Auteur Sujet: DTU opposable ?  (Lu 1297 fois)

Hors ligne GB

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 377
  • Sapiteur toi-même !
  • Je suis: Spankeur
DTU opposable ?
« le: 08 juin 2012, 15:16:55 »
Hello, les gens...

Une petite analyse de texte ;
Prenons l'Arrêté tout pourri "Prescriptions modifié".
=> Chapitre 2 : Prescriptions techniques minimales applicables au traitement des installations neuves ou à réhabiliter
=> Art. 8 :
"(...) Les installations d’assainissement non collectif qui peuvent être composées de dispositifs de prétraitement et de traitement réalisés in situ ou préfabriqués, doivent satisfaire : (...) aux exigences des documents de référence (règles de l'art ou le cas échéant avis d’agrément mentionné à l’article 7 ci-dessous), en terme de conditions de mise en oeuvre (...) "


Que c'est Choli...

Bien. Maintenant, l'Arrêté tout pourri "Contrôle".
=> Art. 3 :
"(...) Les installations neuves ou à réhabiliter sont considérées comme conformes dès lors qu’elles respectent, suivant leur capacité, les principes généraux et les prescriptions techniques imposés par l’arrêté modifié du 7 septembre 2009 relatif aux prescriptions techniques (...)"

C'est Choli aussi, hum...
Sauf que les "prescriptions techniques" dont directement références à la phrase ci-dessus.
Il est du rôle du SPANC de se prononcer sur une conformité... vis à vis de ces prescriptions techniques.
Et donc : Ces GR * ont rendu le DTU 64.1 opposable (ainsi que les avis... et donc, les guides techniques...).

Je change de métier.

*GR - Gentils Rédacteurs... Ou Gros Relous. Les 2 marchent.

GB
« Modifié: 08 juin 2012, 15:23:00 par GB »
Nanopabulophobie... (J'adore ce mot !)

Hors ligne rk

  • Modérateur général
  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 894
  • Je suis: Spankeur
Re : DTU opposable ?
« Réponse #1 le: 08 juin 2012, 15:53:46 »

*GR - Gentils Rédacteurs... Ou Gros Relous. Les 2 marchent.


GR ca aurait pu être "Grands Rigolos"... parce qu'ils finissent par faire rire jaune

Hors ligne Spanc29

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 967
  • Je suis: Spankeur
Re : DTU opposable ?
« Réponse #2 le: 08 juin 2012, 21:09:15 »
moi ça me va. De toute façon, à chaque fois que tu fais appliquer les prescriptions techniques notées noires sur blanc dans les guides : le constructeur s'empressent de faire ou une dérogation aux consignes de pose, ou clame bien haut qu'il ont marqué des conneries et qu'il ne faut pas les appliquer !!!!

MOi je préfére ça
ATP* controle :
Les installations existantes sont considérées non conformes dans les cas suivants :c) Installations incomplètes ou significativement sous-dimensionnées ou présentant des dysfonctionnementsmajeurs.

ATP* prescriptions
Le dimensionnement de l’installation exprimé en nombre d’équivalents-habitants est égal au nombre depièces principales au sens de l’article R. 111-1-1 du code de la construction et de l’habitation, à l’exception descas suivants, pour lesquels une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de dimensionnement :« – les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de lacapacité d’accueil ;« – les maisons d’habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionnépar rapport au nombre d’occupants. »

Qu'est ce ce qu'on va se marrer le jour où cela sera significativement sous-dimensionné par rapport à la disproportion du nombre d'habitants ?
Oui mais dans le temps, il était que 2 maintenant que vous êtes 5, c'est significativement sous-dimensionné (2,5 fois c'est significatif non ?) donc vous êtes non conforme sans travaux par contre je vous recommande d'éliminer 2 membres de votre famille pour être à nouveau conforme, j'attends dans la voiture si vous voulez  (humour noir :ninja: pour ceux qui pense que je suis sérieux) !!!!

comme je dis souvent : tout dépend du point de vue qu'on en a par rapport à l'idée qu'on s'en fait, hein !!

*ATP : arrêté tout pourri
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne yoann24

  • Young member
  • *
  • Messages: 43
Re : DTU opposable ?
« Réponse #3 le: 15 juin 2012, 10:25:26 »
Bonjour,

Donc il va falloir demander une étude à chaque fois qu'il y aura un cas de ce type?
Déjà que le peu d'études que je demande c'est la croix et la bannière pour les faire accepter... Alors là...