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Re : et apres
« Réponse #25 le: 01 février 2013, 10:25:44 »
Combien d'installation avait vous?
Donc maintenant vous en êtes au diag de bon fonctionnement , comment avez vous inciter les usagers a réalisé des travaux ?
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

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Re : Re : Re : et apres
« Réponse #26 le: 01 février 2013, 13:32:48 »
Notre SPANC a été créé en 2001, et depuis il y a toujours eu assez de travail. Au départ il y avait 2 techniciens, maintenant nous sommes 4.

Pareil, on est 2 pour 4000 install. Pour ce qui est d'inciter au travaux, la prise de compétence réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage privée (convention de mandat) est prévue cette année.
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Re : et apres
« Réponse #27 le: 27 mai 2013, 17:09:04 »
Bonjour,
je me permet de répondre car je trouve que vous êtes tous trèèèèèèèèès pessimistes.
Je suis dans un SPANC qui existe depuis 2004 (2 techniciens pour 3200 installations). Pas de compètence entretien, juste diag/PC/Réhab/vente. Périodicité des contrôles à 6 ans. Et bien on ne s'ennuie pas!!!!! L'état des lieux est fini depuis longtemps et la première campagne de contrôle périodique est presque finie.

Déjà faudra m'expliquer comment un technicien peut contrôler 4000 installations en 6 ans? Je trouve cela énorme! Une bonne visite sur terrain prend minimum 30 min si la personne est récalcitrante. Sinon, entre le terrain qui a évolué depuis (piscine sur drains, arbres, garage, etc...) les proprio/locataires, l'assinissement aussi (cela arrive assez souvent), les projets des gens et leurs expliquer comment fonctionne leur système et ce qu'il ne faut pas faire, cela prend un peu de temps. Bien entendu je ne parle pas non plus de tout le travail au bureau (courriers, demande de subvention etc...).

Il ne faut pas perdre de vue que SPANC commence par Service Public, on est pas là pour regarder çà de haut et faire refaire, on est là aussi pour expliquer et répondre aux questions, et justement vu l'évolution de la réglementation les gens se pose beaucoup de questions.
Après il est vrai que mon SPANC a été crééer certes parce que obligatoire, mais aussi par la volonté des élus, et de ce côté là nous avons des élus très bien qui se sentent concernés par l'environnement, que ce soit pour le réseau collectif ou non collectif. Je le reconnait cela nous aide bien.

Enfin, avec la nouvelle réglementation notre nombre de points noirs n'a pas bouger et les conclusions des dossiers antérieurs sont toujours valables car les points noirs de l'époque sont les mêmes qu'aujourd'hui.
Amis des fosses septiques bonjour

Hors ligne dispoanc

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Re : et apres
« Réponse #28 le: 27 mai 2013, 17:14:55 »
ça c'est bon, du POSITIF!!!!!