Exemple 1:Présence d'une fosse septique où sont prétraitées uniquement les eaux vannes. Absence de prétraitement pour les eaux ménagères.
Absence de véritable traitement présence d'un simple "puisard" où s'infiltrent les eaux vannes prétraitées et les eaux ménagères brutes. Filière non conforme car incomplète mais fonctionnement correct et aucun danger sanitaire observé lors du diagnostic.
Exemple 2 : Présence d'une fosse toutes eaux où sont prétraitées l'ensemble des eaux usées. Absence de ventilation secondaire aval fosse. Présence d'après le propriétaire d'une tranchée d'épandage unique de 25 mètres linéaires mais non vérifiable car absence de regard de répartition et de regard de bouclage. Filière non conforme car significativement sous-dimensionnée mais fonctionnement correct et aucun danger sanitaire observé lors du diagnostic.
Exemple 3 :La ventilation devra être constituée d'une ventilation primaire assurée par prolongation de la colonne de chute des eaux usées ou piquée en amont de fosse et remontée au-dessus des locaux habités et d'une ventilation secondaire piquée en aval de fosse située à plus de 0,40cm au-dessus du faîtage et avec extracteur statique ou éolien.
