Bonjour,
Je rencontre des cas particuliers pour des projets de construction, avec des perméabilités inférieures à 10mm/h, avec absence d'exutoire pour prévoir un rejet des eaux usées traitées.
Je souhaiterais connaitre vos pratiques sur vos territoires pour des dossiers de ce type: refus du dossier en raison de la faible perméabilité? Autorisation sous prescriptions d'un bureau d'étude?
Les pratiques sur le département de l'Ardèche ne sont pas homogènes à ce niveau là en fonction des SPANC.
Les bureaux d'études préconisent des infiltrations pour de faible perméabilité soit par tranchées d'épandage classique, soit par fossé d'infiltration à créer sur la parcelle.
Merci par avance de vos retours.
Belle journée à tous.
