Auteur Sujet: filtre planté de roseaux  (Lu 1685 fois)

Hors ligne bruno

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filtre planté de roseaux
« le: 21 février 2007, 08:46:39 »
bonjour,
Un particulier m\'a contacté pour installer une filière dite écologique qu\'est le filtre planté de roseaux.
ce système etant soumis à dérogation,le petitionnaire s\'est tourné vers la préfecture,la DDASS et d\'autres organismes qui l\'ont tous renvoyé vers mes services....
Puis-je engager mes élus dans une telle demarche derogatoire?
 A savoir également que j\'ai des piliers de l\'association \"pierre et terre\" sur ma comcom et qui mettent une certaine pression sur les élus.
merci pour vos réponses,
cordialement.

Hors ligne Spanc29

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filtre planté de roseaux
« Réponse #1 le: 21 février 2007, 09:12:50 »
Nous avons déjà autorisé ce genre de filière mais dans le cas d\'un ensemble immobilier (maison + gîte). Nous l\'avons par contre refusé sur une maison d\'habitation, la DDASS ayant même traité l\'usager de fou oO, au téléphone :(.

C\'est clair, le texte impose l\'autorisation préfectorale pour les filières hors arrêté, donc tu n\'as pas trop le choix, moi je demanderais des écrits de la part des services d\'état, c\'est un minimum et cela les oblige à se prononcer dans un sens ou dans l\'autre. Et cela te conforte pour prendre une décision.

Qu\'en pense les elus ?
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne bruno

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filtre planté de roseaux
« Réponse #2 le: 21 février 2007, 09:48:03 »
Les élus eux subissent une certaine pression donc vont un petit peu dans les sens des usagers qui veulent que cette filière soit reconnue!
Je vais suivre ton conseil en demandant des écrits de la part des services d\'état.
pour info,le projet est pour une habitation individuelle.
merci beaucoup.