Auteur Sujet: Installation existante - Implantation piscine enterrée  (Lu 216 fois)

Hors ligne olivettom

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Installation existante - Implantation piscine enterrée
« le: 23 octobre 2021, 19:18:19 »
Bonjour à tous,

Nous avons une maison avec un assainissement non collectif existant (micro station OXYFIX  C90 béton), nous souhaiterions implanter une piscine maçonner sur notre terrain.
Le terrain n'étant pas très grand, les possibilités d'implantation sont peu nombreuses.
Notre souhait (dans la mesure du possible) est d’implanter la piscine à 1 mètre de la micro station.

J’ai commencé par prendre contact avec mon SPANC (par mail) pour savoir à quelle distance je pouvais construire afin que mon installation reste bien « conforme » et qu’il me communique la réglemention en vigueur pour cette nouvelle implantation. 

Voici la réponse qui m’a été fait par le technicien SPANC :

« La réglementation concernant les distances de pose de la micro station oxyfix (guide de pose).
 
Localisation L’Oxyfix® LG-90 doit être obligatoirement installée dans un endroit : • où la distance idéale entre le surpresseur et la station ne peut excéder 20 mètres ; • en-dehors d’une zone de trafic de véhicules > 3,5 tonnes (*) ; • non susceptible d’être submergé (**) ; • qui est accessible pour effectuer la maintenance, la vidange et l’entretien ; • à minimum 35m par rapport à un captage déclaré d’eau destinée à la consommation humaine sauf situations particulières précisées dans l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié. Toutefois, Il est également vivement conseillé, mais non obligatoire, de l’installer dans une zone : • à minimum 5m par rapport à tout ouvrage fondé/habitation. En cas de distance inférieure à 5 m, un bureau d’étude qualifié doit réaliser une étude du cas. • à minimum 3m par rapport à toute limite séparative de voisinage. • à minimum 3m de tout arbre/végétaux développant un système racinaire important . »


J’ai ensuite eu le technicien SPANC par téléphone qui m’a recommandé de demander confirmation auprès du fabricant.
J’ai donc pris contact auprès du fabricant qui m’a répondu (par mail) :

« La filière de traitement de type OXYFIX C90 (béton) se compose d’un mono ouvrage préfabriqué et entièrement étanche permettant une implantation sur tout type de parcelle.

La mise en place d’une OXYFIX à proximité du bâtiment (ici piscine enterrée) n’aura aucun impact sur son fonctionnement. Les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d’utilisation devront être respectées.
 
Il est du devoir du terrassier qui exécutera les travaux, d’analyser les risques liés à la réalisation d’une fouille le long de fondations. C’est au professionnel réalisant les travaux de prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer la stabilité de l’habitation.
A noter que la bonne exécution du chantier dans les règles de l’art relève de l’unique responsabilité du professionnel effectuant ces travaux de terrassement. Il est conseillé d’effectuer les travaux par un professionnel bénéficiant d’une assurance décennale.
 
Pour rappel, seule la distance minimale de 35 mètres par rapport aux puits privés, ou servitudes liées au périmètre de protection des captages d’eau est une distance réglementaire qui doit être respectée telle que définie à l’article 4 de l’Arrêté de prescriptions du 7 septembre 2009 modifié »


J’ai ensuite transféré ce mail au technicien SPANC afin qu’il me confirme que c’était OK pour lui :

« …Je vous fais parvenir dans mon prochaine mail la réponse d'EloyWater afin que vous ayez une trace de nos échanges.
Il n'y a donc pas de contre indication du constructeur EloyWater à construire la piscine à 1 mètre de la micro-station.

La réponse d'EloyWater est elle satisfaisante et suffisante pour le SPANC quant à la construction de la piscine à 1 mètre de la micro-station ? »


Suite à ce mail je n’ai pas eu de réponse malgré deux relances, j’ai finalement pu avoir le technicien SPANC par téléphone qui m’a dit plusieurs fois au cours de la conversation que les distances étaient conseillées mais non règlementaires, je lui ai également répété au cours de la conversation que je voulais simplement être sûre de ne pas avoir de non-conformité lors d’un prochain contrôle, il m’a ensuite dit que la distance sera inscris dans les réserves (jusque-là pourquoi pas) puis il a terminé en disant que certains de ses collègues demandaient la distance des 5 mètres et que si je pouvais mettre la piscine à 5m ça serait mieux…. en m’expliquant que le micro station c’était plus importante que la piscine…

Alors voilà, nous sommes assez démunis face à la situation, on ne sait vraiment pas comment se positionner, je pense que je n’aurai pas de réponse claire de la part de mon SPANC. J’ai lu plusieurs fois le RS, mais je n’arrive pas à déterminer si mon SPANC peut déclarer non-conforme mon installation avec l’implantation de la piscine à 1 mètre.

Désolé pour ce pavé, je souhaitais vous transmettre toutes les informations pour que vous puissiez comprendre, depuis le début, la situation et les démarches qui ont déjà été faites.

Pouvez-vous m’éclairer sur la situation, qu’en pensez-vous ? J’espère qu’avec votre expérience vous pourrez nous aider.

Merci d’avance  ;)








Hors ligne Monsieur Spanck

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Re : Installation existante - Implantation piscine enterrée
« Réponse #1 le: 25 octobre 2021, 12:04:55 »
Bonjour,

D'un point de vue strictement réglementaire, je ne vois pas quel problème il pourrait y avoir.
A moins qu'un défaut de construction ne cause un dysfonctionnement de la microstation, pas de non-conformité à craindre du fait de la construction de la piscine, surtout dans le cadre d'un contrôle des installations existantes (bon fonctionnement et entretien).

Hors ligne cedricspanc

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Re : Installation existante - Implantation piscine enterrée
« Réponse #2 le: 26 octobre 2021, 16:27:49 »
Bonjour,

Idem que Monsieur SPANCK sur un contrôle périodique si l'installation présente un fonctionnement correct, est bien entretenue et ne présente aucun défaut structurel aucun risque de voir arriver une non-conformité.
Avant....c'était avant !

Hors ligne olivettom

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Re : Installation existante - Implantation piscine enterrée
« Réponse #3 le: 27 octobre 2021, 20:07:17 »
Bonjour,

Merci bien à Monsieur Spanck et cedricspanc pour vos réponses claires et précises.
À nous maintenant de faire en sorte que la construction de la piscine soient correctement réalisée en prenant les mesures nécessaires à la protection de la micro station et de sa structure afin de ne pas détériorer son fonctionnement.