Auteur Sujet: lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales  (Lu 6318 fois)

Hors ligne cspanc45

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lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« le: 21 octobre 2009, 14:58:43 »
Bonjour,

Le lit à massif de zéolithe est réglementaire pour toute habitation de 5 pièces principales au plus. Avec la parution des nouveaux arrêtés, les dérogations pour installer ce type de filière pour une habitation de 7 pièces principales sont maintenant données par les communes. Le SPANC peut donc accorder les dérogations ?

Hors ligne Sologne58

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #1 le: 21 octobre 2009, 16:16:39 »
tout dépend de qui à le pouvoir de police :D  Le maire ou le président du spanc (transfert de pouvoirs, compétences, tous ça). Par sécurité je ferai signé les deux...

Hors ligne stek

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #2 le: 21 octobre 2009, 17:06:40 »
je n'ai pas lu dans l'arrêté de 2009 que des dérogations peuvent être accordées pour ce type de filière ou autres.
suis je dans l'erreur ?
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Hors ligne volta

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #3 le: 21 octobre 2009, 20:38:18 »
et puis quoi encore, au dela de 5, il faut soit une étude, soit une dérogation enfin c'est comme cela que je le comprends

Hors ligne Spanc29

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Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #4 le: 21 octobre 2009, 20:46:26 »
je n'ai pas lu dans l'arrêté de 2009 que des dérogations peuvent être accordées pour ce type de filière ou autres.
suis je dans l'erreur ?

non tout pareil que miguel, au plus, ça limite bien non ? je vois pas le "sauf dérogation"
Ce dispositif peut être utilisé pour les immeubles à usage d’habitation de 5 pièces principales au plus.
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Hors ligne volta

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #5 le: 21 octobre 2009, 20:50:34 »
Autant pour moi, scuses, le temps de ressortir les textes et Oups spanc29 est là, tant mieux
a+

Hors ligne SPANKO

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #6 le: 23 octobre 2009, 13:32:36 »
vient la question du "comment on fait maintenant dans le cas où il n'y pas de place et une habitation >F5 ??" 

la préfecture n'est plus en mesure de délivrer de dérogation pour d' autres systèmes et les nouvelles filières ne sont pas encore aux journal officiel ... alors en attendant ?? voilà la question qu'on se pose ici ...
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Hors ligne spanc ccg

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #7 le: 07 décembre 2009, 14:48:46 »
Idem en Haute Savoie, exemple d'une maison avec 4 chambres + combles aménageables, trop peu d'espace pour une filière traditionnelle rustique, et une proposition de filière zéolithe prévue pour 3 chambres.
Que fait-on?
On ferme les yeux et on laisse sous dimensionner?
On préconise une filière adaptée à la taille de l'habitation mais non règlementaire?
On émet un un avis défavorable sur la demande d'urbanisme?

On demande l'aide d'un ami? un 50/50?

et vous vous feriez quoi?
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- Sœur Marie-Thérèse des Batignolles

nico65

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #8 le: 10 décembre 2009, 16:56:52 »
Tu t'arrêtes là et tu pars avec avec les 25000 €.
Non plus sérieusement, 4 chambres c'est jouable pour 5pp ! et pas d'aménagement des combles tant pis.

Hors ligne Au gallo!

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #9 le: 10 décembre 2009, 17:05:21 »
Le nombre de pièce principales c'est bien nombre de chambre + 2 minimum non?
Donc pour 4 chambres ça ne le fait pas normalement.

Attendre la liste... attendre :zen:
Et filer du lexomil aux élus pour qu'ils attendent eux aussi :D
"Ça fait 30 ans que je pose des fosses, vous allez pas m'apprendre comment bosser!"
Toute ressemblance avec des personnes existantes ou ayant existées etc...

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Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #10 le: 11 décembre 2009, 09:00:15 »
Citation de: spankeur au gallo!
Le nombre de pièce principales c'est bien nombre de chambre + 2 minimum non?


Des références peut-être ?
Sinon lire l'article R*111-1 code de la construction et de l'habitation !
Traiter son prochain de con n'est pas un outrage, mais un diagnostic.              Frédéric Dard

Hors ligne Spanc-TPM

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #11 le: 11 décembre 2009, 09:26:54 »
j'ai pas plus tard que mercredi apres-midi contrôlé un massif à zéolithe.
un 7m3!
l'habitation sur deux étages à 8 pieces principales !!
le terrain fait environ 5000m², il est a peut etre plat sans doute un peu argileux mais sans étude difficile d'etre plus précis !!
...

le pire ?
c'est qu'il y a eu une autorisation municipale (!) et sans doute un technico-commercial efficace qui n'a pas manqué de livrer et faire installer en 1 semaine ...


[ironie]donc vous voyez il est possible de mettre un massif zéolithe au delà de 5 PP[/ironie]

Hors ligne penarspanc

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Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #12 le: 11 décembre 2009, 16:11:06 »
le pire ?
c'est qu'il y a eu une autorisation municipale (!)

A quel titre l'autorisation municipale ? :huh:
\"Il y a 8000 ANC à contrôler, nous avons un réservoir plein d\'essence, un demi paquet de cigarettes, il fait noir et nous portons des lunettes noires. En route.\" Elwood Blues (adaptation !)

Hors ligne Spanc-TPM

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Re : Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #13 le: 14 décembre 2009, 10:25:24 »
A quel titre l'autorisation municipale ? :huh:
au titre d'une convention de mise à disposition des "competences" municipales au profit de la communauté d'agglomération, afin de donner le temps à cette derniere de se structurer ...
sauf qu'en théorie cela ne vaut pas pour les autorisations ...

Hors ligne EV

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Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
« Réponse #14 le: 16 décembre 2009, 09:03:07 »
Bonjour,

J'ai un peu le même genre de question qui me pose problème! Si vous avez des réponses, elles seront les bienvenues!!
Voici le cas:

Permis de construire pour une petite maison avec 2 pp (1ch+1 pièce à vivre). Pas de place disponible pour l’ANC.

A côté et appartenant au même propriétaire mais le tout allant au réseau pluvial : 1 gîte avec 2 chambres et 4 couchages maximum (4pp).
Donc en additionnant : 6 pp.

Avis pour le permis : juillet 2009 donc sous la réglementation du 6 mai 1996, possibilité de recours aux techniques de l’assainissement collectif sous réserve de la fourniture d’une étude particulière.

En ce moment, mise en place d’un massif à zéolithe, sans étude particulière fournie, pour l’assainissement des 2 bâtiments.

Ma question est : donneriez-vous sur la réalisation un avis conforme sans rien demander en + ? non -conforme sans  la production d’une étude particulière ? non-conforme car l’arrêté du 07/09/09 n’a pas validé ce type de dispositif pour plus de 5 pp ??