Phytoépuration

[ccpt spanc24]

bonjour ,

comment réagissez vous devant un pétitionnaire qui vous propose un projet
de réhabilitation d\'assainissement  suivant :
Toilettes sèches + filtre à paille et lit Planté pour les eaux grises
(principe de l\'association  eau vivante http://eauvivante.free.fr/fr/accueil.htm)
Merci pour vos réponses

[guillaume17]

Comme  je suis un spankeur trés pragmatique et que mon chef est trés texte, je répondrai à ce pétitionnaire \" Moi pas connaître cette filière, filière pas dans Arrété du 6 mai et encore moins dans le DTU !!!!\"

[spancauvergne]

salut ,
on a déjà assez à faire avec les filières autorisées alors les filières \"maisons\" ou \"artisanales\" on verra plus tard ... pour l\'instant moi je suis pareil moi pas connaitre moi pas autoriser filière:beuleu:

[Spanc29]

Voilà qui va aider l\'amélioration de l\'image des SPANC, mais étant moi même un \"chef trés texte\" :huh:, ce genre de filère ne peut être autoriser dans le cadre d\'un immeuble d\'habitation.
Par contre, on étudie le dossier si c\'est un \"autre immeuble\".

De plus, j\'ai tendance à porter le dossier à la DDASS (au titre de l\'article 12 du 06/05/96) juste pour que cela soit eux qui refusent et avec l\'idée que plus ils verront de dossiers bien ficelé arriver, plus ils seront obligés de les prendre en compte.

[GB]

Idem que SPANC29.
Lorsque je vois apparaître un dispositif particulier, j\'informe le propriétaire ou son mandataire que la filière proposée ne répond pas aux prescriptions de l\'arrêté du 6 mai 1996 modifié, en leur faisant  mention de l\'article 12... mais en insistant sur le fait qu\'un dossier transmis au service de l\'Etat a malgré tout trés peu de chance d\'obtenir un avis positif s\'il est estimé qu\'une filière \"classique\" peut être installée à la place.

Plutôt que de présenter la réponse comme un \"refus du SPANC\", il m\'est arrivé d\'argumenter cela plutôt comme une \"impossibilité réglementaire d\'accepter\".
La nuance est mince, mais suffisante. :dumb:

A plus.

GB

[William]

Bonjour,
Je n\'ai jamais eu le cas, mais pas très loin de mon secteur, un particulier a fait réaliser une installation de ce type.
En allant sur l\'onglet \"Habitation témoin\", on peut trouver le photoreportage de l\'installation.

Traitement des eaux ménagères

Face à un cas identique, je ferais passer le dossier à la Mission Inter Service de l\'Eau (chapeautée par la DDAF).
La DDASS45 s\'est désengagée de cette problématique.

[Alter ecoH]

Bonjour à tous,

Vis à vis de la position à adopter en ce qui concerne les filières dites dérogatoires je souhaiterais vous soumettre un point de vue de bureau d\'étude réalisant des études de phyto épuration, donc confronté au problème.

Vous (les SPANC) possédez une expérience plus importante des filières à contrôler. A ce titre je pense simplement que vous êtes plus à même de juger du bien fondé des filières, mêmes celles dites dérogatoires que ne l\'est la DDASS.

La DDASS ne connait (je pèse mes mots) rien à tout ce qui sort de l\'ordinaire en matière d\'assainissement individuel. J\'irais même plus loin ne connait quasiment rien aux filières classiques (posez leur la question de quels sont les fondements techniques du dimensionnement des filières classiques : c\'est comique).
toute leur argumentation est législative alors :

Vous faites appel à la DDASS pour leur demander leur avis technique sur une filière hors réglementation et ils vous répondent à peu près toujours la même chose :
cette filière n\'est pas autorisée car non incluse dans la réglementation.

Avez vous besoin de la DDASS pour obtenir de telles réponses ?

