Auteur Sujet: mini step  (Lu 2949 fois)

Aurelie LDE Nièvre

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mini step
« le: 14 octobre 2008, 17:12:39 »
Je reviens à la charge avec mes micro station, deux habitations sur une microstation de 7,5m3 mais sans traitement derrière, le rejet se fait directement au fossé, pardon se fera.

Actuellement, les deux maisons possèdent chacune un sanibroyeur et rejettent leurs eaux usées au fossé (pas bien...!)

Les ptit gens ont voulut se remettre au norme et bein c\'est raté.  
On a créer une petite réunion avec les usagers, le fournisseur, l\'installateur,le maire, les élus et même ceux qu\'étaient pas invitéss.

tous s\'y est bien passé sauf que le maire a decider que la microstation pouvait rejetr dans le fossé sans traitement.
A ce moment là j\'ai un peu crisé :(  c\'est pas aux normes,on a pas le droit... BLA BLA BLA  sauf que ce que je lui raconté était pas du blabla... enfin bref, j\'ai pas eu guain de cause par ce que d\'après lui j\'avais rien à dire... (euh je fais un peu partie du SPANC m\'sieur!)

Le fournisseur quand a lui prétend que sa micro station ne peut être vidanger que tous les deux ans, et que si on ne consomme pas trop d\'eau elle peut tenir plus longtemps ... (je vous laisse les commentaires)
Quand il a vu que j\'étais pas trop contente, il a proposer d\'installer un filtre à pouzolane derrière la microstep... je suis pas plus contente là

Enfin bref, après vous avoir raconté toute ma petite story, la question est suivante :
 Le maire a til le droit de faire ça, autoriser une filière anc non conforme alors que l\'avis du SPANC est defavorable??
Est ce que l\'on peut en réferer au préfet pour annuler la filière???

Sachant que le futur arrété va peut être autoriser les microstation est ce que ce combat vaut le coup d\'être poursuivit??? moi je pense que oui et vous???

(Oui je sais j\'en ai écrit des tartines !!!!)

J\'aimerai avoir votre avis sur la questions euh pardon!!! les questions...


Merci d\'avances

A+

jleloup

  • Invité
mini step
« Réponse #1 le: 14 octobre 2008, 17:52:23 »
Citation de: Aurelie LDE Nièvre
Je reviens à la charge avec mes micro station, deux habitations sur une microstation de 7,5m3 mais sans traitement derrière, le rejet se fait directement au fossé, pardon se fera.

Actuellement, les deux maisons possèdent chacune un sanibroyeur et rejettent leurs eaux usées au fossé (pas bien...!)

Les ptit gens ont voulut se remettre au norme et bein c\'est raté.  
On a créer une petite réunion avec les usagers, le fournisseur, l\'installateur,le maire, les élus et même ceux qu\'étaient pas invitéss.

tous s\'y est bien passé sauf que le maire a decider que la microstation pouvait rejetr dans le fossé sans traitement.
A ce moment là j\'ai un peu crisé :(  c\'est pas aux normes,on a pas le droit... BLA BLA BLA  sauf que ce que je lui raconté était pas du blabla... enfin bref, j\'ai pas eu guain de cause par ce que d\'après lui j\'avais rien à dire... (euh je fais un peu partie du SPANC m\'sieur!)

Le fournisseur quand a lui prétend que sa micro station ne peut être vidanger que tous les deux ans, et que si on ne consomme pas trop d\'eau elle peut tenir plus longtemps ... (je vous laisse les commentaires)
Quand il a vu que j\'étais pas trop contente, il a proposer d\'installer un filtre à pouzolane derrière la microstep... je suis pas plus contente là

Enfin bref, après vous avoir raconté toute ma petite story, la question est suivante :
 Le maire a til le droit de faire ça, autoriser une filière anc non conforme alors que l\'avis du SPANC est defavorable??
Est ce que l\'on peut en réferer au préfet pour annuler la filière???

Sachant que le futur arrété va peut être autoriser les microstation est ce que ce combat vaut le coup d\'être poursuivit??? moi je pense que oui et vous???

(Oui je sais j\'en ai écrit des tartines !!!!)

J\'aimerai avoir votre avis sur la questions euh pardon!!! les questions...


Merci d\'avances

A+
Coucou !

Il faut s\'affirmer Aurélie ! Il faut avoir plus de conviction dans ces propos ! lol !
Tu es sur que tu n\'as pas besoin d\'aide ? Tu sé je sais y faire avec les élus !!!

