Auteur Sujet: et apres  (Lu 4604 fois)

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et apres
« le: 29 janvier 2013, 10:49:00 »
En gros les diags de l'existant ne sont pas finis debut 2013, avec un peu de chance fin 2014 c'est fini mais ensuite on fait quoi?
on attaque les contrôles de bon fonctionnement chez des usagers dont l'installation n'a pas bouger d'un iota en quatre ans ?
Comment faites vous dans les autres Spanc régulièrement vous renvoyer une piqure de rappel pour inciter les gens à faire des travaux ?????
(j'y crois encore cela ne fait que six mois que je suis en poste)
 
jusqu'ici tout va bien, jusqu'ici tout va bien ...

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Re : et apres
« Réponse #1 le: 29 janvier 2013, 11:09:21 »
Bonjour,

Ici tous les diags sont finis... (vous êtes un peu à la bourre non? ^^) nous allons attaquer les périodiques (les premiers contrôles ayant déjà 4ans sur certaines communes).

Pour les travaux obligatoires la piqure de rappel est dans la prse de compétence réhabilitation autour de laquelle nous allons communiquer. Pour ceux qui n'avaient pas de travaux obligatoires effectivement la majorité a une installation qui n'aura pas bougée et on va passer pour des charlots :/

Hors ligne cedricspanc

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Re : et apres
« Réponse #2 le: 29 janvier 2013, 11:15:28 »
Ici je me pose la même question et tout dépend de la périodicité choisie mais pour des SPANC avec des périodicités tous les 6-7 ans que fait le technicien entre la fin des diags et l'attente des 6 ans pour pouvoir repasser?? Il reste le neuf et la vente bien sur mais dans un SPANC comme le notre cela est loin d'occupper une personne à temps complet.
D'ailleurs pour les courriers de relance si quelqu'un a des courriers types à transmettre je suis preneur (courrier relance des 4 ans et courrier relance 1 an pour l'acquéreur..)
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Re : et apres
« Réponse #3 le: 29 janvier 2013, 11:28:46 »
Que signifie exactement prise de compétence de réhabilitation ?
(pour les courriers types je suis preneur aussi, merci)
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Hors ligne rk

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Re : et apres
« Réponse #4 le: 29 janvier 2013, 11:32:46 »
il s'agit de l'exercice de "Elles peuvent assurer, avec l'accord écrit du propriétaire, l'entretien, les travaux de réalisation et les travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif prescrits dans le document de contrôle" de l'article L2224-8 du CGCT. Le choix des élus ici c'est porté sur une maîtrise d'ouvrage privée mais le fait que la communauté de communes anime l'opération nous permet de faire bénéficier aux particuliers de 3000€/installation (aides de l'Agence de l'Eau)... Motivant sachant que c'est la seule aide possible dans le secteur :/

Hors ligne Johan

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Re : Re : et apres
« Réponse #5 le: 30 janvier 2013, 11:43:33 »
Ici je me pose la même question et tout dépend de la périodicité choisie mais pour des SPANC avec des périodicités tous les 6-7 ans que fait le technicien entre la fin des diags et l'attente des 6 ans pour pouvoir repasser?? Il reste le neuf et la vente bien sur mais dans un SPANC comme le notre cela est loin d'occupper une personne à temps complet.
D'ailleurs pour les courriers de relance si quelqu'un a des courriers types à transmettre je suis preneur (courrier relance des 4 ans et courrier relance 1 an pour l'acquéreur..)

Au niveau de notre com com, il y a pas mal de réhab sous 4 ans et en plus de ça tout les diags n'ont pas été fait la même année (tout les diags réalisés en 6 ans), donc au final ça fait un roulement et le nombre de diags par ans ne varie pas énormément (+/- un cinquantaine).
En plus de ce que tu cite, il y a également la compétence "entretien" qui sera mise en place dans notre SPANC, donc pas mal de travail également.
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Hors ligne spancauvergne

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Re : et apres
« Réponse #6 le: 30 janvier 2013, 13:11:08 »
Il est clair que de très nombreux SPANC vont vite se retrouver dans des situations délicates faute d'installation à diagnostiquer. Augmenter la fréquence de contrôle uniquement pour justifier la présence d'un technicien et faire rentrer du fric, c'est très limite comme procédé.
Osons le dire : certains SPANC, du fait de leur trop faible nombre d'usagers n'auraient jamais dû voir le jour. En dessous d'un parc de 3500/4000 installations je ne vois pas comment on peut justifier un emploi.
Alors bien sûr il reste les compétences optionnelles ... c'est assez hasardeux comme activité. Mais l'heure semble être au regroupement des petits SPANC pour mutualiser les moyens.

Pour les contrôles non terminés en 2013 ... je suis presque content d'être dans une collectivité où nous sommes très en retard. En effet, j'aimerais pas être technicien SPANC dans une collectivité qui attaque la 2 ème tournée de contrôle périodique et qui sera amené (du fait des ATP de l'an dernier) à renier les conclusions qui avaient été les siennes lors du premier passage.
Ca me navre de le dire, mais heureux sont les SPANC qui ne se sont pas précipités (en voulant bien faire, j'en conviens).
Entre l'assainissement collectif et ses exigences réglementaires trop pointues et le non collectif trop flou, y' a des jours ça démoralise

Hors ligne Tigrou

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Re : et apres
« Réponse #7 le: 30 janvier 2013, 13:38:39 »
Il est vrai que les SPANC en retard y gagnent sur la mise en place des arrêtés,
mais vous risquez d'y perdre sur les programmes d'aides des Agence de l'Eau.
Pour notre agence, la règle est simple :
- une enveloppe dédiée à l'ANC pour la réhabilitation
- les premiers qui demandent sont les premiers servis ...
- arrêt du programme de subvention en 2014 ... donc si diags après alors aide financière = 0 ...

