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Annonces / Re : Re : Assises 2019
« Dernier message par spanceuse84 le 13 décembre 2019, 11:52:50 »
Bon ben laissez tomber.
Après m'avoir appâté avec les supports de présentation des ateliers des assises de cette année, j'ai du m'inscrire sur le site et communiquer des données (pas grand chose et purement professionnel) pour finalement apprendre que c'est réservé aux collectivités adhérentes.
C'est pas grave mais c'est moyennement honnête comme démarche, je trouve.

Grrrrrr
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Annonces / Re : Assises 2019
« Dernier message par Monsieur Spanck le 11 décembre 2019, 11:27:12 »
Bon ben laissez tomber.
Après m'avoir appâté avec les supports de présentation des ateliers des assises de cette année, j'ai du m'inscrire sur le site et communiquer des données (pas grand chose et purement professionnel) pour finalement apprendre que c'est réservé aux collectivités adhérentes.
C'est pas grave mais c'est moyennement honnête comme démarche, je trouve.
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Annonces / Re : Assises 2019
« Dernier message par Monsieur Spanck le 05 décembre 2019, 09:40:16 »
Les supports de présentation des divers ateliers viennent d'être mis en ligne par idealCO.
Il faut être inscrit pour les télécharger, ce que je suis en train de faire.
Quelle marche à suivre pour les mettre à dispo ici ?
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Annonces / Re : Assises 2019
« Dernier message par Monsieur Spanck le 04 décembre 2019, 12:25:59 »
Ben faut croire que non ...
Bon j'ai pas été très prolixe au niveau du contenu de ces assises, j'ai pas pu y passer trop de temps (2 demi journées, dont une assez courte à cause d'un incident indépendant de ma volonté)
Il y avait un atelier très intéressant avec un notaire et un SPANC consacré au problématiques des contrôles de vente, c'était blindé de monde.
J'ai pu assister à un autre rapport à la leptospirose, et à un atelier de présentation de notre charte départementale avec des témoignages d'entreprises.
Sinon je me suis un peu promené dans les stands histoire de voir mais rien de bien révolutionnaire.
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Annonces / Re : Assises 2019
« Dernier message par spanceuse84 le 28 novembre 2019, 16:35:24 »
Personne d'autre d'ici n'y a assisté ?  :(

On m'a parlé de Rennes pour 2020 ...
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Annonces / Re : Assises 2019
« Dernier message par Monsieur Spanck le 26 novembre 2019, 17:37:28 »
C'était mes premières assises, et il y avait pas mal de monde que je connaissais via notre charte départementale du coup c'était sympa forcément.
En plus on a récupéré des invites pour le restau sur place, et franchement ça valait le coup vu les tarifs, justifiés car c'était limite gastronomique, haut niveau de service et bon vin, et surtout ... pas servi au compte goutte.
Sinon rapport à l'ANC, les ateliers auxquels j'ai pu participer étaient intéressants.
L'an prochain re-belote à Dijon mais cela reste à confirmer.
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Questions / Re : Assainissement individuel filtre à sable
« Dernier message par Thomas le 26 novembre 2019, 16:45:34 »
Comme indiqué sur votre plan, votre épandage se terminera sur un poste de relevage. En fonction du modèle réellement installé, il s'agira d'une canalisation PVC souple (type eau potable) de diamètre 40 à 60 mm.
Cette canalisation est effectivement à raccorder sur le réseau eau pluviale communale présent de l'autre coté de votre logement. S'agissant d'une canalisation souple sous pression, une certaine flexibilité est possible.

Si vous faites vous même les travaux, je vous conseil de voir les normes applicables. Normalement, votre SPANC et/ou le bureau d'étude qui a fait l'étude de sol doivent vous conseiller sur ces points.
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Annonces / Re : Assises 2019
« Dernier message par spanceuse84 le 26 novembre 2019, 13:34:37 »
Alors bilan de ces 2 jours  ;D ? Des infos intéressantes ? Lieu choisi pour 2020 ?
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Questions / Assainissement individuel filtre à sable
« Dernier message par Warnerdu44 le 25 novembre 2019, 18:59:19 »
Bonjour ! J'ai besoin de votre aide concernant mon assainissement individuel ! Ce sera un filtre à sable d'après mon étude de sol . Sachant que je n'ai pas d'accès entre ma fosse et l'évacuation d'eaux usée public , je dois faire rejeter mes eaux traités en passant par la maison qui donne accès sur la route mais que sort de l'épandage et quoi passer ? Un fourreau ? Un tube PVC ? Merci
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les textes actuels / Re : Assainissement non colletif en zone non constructible
« Dernier message par Monsieur Spanck le 25 novembre 2019, 16:58:01 »
(z'avaient cas changer le numéro de l'article aussi pour ne pas que l'on s'y fasse des nœuds !!)

Surtout pas ! Quand tu as une formation sur le code de l’urba en 2015 et qu’en 2016 toutes les références principales au code de l’urba sont caduques car nombre d’articles ont été renumérotés, tu pleures (vécu, mais j’ai pas vraiment pleuré, en vrai).

Concernant les jurisprudences : Si un article est abrogé est ce que la jurisprudence reste valide ou devient-elle caduque pour une situation qui aurait lieux après l'abrogation de cette jurisprudence ?

Désolé je ne peux pas répondre mieux que : ça dépend de la jurisprudence, de l’article, du pourquoi et du comment de l’abrogation.
Sachant qu’abroger un article, c’est pas forcément supprimer ou modifier une disposition du texte dont cet article est tiré.

Je pense que le SPANC doit se préoccuper des zones à l'usage des sols.
Pour mon cas si l'ANC ne peut se mettre en zone non constructible c'est tout le PC qui doit être revu pour trouver une nouvelle solution d'implantation.
Donc je pense que le SPANC doit vérifier ce point sinon il faut reprendre tout le dossier à zéro et c'est autant de temps perdu pour l’administré que pour l'administration.

Je vois ce que tu veux dire, mais je reste sur ma position.
Je pense que ce que le SPANC doit faire est dans nos arrêtés.
Si tu un dossier de PC à examiner, si tu vois qu’il y a un souci, c’est quand même mieux de le signaler, on est d'accord.
Mais cela a plusieurs inconvénients, je pense notamment à ces deux là :
tu peux te tromper : l’assainissement et l’urbanisme ce n’est pas le même métier
tu ne peux pas tout vérifier : qu’est ce qui garantit que l’assainissement n’est pas implanté sur une zone de type « emplacement réservé » ou qu’une servitude d’utilité publique quelconque empêche sa réalisation à l'endroit prévu ?

Alors, je me permets de préciser, rapport à mon point de vue assez particulier sur la question : j'ai la double casquette instructeur ads et spanqueur
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