Auteur Sujet: Avant 98 et Puisard.. Aïe...  (Lu 3353 fois)

Hors ligne titi

  • Full Member
  • ***
  • Messages: 147
Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« le: 18 novembre 2009, 08:57:14 »
Bonjour,

Si nous devons vérifier la correspondance entre les filières d'avant 98 et les normes d'époque, que faire dans le cas de puisards (année 70-80)?
Dois t'on demander a ce que ces puisards soient remplis de matériaux, afin de les transformer en puits filtrants?
C'est l'assurance d'un colmatage très rapide vu la mauvaise efficacité des anciens prétraitement (d'ailleurs ces puisards ont déjà de l'eau stagnante au fond...)
J'avoue j'hésite....

Quid des puisards dont le fond atteint la nappe?... Ils n'auraient jamais dû être installés...
D'ailleurs question bonus : Si un puisard atteint la nappe est-ce, réglementairement parlant, un puits?

Hors ligne penarspanc

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 354
  • Je suis: Spankeur
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #1 le: 18 novembre 2009, 12:04:24 »
A mon avis tu touches à rien. C'est plutôt la philosophie des textes actuelles. Pas touche si pas de pollution avérée (ce qui peut être le cas dans ce que tu décris dans ton dernier paragraphe).

On ne bricole pas avec des ANC existants, c'est soit acceptable en l'état soit faut réhabiliter (en suivant les textes en vigueur). A terme (moyen voir long peut-être) l'ensemble du parc ANC sera réhabilité, mais pour ma part je m'en fou. Ma principale préoccupation, c'est l'absence total d'ANC ou les ANC qui "merdent" vraiment et qu'il faut réhabiliter.
\"Il y a 8000 ANC à contrôler, nous avons un réservoir plein d\'essence, un demi paquet de cigarettes, il fait noir et nous portons des lunettes noires. En route.\" Elwood Blues (adaptation !)

Hors ligne Turb

  • Jr. Member
  • **
  • Messages: 55
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #2 le: 18 novembre 2009, 14:32:35 »
Tout est dans l'appréciation de la notion de "pollution avérée".

Un rejet dans ancien puits (donc jusqu'à une nappe) rempli de graviers, c'est polluant?

Un rejet d'effluents prétraités dans un puits filtrant, c'est polluant?

(pour les 2 questions, je dirais que Oui, c'est polluant, pollution de la nappe, pollution du sous-sol; donc dans ces 2 cas, avis défavorable, avec délai de 4 ans pour faire les travaux. Après, c'est dans la diminution de ce délai de 4 ans qu'il faut faire jouer le degré de pollution.)

Hors ligne penarspanc

  • Sr. Member
  • ****
  • Messages: 354
  • Je suis: Spankeur
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #3 le: 18 novembre 2009, 17:06:24 »
Et là on en revient au post sur "qui doit prouver qu'il y a pollution ou non".

Du coup avec ton raisonnement (et j'ai pas dit que tu avais faux) tu te retrouve avec 80 % d'ANC à réhabiliter.
\"Il y a 8000 ANC à contrôler, nous avons un réservoir plein d\'essence, un demi paquet de cigarettes, il fait noir et nous portons des lunettes noires. En route.\" Elwood Blues (adaptation !)

Hors ligne GB

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 375
  • Sapiteur toi-même !
  • Je suis: Spankeur
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #4 le: 18 novembre 2009, 19:26:53 »
Bonjour,

Même questions récurrentes par ici.
Mais, sauf erreur, le texte parle de "pollution dument constatée". Donc même avis que penarspanc.
Tout ce qui n'est pas DUMENT constaté sort de la case réhab. obligatoire. (Mon royaume pour une définition claire de ce DUMENT constaté....enfin....une défintion claire et ADAPTABLE au terrain, également, si possible)

Environnementalement parlant, c'est naze, OK.