Et là malheureusement c'est l'administré qui en fait les frais ...

Donc être dans les temps peut aussi avoir ses avantages !
Le général court cinq dangers:   Téméraire, il risque d’être tué. Lâche, il risque d’être capturé. Coléreux, il risque de se laisser emporter. Chatouilleux sur l’honneur, il risque d’être humilié. Compatissant, il risque d’être tourmenté. »

Hors ligne cedricspanc

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Re : et apres
« Réponse #8 le: 30 janvier 2013, 13:41:41 »
Tout à fait spancauvergne, ici c'est bien le problème que l'on va avoir lorsque les diags seront finis. Notre SPANC a vu le jour l'an dernier au mois de 2012 et il y a 1300 installations à diagnostiquer sur le territoire. Je suis seul technicien avec fonctionnement en régie à m'occupper de tous les divers dossiers. Autrement dit je suis presque "content" que l'on soit en retard et au vu de l'avancée de la situation en assainissement collectif cela ne sert malheureusement à rien de se presser. Sur quatre communes on en est encore à l'étude des zonages  :(
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Re : et apres
« Réponse #9 le: 30 janvier 2013, 14:07:57 »
vu de l'avancée de la situation en assainissement collectif cela ne sert malheureusement à rien de se presser.

C'est, à mon sens, une mauvaise façon de voir les choses pour plusieurs raisons :
-Quid des recours possible de l'usager si on lui fait payer une prestation que l'on a effectué hors des délais réglementaires?
-C'est la porte ouverte à toutes les fenêtres si l'on transpose cette vision des choses dans d'autres domaines "Vu l'avancée en matière de délinquance pourquoi se presser?" "vu les avancées sur la lutte contre l'effet de serre pourquoi se presser (puisqu'on nous annonce presque que c'est trop tard)?" bref en agissant lentement cela ralentit forcément les avancées....

Je tiens à préciser que je ne critique pas le fait que tu sois en retard (au vu de la situation dans laquelle t'ont planté les élus c'est logique)... juste la conclusion que tu en tires ;)

Sur quatre communes on en est encore à l'étude des zonages  :(

Idem par ici... Néanmoins celà n'empêche pas de contrôler les ANC.... limite ce serait utile de connaître leur état pour élaborer le zonage ;)

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Re : et apres
« Réponse #10 le: 30 janvier 2013, 14:22:53 »
Je comprends tout à fait ton raisonnement c'est le mien aussi.
Mais mes élus ne font aucun effort pour avancer dans le domaine de l'assainissement collectif dans notre collectivité, ils ont mis le SPANC en place parce que cela leur a été au bout de...6 ans ... enfin imposé ! Les zonages sont en étude cela va bientôt faire 2 ans pour te dire à quel point ça traine.
Ce que je veux te dire par " cela ne me sert à rien de me presser", c'est que admettons je finis mes diags d'ici début 2014.
Les premiers usagers ont été contrôlés en 2012. Entre 2014 et minimum 2016 voire plus, car 2012 + 4ans de périodicité minimale (on ne peut quand même pas recontrôler avant..) que fait le SPANC??? Il y a trop peu d'installations neuves sur le secteur pour occupper quelqu'un à temps complet et les réhabilitations au bout de 4 ans bein... :( j'ai arrêté de rêver
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Re : et apres
« Réponse #11 le: 30 janvier 2013, 14:27:29 »
Il y a des techniciens SPANC qui font autres choses que l'ANC pour des petites communes...En terme de charges de travail, il suffit juste de lui trouver autres choses pour compléter son activité...Mais ça, c'est aux élus d'étudier cette problématique.

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Re : et apres
« Réponse #12 le: 30 janvier 2013, 14:33:47 »
je sais bien c'est l'espoir que je porte.. surtout qu'après 2 ans je suis toujours contractuel, mais en même temps je me dis qu'il ne peuvent pas supprimer le SPANC comme ça, car même s'il n'y en a pas beaucoup des permis, quelques réhab et des ventes il y en a quand même!
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Re : et apres
« Réponse #13 le: 30 janvier 2013, 15:33:12 »
le problème ne vient il pas du fait que l'anc électoralement parlant n'est pas très populaire?
Y-a-t-il un risque ou une chance (tout depend de la ou on se place), qu'au niveau de l'etat l'accent soit mis sur l'anc et qu'il y ait à ce moment la des obligations pour les spanc ( leurs responsables ) de faire evoluer les choses ? (suppression de subventions etc...) ou alors on en reparle dans 10 ans et on en sera au même point? (les c...llons seront ceux qui on fait des travaux) ;) ;) ;)
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Re : et apres
« Réponse #14 le: 30 janvier 2013, 15:40:52 »
Bien sur que si le problème du "non-avancement" ou très minime on va dire vient de là !! Un élu d'une petite commune rurale est bien trop mal placé pour faire appliquer son pouvoir de police et contraindre les usagers à faire des travaux (fort couteux) alors que la commune elle-même voit son réseau aboutir à la rivière sans traitement.
Je pense qu'effectivement si à aucun moment l'état ne fait pression en touchant ou en menaçant de toucher aux portefeuilles des collectivités bein...on avancera pas plus !!
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