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GESTION DE SERVICE => Organisation => Discussion démarrée par: UNIK le 13 janvier 2016, 10:52:28

Titre: 2 eme contrôle
Posté par: UNIK le 13 janvier 2016, 10:52:28
Bonjour,

Je na vais pas tarder à attaquer les deuxièmes contrôles, notre délais est de quatre ans, j aimerai avoir vos retours d'expérience sur ce contrôle, comment cela se passe en général?, comment avait vous abordé ce contrôle?, avez vous mis l'accent sur quelque chose de particulier ? avez vous pris des coups de fusils ?  :-\ :-\ :-\

Merci d'avance.
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: Johan le 13 janvier 2016, 11:33:27
Bon courage !!
Tout dépend de la com que tu as faite au moment du premier contrôle.
Le plus souvent, ils demandent pourquoi on repasse alors que rien n'a changé.
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: Monsieur Spanck le 13 janvier 2016, 12:42:57
Oui, bon courage !
Je suis en plein dedans, et ça se passe bien malgré quelques récalcitrants.
J'ai l'impression que ce qui marche bien, c'est d'être pédagogue sur la législation, le fonctionnement des installations, expliquer au fur et à mesure ce que tu fais, et pourquoi (pendant le contrôle, et pendant la rédaction du rapport sur place).
J'ai déjà été reçu par des mines patibulaires, ni bonjour, ni m... au début, et qui m'ont payé le café à la fin.
Dans l'ensemble, par chez moi les gens se plient à leurs obligations en râlant un peu pour le principe mais ça se passe bien.
En même temps notre période de contrôle est de 8 à 10 ans !
Je me demande quand même si cette année je ne vais pas prendre avec moi une de mes factures d'eau + AC perso pour clouer le bec aux ouin-ouins (houlala c'est cher ce contrôle, c'est scandaleux!, pour pas grand chose en plus!). J'ai vraiment du mal à les endurer !
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: cedricspanc le 13 janvier 2016, 13:36:30
Ok avec toi Monsieur SPANC même manière de procéder !! et le coup de la redevance AC et ANC du grand classique pour clouer le bec aux râleurs, à utiliser sans modération. :D
L'autre jour un qui m'a sorti "encore une taxe en plus et puis on a rien demandé" et moi "vous plaignez pas cela fait 30 ans que je le paye l'assainissement tous les ans en plus et j'ai rien demandé moi non plus" ;)
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: jr le 14 janvier 2016, 12:26:51
Bonjour et bonne année.
Imposer un contrôle tous les quatre ans alors que les textes prévoient à dix ans. Vraisemblablement pas facile !
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: UNIK le 14 janvier 2016, 13:32:18
A qui le dites vous surtout pour celui qui va le réaliser !!!!

Objectivement un passage tous les 6 à 8 ans je pense pour moi que cela suffirai.
Pour info les textes ne prévoient pas 10 ans, mais 10 ans maximum.
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: Thomas le 14 janvier 2016, 17:57:59
Sachant cependant qu'il suffit d'un vidange loupée pour mettre en l'air une filière, et que la périodicité de la vidange est de 4 ans, la fréquence des contrôles a quand même une base technique. (et je ne parle pas des filières agréées qui nécessite une vidange tous les 6 mois).

Après, c'est vrai qu'on pourrait passer à une fréquence plus élevée avec envoie à la mairie d'une copie des bordereaux de vidange (et autre facture d'entretien pour les filières plus compliquées).
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: UNIK le 15 janvier 2016, 08:22:03
Tout à fait d'accord avec toi Thomas mais encore faut il qu'il y eu une réhabilitation ou des travaux mais je pense et je ne m'avance pas trop mais les gens chez qui au premier passage tout était inaccessible ou pas grand chose accessible n'auront à mon avis dans mon secteur pas fait beaucoup d'effort pour améliorer leurs installations.
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: cedricspanc le 18 janvier 2016, 09:48:45
Essaye de voir avec tes élus s'ils peuvent délibérer sur au moins doubler la redevance sur les obligations de travaux non-réalisés lors de ton deuxième passage.
C'est qu'incitatif mais cela à au moins le mérite de tenir un discours et une prestation cohérente. En tout cas ici, cela porte tout doucement ses fruits..
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: jr le 21 janvier 2016, 16:47:58
Il serait peut-être préférable de se tenir aux textes ainsi qu’à la doctrine actuelle du gouvernement :
« Le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie rappelle que les contrôles des installations existantes doivent servir à identifier les absences d'installations et les installations présentant un danger pour la santé des personnes ou un risque avéré de pollution de l'environnement et qu'il faut se concentrer sur la réhabilitation de ces seules installations »
« Le ministre rappelle aussi que les autres installations contrôlées non-conformes au titre de l'arrêté du 27avril2012 (c'est--dire les installations incomplètes, significativement sous-dimensionnées ou présentant des dysfonctionnements majeurs) font l'objet d'une obligation de travaux en cas de vente. »
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: UNIK le 22 janvier 2016, 08:18:44
Ok jr alors on ne contrôle plus que les absences d'installation et les installations présentant un danger,  mais si on ne repasse pas ailleurs, comment détecte t-on les installations présentant un danger , car elle pouvait "fonctionner" lors du premier passage et plus maintenant ?
Titre: Re : Re : 2 eme contrôle
Posté par: Johan le 22 janvier 2016, 09:58:55
Tout à fait d'accord avec toi Thomas mais encore faut il qu'il y eu une réhabilitation ou des travaux mais je pense et je ne m'avance pas trop mais les gens chez qui au premier passage tout était inaccessible ou pas grand chose accessible n'auront à mon avis dans mon secteur pas fait beaucoup d'effort pour améliorer leurs installations.

