Auteur Sujet: Prise de la compétence entretient  (Lu 3157 fois)

Hors ligne dispoanc

  • Modérateur général
  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 307
  • DISPOANC
  • Je suis: BE
Re : Prise de la compétence entretient
« Réponse #15 le: 04 novembre 2013, 15:23:15 »
personne ne répond à sa question initiale...

Pour ceux qui ont mis en place la compétence entretien, vous pouvez toujours m'expliquer comment vous faites et si ça marche.

Hors ligne rk

  • Modérateur général
  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 894
  • Je suis: Spankeur
Re : Prise de la compétence entretient
« Réponse #16 le: 04 novembre 2013, 15:23:56 »
et si 4 ans aboutit à plus de 50%? (se pose aussi le problème de la consommation d'eau pour les propriétaires sur sources privées... sachant qu'il faut aussi que le spanc possède les consommations d'eau)

Certes rien n'oblige à signer la convention... mais l'intêret (pour le particulier) de signer une convention qui l'oblige à claquer 300€ tous les 4ans alors que jusqu'a présent il vidangeait tous les 6 ou 8 ans sans avoir plus de soucis sur son install reste limité.

Je plussoie ausi le 2) de tigrou sur le fait que se substituer au particulier en décidant à sa place de l'entretien revient à se rendre responsable des problèmes éventuels...

Ici nous n'avons pas la compétence mais ce qui était envisagé (puis abandonné par les élus) était un marché à bon de commande avec un vidangeur et les vidanges auraient eu lieu :
- A la demande de l'usager
- En l'absence de demande le technicien passe vérifier la hauteur de boues au bout de 4 ans (ou 5 ans ou 6 ans selon le nombre de personnes sur l'install et le type de bâtiment) pour vérifier si la vidange est nécessaire... permettant de prévoir plus finement la prochaine vidange en fonction du niveau constaté (si la vidange n'est pas nécessaire)

Hors ligne Johan

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 653
  • Je suis: Spankeur
Re : Prise de la compétence entretient
« Réponse #17 le: 04 novembre 2013, 15:45:05 »
Faire vidanger à la demande de l'usager, c'est pas évident pour planifier les regroupement de vidange et comme je l'ai dit auparavant, qui dit que l'usager va appeler pour faire vidanger lorsque le niveau de boues sera a 50% ? En général ils attendent que la chasse d'eau ne coule plus pour faire vidanger. Et si à ce moment la il faut faire en urgence, ce n'est plus le même tarif (surtout quand ça arrive un we ou jour férié). Et l'agriculteur du coin se frotte les mains ou alors on prend la pompe vide cave et hop on balance le tout au caniveau.
Nous considérons que la compétence entretien devrait rassembler à un contrat d'entretien pour une voiture. Si le contrat d'entretien stipule un contrôle tout les ans ou tout les 20000km, alors on apporte la voiture pour faire ce contrôles et les frais qui vont avec.
Si les usagers veulent continuer à faire la vidange de leur fosse comme ils veulent, c'est leur droit. Mais du moment qu'ils signent une convention, c'est qu'il délèguent l'entretien au SPANC. Si je prend mon exemple, si je prend un contrat d'entretien pour quoi que ce soit c'est pour être tranquille et ne plus avoir à m'en occuper.
Dans la convention il sera bien évidemment noté que "La collectivité propose une prestation de service d’entretien des ouvrages d’assainissement non collectif qui ne peut, en aucun cas, être associée à un engagement de maintenir l’installation en bon état de fonctionnement."

May the Fosse be with you

Hors ligne rk

  • Modérateur général
  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 894
  • Je suis: Spankeur
Re : Re : Prise de la compétence entretient
« Réponse #18 le: 04 novembre 2013, 15:52:09 »
Si je prend mon exemple, si je prend un contrat d'entretien pour quoi que ce soit c'est pour être tranquille et ne plus avoir à m'en occuper.
Dans la convention il sera bien évidemment noté que "La collectivité propose une prestation de service d’entretien des ouvrages d’assainissement non collectif qui ne peut, en aucun cas, être associée à un engagement de maintenir l’installation en bon état de fonctionnement."

tu vois la contradiction dans ton propos... vous n'avez plus à vous occuper de rien mais si l'installation n'est pas en bon état de fonctionnement c'est votre faute...
Ce serait comme avoir un contrat d'entretien pour la voiture... et que malgrès tout tu pète la couroie 100 bornes après son changement et que le garagiste te dise "ah mais j'ai changé la couroie ca veut pas dire que vous aurez pas de problème... payez!

en gros ils ne s'occupent de rien mais sont responsables de tout... pas évident quand même à faire admettre...

Hors ligne dispoanc

  • Modérateur général
  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 307
  • DISPOANC
  • Je suis: BE

Hors ligne Johan

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 653
  • Je suis: Spankeur
Re : Prise de la compétence entretient
« Réponse #20 le: 08 novembre 2013, 10:08:48 »
Apparemment aucun SPANC sur ce forum n'a mis en place la compétence entretien. Faisant la formation --- sur les compétences facultatives du SPANC --- novembre, j’espère avoir plus d'infos sur l'entretien. Un juriste sera présent donc si vous avez des interrogations sur la compétence entretien ou réhabilitation, dites les moi en mp, j'essaierai de les relayer.
(message modifié par administrateur).
« Modifié: 08 novembre 2013, 10:12:08 par dispoanc »
May the Fosse be with you

Hors ligne pompomlepecheur

  • Jr. Member
  • **
  • Messages: 52
Re : Prise de la compétence entretient
« Réponse #21 le: 08 novembre 2013, 14:16:56 »
Nous avons pris la compétence entretien depuis 5 ans. Nous exercons cette compétence dans le cadre d'une DSP.
Tous les acteurs sont staisfait du service : SPANC/vidangeur/usager.
Le principe est simple :

1)Le spanc réalise un appel d'offre auprès des vidangeurs agréés du territoire
2)Les vidangeurs répondent à l'AO avec un bordereau des prix unitaires pour chaque prestation possible : fosse 1/2/3/4 m3 ; BaG ; tuyaux en plus ; vidange hors campagne ; urgences ; déplacement sans intervention.........
3)Le spanc retient l'entreprise la plus compétitive service rendu/coût
4)Signature convention pour x années
5)Chaque année en été il y a une campagne de vidange qui dure deux ou 3 mois. Les usagers contactent le spanc durant toute l'année pour s'inscrire et bénéficier des tarifs négociés.
Durant la campagne, le vidangeur organise des tournées de vidange en prenant rdv avec les usagers.
La facturation est faite par le vidangeur à l'usager, le spanc s'occupe juste des inscriptions.
6)A la fin de la campagne on récupère une fiche de travail qui récapitule l'intervention réalisée + copie bordereau dépotage

Avantages :
Pas de boulot complexe pour le spanc, facturation géré par le prestataire
Les usagers sont libres de s'inscrire ou pas, ils s'inscrivent car les prix sont attractifs.
Prix vidange raisonnable car fonctionnement en tournée de 3/4/5 fosses
Période été car beaucoup résidences secondaires, pas de neige sur route et moins de dégâts dans jardin car sol sec.

Inconvénient :
Campagne de vidange en été uniquement, après des tarifs majorés sont appliqués pour des vidanges hors campagnes. L'usager doit anticiper.