Autre question :

qui prend la responsabilité de l\'autorisation de ces filières :
Clairement : personne
tout le monde a peur de quelque chose qui n\'est jamais arrivé en France : un problème sanitaire lié à une filière ANC.

Et l\'environnement dans tout ça ? et la qualité des cours d\'eau ?

C\'est pas nous : c\'est les agriculteurs (eh oui, réponse toute faite émanant de la DDASS 49) qui n\'y connait pas grand chose au passage car ces effluents sont plutôt contrôlés par la DSV ou la DDAF.

bon, je m\'égare un peu.

Mais je pose des questions simples :

Qui est responsable d\'une filière d\'assainissement classique réalisée dans les règles de l\'art si les rejets sont mauvais ?

où est il possible d\'obtenir des analyses de filtres à sable ?

si demain la réglementation exige une obligation de résultats : quid des épandages ?

La réglementation, c\'est bien, elle cadre les pratiques mais encore faut il qu\'elle aie la volonté de cadrer l\'ensemble des pratiques et qu\'elle ne détermine pas arbitrairement ce qui marche ou pas.

Autre chose, VEOLIA fait des tests au CSTB de Nantes, regardez le protocole d\'analyse de plus près, c\'est intéressant (filtre à sable de 25 m² précédé d\'une fosse de 5000 litres par exemple ; filtre planté horizontal receuillant des effluents bruts (tout les professionels de la filière savent que dans ce cas de figure, le système fonctionne mal : quel en seront les résultats, que pourra t on en déduire ?)). VEOLIA, c\'est quasiment l\'état sans éxagérer alors, je parie que vous les SPANCs allez avoir pas mal de micro station à contrôler : bon courage.

Pour terminer je voudrais sincèrement vous sollicitez pour que vous puissiez vous battre pour vos idées et ne pas vous retrancher derrière une réglementation ou des menaces de mise en demeure (courrier recu pour ma part émanant toujours de la DDASS 49).

Vous cherchez des preuves scientifiques, regardez la littérature étrangère !
toutes les avancées scientifiques ne dépendent pas du CSTB (au passage connaissez vous le prix d\'un avis technique ? je peux vous dire qu\'aucune association ne peut se payer ce genre d\'avis !).

Pour terminer, face à Christian V. de VEOLIA qui nous expliquait ce qu\'était l\' ANC au carrefour de l\'eau à Rennes (j\'en rigole encore), un technicien SPANC c\'est levé et lui a demandé ce qu\'il pensait des filières toilettes sèches et phyto.
Mr V. lui a répondu quelque chose du genre \'à quand la cabanne au fond du jardin ?\'
quelle argumentation extraordinaire !

Allez, désolé d\'être polémique pour terminer car je sais que cette question est très délicate à soumettre mais :
quand on tire la chasse d\'eau, c\'est trois litres d\'eau potable qui se chargent en micro organismes potentiellement pathogènes. Alors, les risques sanitaires et les moustiques...

Bon courage à tous ceux qui essaient de faire évoluer les choses, quelles que soient les solutions nouvelles.

Et, s\'ils vous plait, tous ceux qui brandissent la réglementation comme un sésame, soyez plus objectifs.

Quand la réglementation dit des conneries (l\'arrêté du 6 mai 1996 autorise toujours les filtres à sables horizontaux), jugez la sur l\'intégralité de son objectivité par sur des points qui vous arrangent.

Quoiqu\'il en soit, bon courage.

[Bibelot]

Bonjour ,

Vous faites appel à la DDASS pour leur demander leur avis technique sur une filière hors réglementation et ils vous répondent à peu près toujours la même chose :
cette filière n\'est pas autorisée car non incluse dans la réglementation.

Avez vous besoin de la DDASS pour obtenir de telles réponses ?

très bonne question ....

qui prend la responsabilité de l\'autorisation de ces filières :
Clairement : personne

oh si ..... de temps en temps on tombe sur un qui est à l\'écoute, et/ou intéressé, et qui ose \"se mouiller\" ....
(tant du côté DDASS que SPANC ...)
mais c\'est vrai que c\'est plutôt rare ....

