assainissement d'un laboratoire de fromage caprin

[cedricspanc]

Je compatis avec toi spanceuse 84 !! faudrait leur demander aussi si toutes les communes de moins de 2000 EH qui se rejettent encore directement à la rivière et sans zonage qui c'est qui s'en occuppe?? peut-être aussi le garde champêtre 

[spanceuse84]

Il serait sacrément balèze ! 

Non mais moi ce qui me rend folle c'est de se faire balader de service en service, personne s'en occupe, tout le monde dans son coin. Le soucis c'est qu'on va être obligé de leur mettre une mise en demeure pour faire des travaux, ils savent même pas à qui il faut s'adresser... Je trouve ça dingue c'est tout !

[MamaTTT]

Bah j'appelle aussi de mon côté, DDT, DDCSPP, là je repose mon oreille et j'appelle l'ARS.

On m'a orienté vers le RSD (comme l'a dit RK plus haut, mais si c'est ça, je me tord de rire!!! les Maires n'y pannent déjà rien à l'ANC, alors pour ce qui est de ce type d'assainissement!!!!! tu vas voire qu'au final, le Maire demandera au SPANC de s'en occuper!!!)

[Thomas]

Sinon, pour les problèmes, ils ont pas essayé de changer de détergeant, voir si c'est la soude qui fait problème.

"il faut qu'ils regardent sur les pages jaunes les services qui s'occupe de ça"

Je pense (j’espère) qu'il voulait dire "les bureaux d'étude qui s'occupe de ça", sous entendu l'assainissement autonome étant de la responsabilité du particulier, c'est à eux de trouver une solution en cas de problème, seul ou avec l'aide d'une entreprise spécialisée.


La chambre d'agriculture, elle en dis quoi ?

[MamaTTT]

Moi, la chambre m'a renvoyé vers la DDCSPP, qui m'a renvoyé vers la poulice de l'eau et l'ARS (ils me renvoyaient en premier lieux vers la chambre d'agriculture... bref, je sent que ça va donner comme chez Spanceuse!!!)

Vous souvenez vous de la maison qui rend fou?

[spanceuse84]

MamaTTT tu as des installations de ce type sur ton territoire ? Je pensais contacter également l'ARS, on se tient au courant de leur réponse 

Thomas oui ils ont essayés d'autres détergeant mais toujours le soucis ... Il a bien dit ''service'' mais je pense également qu'il voulait parler des bureaux d'études ! Pfff alors la chambre d'agriculture c'est les plus à l'ouest je pense, même pas au courant de l'existance de la chevrerie !!

[exspanc]

! Pfff alors la chambre d'agriculture c'est les plus à l'ouest je pense, même pas au courant de l'existance de la chevrerie !!

Otes moi un doute, ils savent que l'animal "chêvre" existe?

[spanceuse84]

MamaTTT voilà comment on va finir http://www.youtube.com/watch?v=6YjIq75E4Ts !!!

[MamaTTT]

Je suis fan des 12 travaux d'Asterix!! (et de cette critique de l'administration en particulier!!)

Pour le garde champêtre...

http://www.ouest-france.fr/cotes-darmor-garde-champetre-un-metier-en-voie-de-disparition-2717518

[exspanc]

Pour qu'ils s'occupent du dossier, je proposerai bien un lacher de chêvres dans leurs bureaux. Une Bêêêêêêêêêhlle solution un peu folle. Et le combat du siècle: chêvres Vs administration.

[MamaTTT]

L'administration risque de les rendre encore plus chèvre!!!

[dispoanc]

avec un garde champêtre comme arbitre...

[rk]

la presse va en faire tout un fromage de cette histoire :p

[MamaTTT]

 

[MamaTTT]

Bon, j'ai pu avoir une réponse!!

si installation classée (autorisation ou simple déclaration) : c'est l'inspecteur des ICPE qui contrôle (ou pourrait contrôler..).

si l'installation n'est pas classée (non soumise à déclaration ni autorisation), c'est le Maire qui est chargé de faire appliquer le RSD.

Ca risque donc d'être le SPANC le plus qualifié pour traiter conjointement avec le SPANC ce genre de dossiers... si bien sur-en cas de SPANC interco - le Maire transfert cette compétence/son pouvoir de police (là, je laisse le soin à d'autres de préciser, je suis toujours perdu entre les compétences, les multiples super pouvoirs de police transférés/conservés/transférés d'office...)