Projet d'assainissement AQUATIRIS

[baboubakar]

La filière agréée pour Aquatiris c'est 5 PP et avec 2 filtres. Je sais qu'ils sont en cours d'extrapolation de cet agrément, pour les 6 PP donc notamment.
Ceci dit, et c'est un exemple de surdimensionnement, pour les eaux grises ils proposent en général seulement le premier filtre planté dimensionné dans ce cas à 6 PP. Mais on a donc là une double variation par rapport à l'agrément (6 et 1 filtre).

[stek]

Courage,

le spanc que je gérais avant vient d'imposer l'étude( 7 ans se sont écoulés)

[spancalement]

Pour ma part mes supérieurs ont décidé de la rédaction d'une lettre nous déchargeant, l'usager peut faire sa filière à condition de signer une convention avec obligation de résultat par analyse annuelle aux frais de l'usagers, si l'analyse n'est pas bonne modification du système pour régler les problèmes dans les plus brefs délais.
Pour ma part j'ai fais ce que je devais faire et proposer tout ce qu'il y avait a proposer.
Notre avis sur le projet ne sera donc pas favorable ou du moins sous réserve de respect de la convention.
L'usager va de toute manière faire réaliser une étude à la parcelle par un bureau d'étude agrée Aquatiris.
J'attend donc la réponse à ce courrier qui devrait me parvenir prochainement.

Dans tous les cas je vous remercie amplement pour vos réponses.

[Utopiste]

outch !!

Et que se passera t'il si l'immeuble est vendu avec une analyse non conforme ??

Je veux bien voir la lettre écrite par tes supérieurs pour décharger le SPANC de son obligation de validation du dossier en conception et en exécution ....

Pour rappel, la réalisation d'un contrôle ayant pour conclusion une absence d'avis du SPANC est considéré comme un défaut des obligations de la Commune. Si recours, l'usager est quasiment certain de gagner.

[Tigrou]

D'accord avec Utopiste ...

J'ai joué risqué sur ce coup ...

C'est d'ailleurs pour ça "que les filières dérogatoires sont agréées" !! Après on en pense ce que l'on veut mais tu es couvert si la filière implantée est agréée.

[spancalement]

Je suis d'accord avec vous en attendant j'espère que le courrier fera changer d'avis la personne ........

Après moi j'ai les mains liées

[Tigrou]

je crois que pour le coup des mains liés,
on est tous dans la même situation !!

[NiCo77]

Bonsoir,

On vient d'avoir un cas similaire sur une commune sur laquelle on travaille pour le SPANC.
Maison avec TS et filtre planté pour les EM.

Les élus ne sont pas opposés au principe, du moment que cela fonctionne.
Donc on a proposé une dérogation pour la mise en place de cette filière, sous conditions :
- contrôle du SPANC tous les ans
- mesure de pollution (à la charge du propriétaire) en sortie du filtre si doute
- le propriétaire s'engage à mettre une filière agrée s'il y a dysfonctionnement.

On verra d'ici 1 an si on a joué avec le feu.

[Thomas]

Les TS sont une filières réglementaires et il existe des filtres plantés agréés.

Sur quoi porte la dérogation ? Le dimensionnement du filtre pour les EM ?

[NiCo77]

Oui, je n'ai pas précisé.
La maison fait 10 EH.

[rk]

Bonsoir,

On vient d'avoir un cas similaire sur une commune sur laquelle on travaille pour le SPANC.
Maison avec TS et filtre planté pour les EM.

Les élus ne sont pas opposés au principe, du moment que cela fonctionne.
Donc on a proposé une dérogation pour la mise en place de cette filière, sous conditions :
- contrôle du SPANC tous les ans
- mesure de pollution (à la charge du propriétaire) en sortie du filtre si doute
- le propriétaire s'engage à mettre une filière agrée s'il y a dysfonctionnement.

On verra d'ici 1 an si on a joué avec le feu.

Personnellement j'aurais plutôt demandé à ce que ce soit à charge de l'entreprise la mise en place d'une Filière agréée en cas de dysfonctionnement les X premières années (je pense au pauvre particulier qui paye 2 fois les travaux si on lui a vendu quelque chose qui ne marche pas :/ )