(aïe ... tu vas voir à quelle vitesse on va nous répondre que personne n\'est censé [selon \"texte\"] accepter ça .. !! :siffle: )

Et l\'environnement dans tout ça ? et la qualité des cours d\'eau ?

hooo ben ... tu dois certainement savoir que tout ce qui est \"officiel\" est censé être bon ...
donc, pas de raison de s\'poser pareilles questions ...  :siffle:

Qui est responsable d\'une filière d\'assainissement classique réalisée dans les règles de l\'art si les rejets sont mauvais ?

à nouveau .. très bonne question ...

Vous cherchez des preuves scientifiques, regardez la littérature étrangère !
toutes les avancées scientifiques ne dépendent pas du CSTB

hé hé ....  c\'est marrant que tu dises ça ...
ça me rappelle un cas éloquent que j\'ai connu il n\'y a pas longtemps ....
> je constate récemment une malfaçon \"supposée\" (sur dalle béton) d\'une entreprise du bâtiment ....
pour en avoir le coeur net sur cette \"malfaçon\", je me donne la peine de tél au CSTB pour savoir le fin mot de l\'histoire, dire de savoir si oui ou non le problème technique en question est une réelle malfaçon ...
j\'ai eu 3 personnes différentes au CSTB .. : réponse des 3 = \"BFFFRRROUUU .. j\'sais pô ... !\"
:beurk:
ouille ouille !! , et je réponds : \"oui mais si vous vous ne savez pas ça, qui en France va le savoir !!! \"
réponse : \"contactez un bureau d\'études spécialisé ..\"
ce que je m\'empressa de faire !
le 1er contacté, réponse : \"BFFFRRROUUU .. j\'sais pô ... !\"
le second contacté, réponse : \"BFFFRRROUUU .. j\'sais pô ... ! , contactez plutôt un bureau d\'archi spécialisé\"
ce que je m\'empressa de faire !
le 1er contacté, réponse : \"BFFFRRROUUU .. j\'sais pô ... !\"
le second contacté, réponse : \"vous êtes quelle entreprise ? , qui êtes-vous ? , votre question concerne quel chantier ? , .... , ha vous êtes un particulier !! .. ha ben oui mais je ne suis pas une agence de renseignements , moi, .. j\'ai autre chose à faire !! ..\"
bref, pas voulu me répondre ce connard ...
le 3è contacté, réponse : \"BFFFRRROUUU .. j\'sais pô ... !\"
:beurk:
j\'étais prêt à hurler de rage, voyant qu\'aucun de ces \"spécialistes\" n\'était en mesure de me répondre à une simple question technique de pratique habituelle ... !!

quand j\'ai eu l\'idée de tél au \"CSTB\" .. belge ...

je suis tombé sur une charmante dame qui m\'a donné la réponse en moins de 2 min ... , en me confirmant que ce \"problème\" était bel et bien une malfaçon \"technique\" selon \"les règles de l\'art\", même si hors \"règlementaire\" ..

j\'vous dis pas ... j\'en suis presque tombé sur le cul ....

D\'autre part, ayant analysé de près une \"étude\" réalisée par le CSTB et un autre organisme, étude qui (malheureusement) fait figure de référence en matière d\'eau de pluie pour les autorités sanitaires .... hé ben j\'dois dire que la réalisation technique d\'un \"cas expérimental\" du CSTB, hé ben selon moi ... c\'est digne d\'un \"bricoleur du dimanche\" ... !!!
malheureux à dire ... mais c\'est comme ça ...

le problème reste que des cas si mal conçu sont pris pour référence, et ça ... je trouve ça déplorable et inacceptable ...

mais bon ... que dire ... le CSTB a du poids sur la balance ... pas les assoces ... !

alors ta remarque ... je la partage entièrement !!