Mais aborde l'idée avec tes élus, avant de demander systématiquement des réhab...
Car l'obligatoire engagement dans une démarche de "mise en demeure" ou que sais-je, une fois le délai légal de 4 ans inscrit dans le CSP et l'arrêté passé (vu qu'il est plus que certain que très peu de propriétaires engageront des travaux)... C'est qui qui va le gérer ? (pour rappel : 2010 + 4 = 2014 - y'aurait-y pas des élections ?)
Nanopabulophobie... (J'adore ce mot !)

Hors ligne Spanc29

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 965
  • Je suis: Spankeur
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #5 le: 18 novembre 2009, 21:08:05 »
oui mais dans le premier cas, tu peux demander des modifications, on peut très modifier un puits perdu en épandage, moyennant une étude de sol. non ?
Sérieusement, c'est quoi la différence entre préconiser des modifications et faire une liste de travaux ???

faut j'arrête de lire ces m... d'arrêtés chaque fois j'm'enerve !!

Dûment constaté, cela veut sûrement dire (au choix) : vue  -  sentie  -  goûtée  -- analysée.  C'est bien connu, y'a que ce qui se voit qui pollue !!!
« Modifié: 18 novembre 2009, 21:10:03 par Spanc29 »
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne GB

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 375
  • Sapiteur toi-même !
  • Je suis: Spankeur
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #6 le: 19 novembre 2009, 00:05:07 »
Citer
Sérieusement, c'est quoi la différence entre préconiser des modifications et faire une liste de travaux ???

Pour reprendre les termes de l'arrêté, on nous demande, soit :
- d'établir des recommandations à l'adresse du propriétaire sur l'accessibilité, l'entretien ou la nécessité de faire des modifications = CAS GÉNÉRAL
- d'établir la liste des travaux classés, le cas échéant, par ordre de priorité = SI POLLUTION DUMENT CONSTATÉE...

A mon sens, la différence est énorme...

1er cas : M'sieur, compte tenu de la présence du puits perdu, une très forte suspicion de pollution existe (bon, si vous voulez, comment dire.... j' n'ai pas les moyens, là tout de suite, avec mon pied de biche et mes 2 tournevis, de creuser sur 8 m de profondeur pour aller vérifier de visu avec mes yeux à moi perso, hein, et je n'ai pas le temps non plus d'attendre 15 jours que la fluo ressorte un peu plus loin dans le vallon, non pas que votre compagnie soit désagréable, mais, bon, et pis mon chef y m'a piqué la moitié des sardines de ma tente, donc si j'installe, là, pour attendre que la fluo ressorte, c'est pas sur que ça tienne.... Bref... en tout état de cause, Ms'ieur, là votre eaux tout'pourrie, elle va bien kekpart). Il apparait nécessaire d'engager au plus vite des travaux de réhabilitation... bla bla. => LE SPANC RECOMMANDE - PAS DE DELAI

2e cas : Le contrôle de terrain a mis en évidence un impact direct de votre dispositif sur le milieu (Tiens, tu m'crois pas ? Cheeeese.... Allez hop... PHOTO(s)). La réalisation de travaux visant à stopper la pollution apparait nécessaire. Il vous est ainsi demandé de... Pour rappel, le CSP et l'Arr du 7.09.09 vous impose une prise en compte obligatoire de ces prescriptions avant 4 ans. => LE SPANC IMPOSE.
Bon... la liste des travaux, ca va souvent ressembler à :
1° Engagez une étude...
Nanopabulophobie... (J'adore ce mot !)

Hors ligne titi

  • Full Member
  • ***
  • Messages: 147
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #7 le: 19 novembre 2009, 08:47:55 »
Salut,

GB, j'aime ton explication claire.
Ceci étant, imaginons quelqu'un qui a juste un puisard, sans fosse, sans rien. Tout est enterré, rien de visible. Donc pas de pollution dument constatée.
Je dois lui "recommander" de rendre accessible et de faire un assainissement?
Le voisin qui a fait dans les années 70 sa "Fosse + Bac Dégraisseur + Filtre + Puisard" aujourd'hui engorgé va apprécier....

