Auteur Sujet: AC et ANC bien mélangés  (Lu 781 fois)

Hors ligne spancauvergne

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AC et ANC bien mélangés
« le: 26 avril 2010, 09:53:28 »
bonjour les gens !
j'ai un Maire qui souhaite mettre en place, sur un terrain communal, des tranchées d'épandage pour accueillir les eaux prétraitées issues des fosses toutes eaux d'un village.
Je lui ai dis qu'il faut avant tout être sûr de l'état, voire de l'existence, de chaque organe de prétraitement dans chaque maison.
Mais, en pareil cas , est ce de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel ? quel pouvoir de police le Maire conserve t'il ? Peut il imposer des travaux aux usagers pour qu'ils mettent en place une fosse toutes eaux par exemple ?

C'est pas une bonne question ça pour un lundi matin ?


Entre l'assainissement collectif et ses exigences réglementaires trop pointues et le non collectif trop flou, y' a des jours ça démoralise

SPANC CCRO

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #1 le: 26 avril 2010, 11:11:07 »
Bonjour,

Si si très bonne question du lundi matin!!!
Y a des élus qui cogitent le week-end!!!

Par rapport à la proposition du Maire, je ne vois comment il va pouvoir monter un dossier pareil.
Déjà, il ne peut pas imposer à tout le monde de mettre en place un système de prétraitement des eaux usées. Par rapport à quel texte il pourrait imposer que chaque habitation soit équipée d'une fosse toutes eaux.

Je vois surtout beaucoup d'inconvénients à un tel système :
              - s'assurer que tout le monde dispose d'un système de prétraitement adapté aux caractéristiques de l'habitation
              - s'assurer que tout le monde fait entretenir régulièrement son système de prétraitement. Car en cas d'absence d'entretien de la part des usagers, et de problème sur le traitement commun à toutes les habitations : qui est responsable?? Qui paie en cas de travaux à refaire??
              - pourquoi des tranchées d'épandage? Il faudrait que le Maire fasse une étude de terrain pour déterminer quel système de traitement est le plus adapté au sol et aux caractéristiques de la parcelle.
              - qui prend en charge les travaux de raccordement des fosses toutes eaux jusqu'à la filière de traitement?

Je ne suis pas certaine que le Maire ait pensé à toutes ces questions!!!!

Hors ligne Spanc-TPM

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #2 le: 26 avril 2010, 11:56:00 »
quelle est la volonté politique?
l'idée est de faire un semi-collectif? alors il serait plus judicieux de tabler sur l'éradication de toutes les filieres anc au profit de petit réseaux avec une filiere commune et pourquoi pas un joli parc avec de jolis lits plantés de roseaux ?

Hors ligne spancauvergne

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #3 le: 26 avril 2010, 13:18:04 »
il s'agit d'un village dont les maisons possédent souvent une fosse toutes eaux sans traitement en aval.
La mairie a très peu de ressources, souhaite faire quelquechose à moindre coût. La solution la plus simple consisterait à exiger la mise au norme des installations existantes mais vu certaines parcelle, c'est impossible. Autre possibilité, tirer un réseau EU et demander la mise hors service des fosses mais dans ce cas, la "station" communale est beaucoup trop cher. D'où l'idée de ce mix ... je ne trouve pas ça bête vu que le sous sol est perméable à souhait.

Entre l'assainissement collectif et ses exigences réglementaires trop pointues et le non collectif trop flou, y' a des jours ça démoralise

Hors ligne William

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #4 le: 26 avril 2010, 14:13:39 »
Pour répondre au premier post, c'est de l'assainissement collectif, le prétraitement étant assuré en domaine privé. Dans ce cas, la mairie assure la collecte des effluents, le transport et le traitement.

Avant toute chose, il faut regarder dans l'arrêté du 22 juin 2007 qu'elles sont les obligations réglementaires (études préalables, rendement épuratoire, etc.).