Pour terminer, face à Christian V. de VEOLIA qui nous expliquait ce qu\'était l\' ANC au carrefour de l\'eau à Rennes (j\'en rigole encore), un technicien SPANC c\'est levé et lui a demandé ce qu\'il pensait des filières toilettes sèches et phyto.
Mr V. lui a répondu quelque chose du genre \'à quand la cabanne au fond du jardin ?\'
quelle argumentation extraordinaire !

hé hé hé .....
ben oui ... on ne les changera pas hein ...... !


Cordialement

[guillaume]

je ne répondrais qu\'à ça car bon, c\'est le WE !

Qui est responsable d\'une filière d\'assainissement classique réalisée dans les règles de l\'art si les rejets sont mauvais ?

c\'est le propriétaire !

si ton dispositif pose prb de pollutions, nuisances, ou interdit c\'est toujour de la responsabilité du propriétaire.

Si l\'entrepreneur n\'a pas fait ce qui était prévu, c\'est au propriétaire d\'attaque l\'entrepreneur ! c\'est valable pour tout : assainissement, électricité, gaz, .....

bon WE

[Bibelot]

Bonjour ,


ouais ....
\"responsable mais pas coupable\" ... !!!

si l\'installation est bien dimensionnée, correctement réalisée, type correctement choisi ... , que le proprio à fait faire tout ce qu\'on lui a dit de faire par qui il fallait ... , et que malgré tout, après analyse il s\'avère que le rejet ne serait pas conforme ......
imagine donc la tronche du proprio à qui on dirait .. : \"désolé m\'sieur .. mais rejet pas conforme ..., \'faudra revoir les travaux ..\" ....
:beurk:

:dumb:

cordialement

[Spanc29]

imagine donc la tronche du proprio à qui on dirait .. : \"désolé m\'sieur .. mais rejet pas conforme ..., \'faudra revoir les travaux ..\" ....

Imagines la tronche du proprio qu\'à acheter une voiture récente (donc correctement construite, choisie, testée...), qui l\'a fait entretenir  régulièrement par un garagiste compétent, qui prend du gasoil bien cher de chez to et qui est polluant à un contrôle routier ....  bin c\'est la même, sauf qu\'en plus, il prend 45 euros et le véhicule immobilisé jusqu\'aux réparations (R318-1 code de la route), la vie est injuste des fois, DURA LEX, SED LEX.

Maintenant qu\'elles sont les chances qu\'une filière correctement dimensionnée, choisie, réalisée, entretenue est un rejet non conforme ? autant que l\'histoire de la voiture ci-dessus.


Sinon pour \"toutes les avancées scientifiques ne dépendent pas du CSTB\", c\'est vrai, il faut aussi cité : le CEMAGREF, L\'INRA, L\'IFREMER...

Quant aux lois, je suis d\'accord, en toute objectivité, il ne faut appliquer que les \"bonnes\" ^^ voire même que les parties qui nous arrangent...

[Alter ecoH]

SPANC 29,

Des paramètres de mesures quantifiables permettent de mesurer si une voiture pollue ou pas.

Il en est de même pour les filières d\'assainissement !

mais alors : où sont les analyses ?

et désolé mais dura lex, sed lex c\'est un peu la politique de l\'autruche.

Je vais faire de la provocation mais, pendant le régime de vichy, les fonctionnaires zélés appliquaient aussi la réglementation, à la lettre.

Dura lex, sed lex ?

certains, et ils auront raison, me diront puisque tu es si malin, t\'as qu\'a aider à la changer la réglementation.

J\'ai des doutes sur le poids de mes interventions mais, j\'essaie quand même :
je cherche à obtenir auprès de la DDASS les coordonées des responsables du comité supérieur d\'hygiène de France. Ils ne m\'ont toujours rien transmis et ne daignent surtout pas me répondre !

m\'enfin, gardons la foi.

et... bonjour Bibelot !

[Alter ecoH]

en décalé...

Merci Guillaume de ta réponse.