Bisous Aurélie de Cercy
A bientôt dans le 45 ou le 58

riri 54

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mini step
« Réponse #2 le: 14 octobre 2008, 18:30:21 »
Il vaut peut être mieux attendre un peu le nouvel arrèté que de partir au combat
et sans doute depensser de l\'energie pour rien compte tenu de la probable autorisation des MS et de la durée des tribunaux . De plus on peut considèré que
2 habitations = habitat regroupé = petit collectif = autorisé .
Il y a peut être une solution alternative : le fournisseur et le client font à leurs frais une analyse tous les 6 mois.
Bon courage

Hors ligne Spanc29

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mini step
« Réponse #3 le: 14 octobre 2008, 20:58:06 »
d\'accord avec riri, on n\'est sur du regroupé. Donc le maire aura sûrement gain de cause.

Par contre d\'un point de vue du Maire, s\'il te prends pour une conne sur ce dossier, il te prendra pour une conne sur les autres dossiers (je ne vois pas d\'autre terme, dsl).
Donc effectivement, le maire est responsable de la salubrité publique sur sa commune, mais rien n\'empêche de lui rappeler des termes comme responsabilité civil et pénal, ton avis négatif et que le jour où il y a un problème (pollution mesurée, plainte d\'un riverain, d\'une asso qqconque....) tu sauras qui à autoriser la filière.

De plus, s\'il s\'agit d\'une commune qui a transféré sa compétence à un EPCI, tu peux aussi lui rappeler qu\'il n\'a plus la compétence et donc plus rien à dire.
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Aurelie LDE Nièvre

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mini step
« Réponse #4 le: 15 octobre 2008, 10:54:32 »
Bonjour,

Merci pour les réponses
Ne t\'inquiètes pas autant pour moi julien on va croire des choses...
 
Non je blague!!



J\'ai bien proposé aux usagers de faire des analyses régulièrement pour être sur de a conformité des rejet au moins 2 fois par an jusqu\'à ce que l\'arrêté passe.  Et puis, ils ont pris un contrat avec le fournisseur, un controle de DBO5 et MES par an et un contrat d\'entretien ( vidange de la fosse et du préfiltre) tous les deux ans.  Le fournisseur est assez réglo...

Quant au Maire, j\'ai aussi eu cette impression là Spanc 29 il me prend pour une  ....  et ça ne me plait pas. Après mon supérieur m\'a dit que c\'est ça façon de parler au gens qui choc et surtout c\'est un monsieur je sais tout, j\'ai tout vu tout fait, donc j\'ai raison. Alors bon on a jamais le dernier mot.
Et au sujet de la compétence : je travaille pour un  SIAEP à qui les maires ont délégué l\'assainissement mais pas le pouvoir de police de l\'eau. Donc  cet elu a son mot à dire. Il peut je crois valider des filières (avec accord du président du SIAEP) quand il veut même si elles ne sont pas conforme. Une chose est sur c\'est que perso je demande  un document officiel dans lequel il inscrit valider le système assainissement contre l\'avis du SPANC.

Je me couvre de cette façon là.

D\'autres avis m\'intéressent bien sur..

A  +

Hors ligne GB

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mini step
« Réponse #5 le: 15 octobre 2008, 12:31:26 »
Bonjour...

Compte-tenu du fait que nous ne sommes pas strictement dans l\'assainissement d\'une (1 - One - Eine) maison d\'habitation, mais d\'un groupement : La filière \"mini-step + rejet direct\" est réglementaire dès lors qu\'une étude vienne justifier son implantation... (art. 14 de l\'arrêté du 6 mai 96)
Tu te mets en porte-à-faux en affirmant le contraire...

Concernant la compétence de police, elle est indélégable dans le cas d\'un syndicat (possible pour les Cdc, CAgg et Curb, mais avec de grosses contraintes)
Par contre, le transfert de l\'ANC porte sur les aspects techniques du contrôle... Le Maire est dorénavant INCOMPETANT en terme technique. Il ne peut nullement accepter un système refusé par le SPANC. Enfin, tout du moins, s\'il le fait, il engage directement SA responsabilité, l\'acte signé de sa main étant illégal aux yeux de la justice administrative.

Pour revenir à ton pb : En gros, tu es tenue d\'accepter la proposition technique dès lors qu\'elle est justifiée par une étude obligatoire, et compte-tenu de l\'accord du gestionnaire du fossé (le maire).
Si pas d\'étude : Non-respesct des prescriptions de l\'arrêté : REFUS.
Et on remonte au paragraphe précédent...

Bon courage.