Hors ligne stek

  • Full Member
  • ***
  • Messages: 278
  • retraité du SPANC
  • Je suis: Pas spankeur
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #8 le: 19 novembre 2009, 09:12:01 »
grand débat du "dument contatée" et donc de notre puisard national et n'oubliez pas que c'est  " risques........ dument constatée".

idem que GB pour les délais : constatée 4 ans, pas constatée pas de délai

Demain, le SATESE de mon département organise une réunion avec le "MODEM" qui j'espère nous expliquera en détail les NX arrêtés. J'vous tiendrai informé de cette échange la semaine prochaine.
It's a long way to the top, It's a long way until you drop

Hors ligne Spanc29

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 965
  • Je suis: Spankeur
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #9 le: 19 novembre 2009, 09:43:46 »
sauf que le code de la santé (pas encore modifié) : "En cas de non-conformité de son installation d'assainissement non collectif à la réglementation en vigueur, le propriétaire fait procéder aux travaux prescrits par le document établi à l'issue du contrôle, dans un délai de quatre ans suivant sa réalisation."
C'est bien en cas de non conformité, et pas de "pollution" et je rejoins stek, on parle de "risques environnemental" pas de "pollution". Une installation polluante est-elle forcément non conforme d'ailleurs, et une installation non conforme n'est pas forcement polluante...
 
Alors d'accord on parle de "liste de travaux" et pas de "modifications" dans le code.
 
Moi ce qui m'énerve c'est ce jeux de subtilités débiles qui nous oblige à discuter des plombes entre nous, les usagers,les constructeurs, les terrassiers... Mon royaume pour un texte clair et précis. soit on ne fait que les "polluants visibles" (mais c'est quoi une pollution visible) et le reste on s'en fout == on fait rien parce-que y'a peu de maires qui mettent en demeure. Soit on fait en sorte de tirer tout le parc vers le haut.
Je me répéte : faire du contrôle pour fermer les yeux sur ce qui déconne et faire l'autruche comme les 30 (40,50) dernières années, ça sert à rien !!!
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne William

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 1 221
  • Je suis: Spankeur
Re : Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #10 le: 19 novembre 2009, 09:45:50 »
Citation de: titi
Ceci étant, imaginons quelqu'un qui a juste un puisard, sans fosse, sans rien. Tout est enterré, rien de visible. Donc pas de pollution dument constatée.

Code de la Santé publique : Article L1331-1-1, alinéa 1
Les immeubles non raccordés au réseau public de collecte des eaux usées sont équipés d'une installation d'assainissement non collectif dont le propriétaire fait régulièrement assurer l'entretien et la vidange par une personne agréée par le représentant de l'Etat dans le département, afin d'en garantir le bon fonctionnement.

Elle est là l'obligation !


Traiter son prochain de con n'est pas un outrage, mais un diagnostic.              Frédéric Dard

Hors ligne nounette27

  • Hero Member
  • *****
  • Messages: 573
Re : Avant 98 et Puisard.. Aïe...
« Réponse #11 le: 19 novembre 2009, 10:35:05 »
c'est clair qui il y a les communes et les comcom qui ont la volonté de rénover leur parc et qui se servent donc des controles du SPANC pour identifier les soucis et ensuite procéder à la réhab

et ceux qui font les controles que parce que c'est une obligation mais qui feront rien derrière au sujet des non conformes, à part ceux "trop visibles" comme les rejets direct en rivière...

ici petite commune, le spanc n'a pas la compétence travaux, personne ne veut (et c'est compréhensible) obliger des gens n'ayant pas trop les moyens à faire pour 5 à 10000€ de travaux (sans subvention ni crédit d'impot, juste EcoPTZ, même pas valable si microstation qui serait pourtant la solution pour ceux qui ont un terrain trop petit ou sont en zone inodable...)

Tout le monde nous rétorque qu'on a qu'à agrandir le réseau du collectif mais la step ayant des soucis, on peut pas et en + pour certains endroits ça couterait trop cher à la mairie...

donc voilà, on fait les controles mais après...
c'est pas facile tous les jours...