C'est ce que je pensais aussi avant de commencer les contrôles périodiques. Mais dans notre règlement, nous avons indiqué qu'en cas d’absence d'installation ou d'éléments probants, la périodicité est d'un contrôle tous les deux ans.
Du coup, quand on leur explique que s'ils arrivent a se prendre une heure le week end pour prendre une bêche et rendre accessible au moins la fosse on passera tous les huit ans au lieu de deux, ils se remuent.
Titre: Re : Re : Re : 2 eme contrôle
Posté par: UNIK le 22 janvier 2016, 10:12:48
C'est ce que je pensais aussi avant de commencer les contrôles périodiques. Mais dans notre règlement, nous avons indiqué qu'en cas d’absence d'installation ou d'éléments probants, la périodicité est d'un contrôle tous les deux ans.
Du coup, quand on leur explique que s'ils arrivent a se prendre une heure le week end pour prendre une bêche et rendre accessible au moins la fosse on passera tous les huit ans au lieu de deux, ils se remuent.

D’où l'intérêt je trouve d'effectuer une périodicité en fonction de l'installation .
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: Johan le 22 janvier 2016, 11:28:11
D'accord avec toi.
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: fredocho le 30 mars 2017, 12:43:20
Bonjour,

Je reviens au sujet, quoi que peut être différent mais...

Les contrôles périodiques de bon fonctionnement et d'entretien doivent-ils être réalisés sur les installations neuves ou à réhabiliter (soit tout ce qu'il s'est fait après le 09-10-2009) où le SPANC se contente de faire le tour des installations existantes et de juger de la conformité d'après les conclusions de l'arrêté du 27 avril 2012, conclusions qui ne seraient pas adaptées aux installations neuves.

En gros une installation neuve et non conforme (par exemple faute de validation de la conception par le SPANC ou réalisation bancale), restera toujours non conforme et quid de son fonctionnement et des conclusions ?

Un peu perdu ce jour et trop de truc dans la tête....désolé :( et merci de vos pratiques et échanges sur le sujet !  ;))
Titre: Re : 2 eme contrôle
Posté par: Bibelot le 30 mars 2017, 14:12:19
Bonjour ,

Citer
Les contrôles périodiques de bon fonctionnement et d'entretien doivent-ils être réalisés sur les installations neuves ou à réhabiliter

Bein non ...
Les 2 premiers contrôles - conception et bonne exécution - sont destinés au neuf et réhabilitation
le troisième  - BFE - est destiné à l'existant ..

Et dans le bon droit, en suivant une certaine même logique, un contrôle de l'existant doit se baser sur l'arrêté "contrôle" et non sur l'arrêté "prescriptions techniques" !
La conformité du neuf n'est pas la conformité de l'existant
ainsi que la non-conformité du neuf n'est pas non plus la non-conformité de l'existant

A la limite, il n'y a pas lieu de considérer une réelle "conformité" concernant l'existant (par rapport à quoi ?!, puisque pas par rapport à l'arrêté "prescriptions"), car il y a surtout lieu de considérer si il y a ou non un fait de "non-conformité" relatif aux points permettant de définir la non-conformité décrits dans l'arrêté contrôle  ...

Citation de: arreté "contrôle"
Les principales modifications envisagées concernent la définition des termes introduits par la loi du 12 juillet 2010 (« danger pour la santé des personnes » et « risque environnemental avéré »), la distinction entre le contrôle des installations neuves et celui des existantes, la définition des modalités de contrôle des installations.
Concernant la mission de contrôle des installations par la commune, l'arrêté prend en compte les nouvelles spécificités du contrôle introduites par la loi, et notamment les composantes de la mission de contrôle :
― pour les installations neuves ou à réhabiliter : examen de la conception, vérification de l'exécution ;
― pour les autres installations : vérification du fonctionnement et de l'entretien.
L'arrêté vise essentiellement à clarifier les conditions dans lesquelles des travaux sont obligatoires pour les installations existantes. En effet, la loi Grenelle 2 distingue clairement le cas des installations neuves, devant respecter l'ensemble des prescriptions techniques fixées par arrêté, des installations existantes dont la non-conformité engendre une obligation de réalisation de travaux, avec des délais différents en fonction du niveau de danger ou de risque constaté. Ainsi :

Citation de: arreté "contrôle"
Annexe II

Modalités d'évaluation des autres installations

Les critères d'évaluation détaillés ci-dessous doivent permettre de déterminer une éventuelle non-conformité de l'installation existante et les délais de réalisation des travaux qui seront prescrits, le cas échéant.

 :-\

Cordialement