GB
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mini step
« Réponse #6 le: 15 octobre 2008, 12:53:24 »
salut,
l\'étude peut être un simple bout de papier rédigé par le propriétaire, son frère, son cousin ou sa belle soeur, rien ne l\'oblige à passer par un bureau d\'étude (sauf si cela est précisé dans le règlement de ton SPANC).
Entre l'assainissement collectif et ses exigences réglementaires trop pointues et le non collectif trop flou, y' a des jours ça démoralise

Hors ligne GB

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mini step
« Réponse #7 le: 15 octobre 2008, 13:09:46 »
Ouaip, effectivement...
Mais bon :
\"... justifier les bases de conception, d\'implantation, de dimensionnement, les caractéristiques techniques, les conditions de réalisation et d\'entretien de ces dispositifs, et le choix du mode et du lieu de rejet...\"
L\'a plutôt intérêt à écrire tout petit petit petit pour faire tout rentrer sur un simple bout de papier, le cousin...

GB
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Hors ligne Michael

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mini step
« Réponse #8 le: 17 octobre 2008, 08:38:52 »
Vous avez une idée de la dimension d\'une µstep pour un ensemble : restaurant, et 2 logements, et quelles sont pour vous les meilleures dans ce domaine ?

riri 54

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mini step
« Réponse #9 le: 17 octobre 2008, 12:24:02 »
Citation de: Michael
Vous avez une idée de la dimension d\'une µstep pour un ensemble : restaurant, et 2 logements, et quelles sont pour vous les meilleures dans ce domaine ?
Bonjour , le dimenssionnement diffère celon les fabricants , je peux te renseigner,
par rapport au système ATB-Aquamax , mais il faudrait de renseignements complementaires : nbr EH par logements , nbr de repas midi et soir etc...

Hors ligne zetoune

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mini step
« Réponse #10 le: 24 octobre 2008, 10:34:51 »
Bonjour

Je pense également qu\'on ne peut pas refuser l\'installation d\'une microstep pour un habitat regroupé.
A partir du moment où on est dans une situation autre qu\'une maison unifamiliale (donc deux logements dans un bâtiment c\'est bon aussi), alors on peut suivre les règles de l\'assainissement collectif (c\'est l\'arrêté du 6 mai 96 qui l\'indique).

Dans ce cas c\'est au concepteur de la microstation (corrigez si je me trompe) de produire une étude particulière. Ce point est, me semble-t-il très important : ce doit être la personne qui fournit la microstation qui doit s\'engager sur les performances épuratrices, l\'installation, la maintenance.
Attention à ce que l\'étude particulière ne soit pas une simple documentation technique, sinon elle n\'aura aucune valeur en cas d\'un dysfonctionnement du matériel chez les pétitionnaires.

Hors ligne William

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mini step
« Réponse #11 le: 24 octobre 2008, 11:22:31 »
Arrêté du 6 mai 1996
Article 14
L\'assainissement de ces immeubles peut relever soit des techniques admises pour les maisons d\'habitation individuelles telles qu’elles sont déterminées à la section 2 du présent arrêté, soit des techniques mises en œuvre en matière d\'assainissement collectif.

Une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de conception, d\'implantation, de dimensionnement, les caractéristiques techniques, les conditions de réalisation et d\'entretien de ces dispositifs, et le choix du mode et du lieu de rejet.

Les décanteurs-digesteurs peuvent être utilisés, comme dispositifs de prétraitement des effluents et avant épuration de ceux-ci, pour l\'assainissement de populations susceptibles de produire une charge brute de pollution organique (évaluée par la demande biochimique en oxygène sur cinq jours) supérieure à 1,8 kg par jour.

Oui, le concepteur PEUT produire une étude qui répond à l\'article 14.
Mais le concepteur DOIT aussi indiquer à l\'usager les conditions d\'entretien de son ouvrage et ne pas ECRIRE ou DIRE à l\'usager :
\"Pour la vidange tous les 3 mois, prenez un seau et balancer les boues dans l\'exutoire, mais pas sur votre terrain ça pue.\"
Traiter son prochain de con n'est pas un outrage, mais un diagnostic.              Frédéric Dard

jleloup

  • Invité
mini step
« Réponse #12 le: 27 octobre 2008, 22:24:50 »
Citation de: Aurelie LDE Nièvre
Bonjour,

Merci pour les réponses
Ne t\'inquiètes pas autant pour moi julien on va croire des choses...
 
Non je blague!!

A  +
Coucou Aurélie ! De mon coté je suis prêt à croire à nos retrouvailles dans le 45 ou dans le 58 ( tu sé avec quoi rime la toussaint ! ), pour autant je cogite toujours sur les problèmes que me posent l\'ANC et notamment sur le nouveau compte rendu aux collectivités...

N\'hésite pas à me donner de tes nouvelles car de nombreux kilomètres nous séparent.

Biz Julien