Mais pourquoi penses tu que c\'est forcément l\'installateur qui a mal fait son boulôt ?

Le particulier est reponsable des effluents qui transitent sur son terrain, mais, lorsque les rejets sont acheminés dans un fossé est il juridiquement vraiment responsable, en es tu si sur ?

Pourquoi, dans certains départements oblige t on l\'infiltration en sortie de filière, car clairement, la réglementation rend possible le rejet au fossé.

Quand on est dans l\'argile a 10-7 m/s ; bon courage pour l\'infiltration.

Je pense surtout (c\'est très subjectif mais je soumets quand même) que si on oblige l\'infiltration partout, c\'est surtout pour ne pas avoir à se retrouver devant des rejets non conformes.

Juste en plus (j\'ai réalisé beaucoup de plans d\'épandage au cours de ma petite carrière, c\'est pourquoi j\'ai pu voir pas mal d\'analyses qui me permettent de dire ceci) :

Dans le sol, la faune épuratrice se situe entre 0 et 30 cm de la surface ; alors, les tranchées d\'infiltration sont elles vraiment efficaces (là encore : des analyses !!!!!)

les fossés sont des zones de traitement efficace et favorisent grandement la production de diazote (n\'interprétez pas mes paroles : un fossé n\'est bien sur pas du tout adapté pour réaliser un traitement d\'effluents). enfin, sachez quand même que c\'était un des moyens d\'épuration (aménagé bien sur) étudié par nos scientifiques, il y quelques temps.

[guillaume]

Mais pourquoi penses tu que c\'est forcément l\'installateur qui a mal fait son boulôt ?

hé, hé je le vois que trop souvent !   même avec un plan complet, détaillé, ...  remarque, c\'est parfois le BE qui se plante ou n\'est pas complet dans son dossier (ça aussi que trop souvent ! ).

En tant que propriétaire, tu es responsable du terrain, les EU. Le type de responsabilité : pénal ou pas, je sais pas. Il en est de même pour les eaux pluviales, le feux du jardin, barbecue, piscine, arbres, ....   le constructeur ne peut pas être inquiété par le SPANC car il agit sur ordre du propriétaire, c\'est donc à ce dernier d\'attaquer le construteur ou le BE.

L\'arrêté de 96 précise que les eaux usées ne peuvent rejoindre le milieu naturel qu\'après traitement complet. Clairement, ça veut dire une filière : prétraitement, traitement, infiltration. Si l\'infiltration en surface est impossible, alors, ok, rejet en surface ou Puit d\'infiltration. du momment que c\'est argumenter techniquement, et juridiquement possible , pas de prb.

A titre personnel, j\'ai rien contre le rejet en surface après un traitement satisfesant. J\'ai eu un dossier dernièrement avec un terrain argileux sur base schisteuse, avec un k (permeabilité) inférieur à 6 mm/h ! même avec du terrain, pas d\'infiltration possible (calculer à plus de 200 m de tranchées !!! ) et là, rejet en surface dans un cours d\'eau permanent avec un débit largement suffisant.

Pour la faune épuratrice, je confirme. Pour le fossé, je sais pas, mais alors, les odeurs !!!   je préfère pas y penser.

[CG36]

Lorsque l\'on dit responsable le proprietaire : pas vraiment , encore une fois c\'est la commune ou communauté de commune , qui est responsable , car c\'est d\'elle dont dépend le SPANC qui est obligé de faire des visites à des particuliers .
Je pense que dans ce systeme : lois , communes , spanc & contrôles , particuliers la responsabilité est réparti a chacun dans des proportions differentes en fonction des cas .
C\'est un peu le même discours que l\'industriel lorsqu\'il sort un produit qui va finir à la poubelle au bout d\'une journée à 5 ans et qui renvois la faute sur le consommateur (c\'est de sa faute : il achete notre produit .... heureusement pour nous .... ) .

Salut toi , l\'alter ecoh ;)