Auteur Sujet: Article 16  (Lu 2344 fois)

Hors ligne Thomas

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Article 16
« le: 16 octobre 2009, 18:28:51 »
Question à 1 kopeck :

Qui remet le guide d'utilisation à l'heureux propriétaire d'une installation neuve ?

Le BE, le SPANC, l'installateur, le fabricant (µSTEP), la fée des dents ?

Hors ligne Spanc-TPM

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Re : Article 16
« Réponse #1 le: 19 octobre 2009, 09:39:56 »
vu ce qui est demandé, j'imagine que chacun doit y aller de son guide (enfin a part peut etre la fee des dents :/)
il serait interessant que le BE fournisse ce type de document vu qu'il préconise le filiere.
le fabricant le fait déjà
quant au SPANC il est de bon ton de fournir une brochure de conseil d'entretien

mais si on imagine un document unique c'est sans aucun doute le fabricant, l'installateur qui devra fournir ce guide.

Hors ligne exspanc

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Re : Article 16
« Réponse #2 le: 20 octobre 2009, 21:42:47 »
Selon moi, l'installateur doit fournir le "mode d'emploi" du fournisseur et le SPANC son réglement (en tant que collectivité). Voilà pour l'obligatoire et le minimum moral.

Pour le reste...
Vivez en ville hors zone ANC! Préférez une régie! Soyez pragmatiques et humains!

amélie d

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Re : Article 16
« Réponse #3 le: 21 octobre 2009, 10:15:45 »
avant les nouveaux arrêtés, je prévoyait un carnet d'entretien à distribuer aux usagers incluant les bonnes pratiques, une partie sur les prestations effectuées (proche du dernier point de l'article 16 en question) et une partie de rangement des documents disponibles notamment.

mais en lisant cet article, ce serait plus au fournisseur de remettre ce document. Je ne crois pas que les différents tirets soient à prendre isolément. Et les indications sur les pièces détachées ou les garanties me semblent difficiles pour un BE.

Quand au SPANC, je vois pas trop ce qu'il viendrait faire dans cette histoire (non non je ne me dégage pas de toute responsabilité!).
Et faudrait encore voir ce que les entreprises prévoient de ce côté là...

Hors ligne ancalagon

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Re : Article 16
« Réponse #4 le: 21 octobre 2009, 12:06:04 »
Perso :

 - le fournisseur remet au particulier la notice complète ( annexe 3 et 5 )

 - Le SPANC remet son reglement intérieur avec un rapport de visite

 - le B.E donne au particulier les préconisations et en gage également sa responsabilité
la vie est un long fleuve tranquille mais priez pour nous pauvres Spankeurs