A partir du moment ou une partie de l'assainissement est assurée par la collectivité, il faut un budget séparé et équilibré, donc une redevance. Il faut donc estimer les coûts d'entretien, de fonctionnement, les coûts d'intervention divers (qui fait les prélèvements, qui les analyse, ...)
Je rejoins aussi CCRO, comment gérer l'entretien des ouvrages de prétraitement, comment gérer les usagers ayant des prétraitement obsolètes, etc....
Pas impossible comme solution, mais il faut bien préparer le dossier avant toute opération de travaux.
Traiter son prochain de con n'est pas un outrage, mais un diagnostic.              Frédéric Dard

Hors ligne NiCoJacK

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #5 le: 26 avril 2010, 18:28:59 »
Bonsoir,

J'ai eu un cas identique il y a peu.
Un maire voulait faire un assainissement mixte sur 3 hameaux.
L'habitat est dense, des réseaux EP traversent les hameaux, il y a de la pente et la mairie dispose de terrains en aval des hameaux.
La solution miraculeuse de M. le Maire consistait à réutiliser les prétraitement en domaine privé, réutiliser en l'état le réseau EP et faire 'un truc' au bout.
Il nous a donc demander d'étudier cela (en même temps que la réhabilitation de l'ANC ou la création d'un réseau EU séparatif + step).

Nous avons formulé les mêmes réserves que SPANC CCRO quant à la viabilité d'un tel projet.
De plus, l'état des prétraitement en domaine privé nécessitait de les remplacer (quasi tous).
De plus, l'état du réseau EP est incompatible avec le transfert d'EU prétraitées : réseau non étanche, à l'air libre, en mauvais état), bien qu'il assure ce rôle actuellement.
De plus, nous n'avons pas trouvé de système d'assainissement pouvant traiter ces effluents (proportion 90% EP - 10% EU) sans mettre en œuvre une lagune, des bassins de rétentions, des déversoirs, etc ...

Enfin l'AESN a clairement indiqué qu'elle ne subventionnerait pas ce genre de projet.
Je suis sceptique devant ma fosse septique

Hors ligne Utopiste

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #6 le: 27 avril 2010, 08:43:58 »
Il s'agit là d'un cas très intéressant, qui trotte dans la tête de certain de mes élus également  ^^

Je formule également les mêmes réserves, a savoir :

Financement compliqué, suivie des prétraitements privé et leur réhabilitation encore plus compliqué.

Sinon, étant donné que la collecte et le traitement s"effectue sur le domaine public avec des fonds publics, on est bien sur de l'assainissement collectif (même si la technique employée ressort de l'ANC).

Quoi qu'il en soit, je soutien mes élus sur ce genre de projet car je trouve que cela va bien dans le sens de l'usager ... Il est quand même assez rare qu'une commune réfléchisse a aider ses usagers qui ressortent de l'ANC !!
Reste a trouver une technique d'assainissement ainsi qu'un moyen de financement bien approprié et viable pour tout le monde !!

Ps : Pour le moment, cela c'est réglé par une extension du réseau EU quand c'est possible.
L'utopie n'est que le nom donné aux réformes lorsqu'il faut attendre les révolutions  pour les entreprendre. Je dirais même plus, qu'il est de nobles utopies devenant réalités du lendemain.

SPANC CCRO

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #7 le: 27 avril 2010, 09:32:05 »
Bonjour,

Par rapport au financement, comment vous envisagez cela?
Etant donné que chaque habitation disposera de son propre dispositif de prétraitement, l'entretien (vidange) du prétraitement incombe au propriétaire normalement. Donc le propriétaire devra payer l'entretien de son ouvrage de prétraitement.

Et par rapport à la mise en place d'un réseau de collecte des eaux prétraitées + système de traitement, la commune va appliquer une redevance là-dessus.

Donc les propriétaires vont payer à la fois une part pour l'ANC et à la fois une part pour l'AC.
Est-ce bien réglementaire? Et comment les usagers vont-ils percevoir ce choix?
   

Hors ligne exspanc

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Re : AC et ANC bien mélangés
« Réponse #8 le: 28 avril 2010, 21:57:07 »
Solution simple, mais inaplicable: tout raser et construire des HLM pour les expropriés (avec une vraie step au bout du réseau, quand même!).
Vivez en ville hors zone ANC! Préférez une régie! Soyez pragmatiques et humains!