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L'avenir / Re : Quid des Spancs !!!!
« Dernier message par Thomas le 16 août 2018, 09:19:06 »
Un rapport du CGEDD et de l'IGF qui vient d'être publié préconise "de recentrer les interventions des agences là où elles sont les plus efficaces, ce qui doit conduire à relever les seuils d’intervention, à accroître la sélectivité des aides et à en arrêter certaines relevant du domaine 2, consacré aux mesures générales de gestion de l’eau (financement des stations d’épuration au titre de la seule mise en conformité aux obligations réglementaires issues de la directive sur les eaux résiduaires urbaines, aides à l’assainissement non collectif)"

Je n'ai pas le lien vers le texte complet, mais la référence exacte est : "A. Jevakhoff, J. Cartier, C. Barthod, A. Delaiunay et P. Lavarde, L'avenir des opérateurs de l'eau et de la biodiversité, Rapport CGEDD, IGF, avr. 2018"

Si ce rapport est suivi, c'est clair et net, il n'y aura plus aucune subvention en assainissement pour le simple respect de la réglementation, en autonome comme en collectif.
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Anecdoctes / Re : Best of
« Dernier message par nounette27 le 06 août 2018, 13:44:15 »
déjà eu un "ça fonctionne bien" de quelqu'un qui allait direct en rivière... alors plus rien ne m'étonne!
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L'avenir / Re : Re : Quid des Spancs !!!!
« Dernier message par Monsieur Spanck le 06 août 2018, 12:33:36 »
Pourtant on investi et on aide bien les particuliers pour des voitures électriques ou des voitures soient disant non polluantes ... ou des habitations qui ne respirent plus avec les nouvelles normes ...
et tout ceci ne choquent que moi !!??!!
J'ai développé une cécité sélective sur certains sujets afin de ne plus être choqué.

Sinon, en termes de fonctionnement, dans ma collectivité, chacun des deux agents susceptibles d'intervenir en SPANC (un collègue et moi) intervient sur d'autres sujets.
Ce qui fait qu'on anticipe chaque année un EqTP SPANC (qui se balade entre 0.2 et 1.2 selon les périodes) et ensuite on adapte avec les autres services pour qui on intervient.
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L'avenir / Re : Quid des Spancs !!!!
« Dernier message par Tigrou le 06 août 2018, 11:12:23 »
Pourtant on investi et on aide bien les particuliers pour des voitures électriques ou des voitures soient disant non polluantes ... ou des habitations qui ne respirent plus avec les nouvelles normes ...
et tout ceci ne choquent que moi !!??!!
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Filières > 20 EH / Re : ANC de 400 EH et SPANC
« Dernier message par Huraspanc le 06 août 2018, 09:38:11 »
Bonjour,

L'instruction du dossier est réalisé par la police de l'eau, cà, c'est certain.
Cependant, il me semble que d'après l'article 2224-8 du cgct, les communes assurent les contrôles sur les ANC, pour moi même supérieur à 200 EH. C 'est mon avis.
Concernant les contrôles annuels, c'est la police de l'eau qui se chargent des ANC>200 EH (logiquement) car j'ai eu un mail de la police de l'eau de mon département qui me dit bien, qu'en dessous de 500 EH, il laisse le soin au spanc de s'en occuper.. Allez comprendre quelques chose ???
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Filières agréées / Re : Phyto-épuration et toilette sèches
« Dernier message par baboubakar le 03 août 2018, 13:25:04 »
Non plus. Le cadre réglementaire n'y est pas vraiment favorable.
Il existe techniquement des pistes intéressantes mais personne n'ira financer un cher agrément pour ce type de dispositif, l'un après l'autre... Liste non exhaustive mais document intéressant: http://www.pierreetterre.org/wp-content/uploads/2017/11/guide-ANC-2017-web.pdf

Ce qui est possible et pratiqué, c'est aussi le dimensionnement adapté aux flux entrants pour des filtres plantés agréés, soit une division par 2 de la surface totale du filtre. C'est rendu plus facile à faire évoluer avec la version bacs des filtres plantés, en laissant la possibilité d'ajouter un bac à côté de celui installé, et de reprendre les canas en entrée, en cas de passage ultérieur à des WC au sein de la maison.
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L'avenir / Re : Quid des Spancs !!!!
« Dernier message par baboubakar le 03 août 2018, 13:16:52 »
Il y a le budget mais aussi ce qu'on peut considérer comme une part d'incohérence et d' "immaturité" du secteur du côté technique et réglementaire.
On ne peut pas écarter trop rapidement l'effet conclusions du suivi in situ, qui n'aboutit concrètement à rien dans l'immédiat du point de vue de ce qui est disponible sur le marché. Mais avec donc à la connaissance des financeurs qu'ils sont financeurs de systèmes qui fonctionnent moyennement, et souvent mal, au regard des performances attendues.
Il n'est probablement pas pertinent de chercher des performances élevées en ANC, plutôt de la fiabilité et de la robustesse, mais actuellement il y a une incohérence entre ce qui est posé et ce qui est demandé par les arrêtés. Un contexte incertain n'incite pas au déblocage de financements, je les comprends perso.
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L'avenir / Re : Quid des Spancs !!!!
« Dernier message par cedricspanc le 03 août 2018, 11:45:27 »
Effectivement l'ANC étant depuis bien longtemps la dernière roue du carrosse, là j'avoue qu'en terme de considération on est pas loin de toucher le fond...que veux-tu restrictions budgétaires oblige...
De notre côté l'aspect budget n'est pas l'inquiétude car nous appliquons l'article L-1331-8 du CSP pour les non conformes à risque sanitaire avec une périodicité deux fois plus élevée. Donc en plus d'être quelque peu dissuasif (quoique 220 euros tous les 4 ans au regard du coût d'une rehabilitation ) cela permet en plus d'enregistrer des recettes importantes.
En gros c'est un peu le principe du pollueur/payeur et quand on l'explique cela passe plutôt bien.

Ce qui est plus inquiétant à mon sens sera le déclin du nombre de réhabilitations et qui amènera malencontreusement à une grosse baisse de la quantité/qualité/efficacité des SPANC.
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L'avenir / Quid des Spancs !!!!
« Dernier message par UNIK le 03 août 2018, 08:28:35 »
Bonjour,
Il semblerai que l 'on s'oriente vers la fin de la part de certaines agence de l 'eau des aides en anc, l 'anc ne serai donc pas une priorité, à part certains cas l'impact environnemental de l 'anc ne serai pas primordiale, ceci m 'amène à une réflexion sur l 'utilité notre métier déjà difficile à faire assimiler par les usagers, qu'en pensez vous ?
Autre petite question avec la fin des primes d'accompagnement aux Spancs aurai vous des problèmes pour boucler le budget ? pensez vous à une nouvelle réorientation pour financer le service allongement, raccourcissement de la périodicité des contrôles ? nouvelle prise de compétences ? etc.       
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