Difficile à dire tant que je ne suis pas confronté directement à ces situations.
Toutefois, faisons preuve d'imagination.
Admettons que Monsieur Bruit présente son projet de réhabiliter sa fosse seule + rejet inconnu avec ce fameux kit.
Il propose un projet pour une habitation de 5PP, sa fosse existante fait 3000L, il prend un kit 5EH, et propose un rejet correspondant bien aux contraintes du site.
Tout est impeccable, il ne reste que le problème de l'absence d'agrément à régler.
L'argument serait le suivant (bon là je fais ça à l'arrache) :
Techniquement parlant, le système proposé est identique dans son fonctionnement et son dimensionnement et sa conception et ses matériaux filtrants à la filière machin qui a reçu l'agrément XXX (là j'imagine aussi que j'ai vérifié tout ça).
La seule différence étant dans la marque de la FTE, et considérant que les performances de ces systèmes ne dépendent pas du nom de leur constructeur, l'avis du SPANC sur ce projet est le suivant : favorable.
Plus tard, Madame Bavarde vient me soumettre un projet avec une filière non agréée. Il est jugé non conforme par le SPANC.
Mme Bavarde vient faire un scandale "oui mais vous avez accepté du matériel non agréé pour M. Bruit, c'est inadmissible".
Réponse du SPANC : "Tout à fait Madame, mais la filière de M. Bruit offre toutes les garanties d'un fonctionnement équivalent à du matériel agréé, ce qui n'est pas le cas de votre système. Nous ne pouvons donc pas prendre la responsabilité de donner un avis favorable à votre projet".
Par exemple.
Sinon j'ajouterais, que vu le nombre de filières agréées qui existent sur le marché, le cas ne risque pas de se produire.
D'un autre côté quoi que l'on fasse il y en a toujours qui trouvent à râler, à tort, à raison, où par principe ...
