Auteur Sujet: PHYTO  (Lu 3066 fois)

Hors ligne CdC Cevennes-Garrigue

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PHYTO
« le: 18 février 2009, 11:58:10 »
Bonjour,
Depuis un an la ddass et le préfet nous ont accordé la mise en place de station pilote sur notre territoire(lits plantés de macrophytes).
Ces 2 anc sont en fonctionement à l\'heure actuelle avec des suivis réguliers du concepteur du conseil général et moi même.
Tout ceci pour vous dire que chaque le concepteur (Aqua.......) nous demande de signer une convention avec eux pour accorder la mise en place de phyto.
Nous leur répondons toujours la même chose \"l\'arrete du 6 mai 96\" hormis dans le cadre d\'une réhabilitation où le systéme présente une pollution et la phyto s\'avere la seule solution.
Depuis peu ils me disent que certains spanc signent leur convention surtout en Bretagne, donc je me rapproche des 29 et compagnie pour savoir ce qu\'il en est.
Je ne veux pas créer de précedent, car les installateurs de microstep attendent que ça.
Merci par avance.

SPANKEUR BRETON

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PHYTO
« Réponse #1 le: 18 février 2009, 12:57:28 »
moi je refuse tout projet ne respectant pas la réglementation.
Je sais c\'est sévère mais je répond que ce n\'est pas moi qui fait les lois..... (Facile mais réaliste...)

Pour info. je suis en Bretagne.

Hors ligne CdC Cevennes-Garrigue

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PHYTO
« Réponse #2 le: 18 février 2009, 13:52:04 »
Re,
j\'ai un peu plus de renseignements.
La communauté de Communes Bretagne Romantique a voté une délibération du conseil communautaire accordant la phyto dans les communes , cette délibération est signé par le Spanc, le pétitionnaire et le maire de la commune.
le spanc fait un contrôle de bonne implantation et de bonne exécution comme les filiéres classiques.(sous quel critéres ce base-t-il?).

Hors ligne Spanc29

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PHYTO
« Réponse #3 le: 18 février 2009, 21:50:34 »
nous avons accordé de la phyto mais seulement sur des autres immeubles (ensemble avec plusieurs gîtes).

Je pense que la tactique est plutôt de dire \" eux à coté il l\'autorise, vous êtes vraiment les derniers (imb.....) à ne pas le faire\". Pour l\'instant la phyto reste marginal car la DDASS 29 n\'est pas réceptive à ce genre de dossier.
"Aie la raison pour guide, la culture pour base et le progrès pour but"

Hors ligne spancauvergne

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PHYTO
« Réponse #4 le: 18 février 2009, 22:48:45 »
Nous aussi nous accordons la phyto uniquement dans le cadre des articles 12 et 13 de l\'arrêté du 6 mai. Dans notre avis nous précisons qu\'en cas de dysfonctionnement lié à un mauvais entretien et/ou de mauvaise conception une autre filière devra être mise en place. Mais pour l\'instant pas de problème.
Entre l'assainissement collectif et ses exigences réglementaires trop pointues et le non collectif trop flou, y' a des jours ça démoralise

Hors ligne Annaïg

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PHYTO
« Réponse #5 le: 03 juin 2009, 15:27:00 »
Citer
Depuis peu ils me disent que certains spanc signent leur convention surtout en Bretagne, donc je me rapproche des 29 et compagnie pour savoir ce qu\'il en est.
J\'ai rédigé, à partir d\'un modèle de convention de la DDASS 35 et en appui de la DDASS 56 (même si elle ne soutient pas ce type de filière, ça va de soit...) et d\'un bureau d\'étude spécialisé en phyto un modèle de convention à titre expérimentale.

Je tente de le verser dans les échanges de fichiers.

Vos remarques positives ou négatives (non pas sur le principe de convention mais plutôt sur son contenu) sont les bienvenues.

Hors ligne spanc11

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PHYTO
« Réponse #6 le: 03 juin 2009, 17:10:21 »
Peut être en plus, la mise en place d\'un carnet de suivi avec les différentes manips réalisées  (entretien ....)
Trop loin à l'est, c'est l'ouest.

Alter ecoH

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PHYTO
« Réponse #7 le: 04 juin 2009, 22:29:35 »
Bonjour, à vous.

J\'interviens ici même si je suis parti prenante dans ces questions et donc pas totalement objectif, de fait.

J\'apporte quelques réponses à vos analyses, à vous de voir, si elle vous paraissent judicieuses.

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Tout ceci pour vous dire que chaque le concepteur (Aqua.......) nous demande de signer une convention avec eux pour accorder la mise en place de phyto.
Le concepteur ne demande pas de signer une convention, il la propose ; pas comme document à valeur juridique mais plus contrat à valeur morale avec espoir qu\'il devienne un peu plus réglementaire un jour. Celà permet de fixer un cadre, c\'est tout. Celà permet à mon avis de cadrer les filières non reconnues par un arrêté qui date et qui n\'est pas prêt de changer, n\'est ce pas ?
Les obligations c\'est vous (SPANC, DDASS...) qui les imposez, pas les autres.

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hormis dans le cadre d\'une réhabilitation où le systéme présente une pollution et la phyto s\'avere la seule solution
ben, ça doit pas se présenter tous les jours ! sortez les parachutes !

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Je ne veux pas créer de précedent, car les installateurs de microstep attendent que ça.
Mais, ça veut dire quoi ça ?
ça fait beaucoup d\'amalgames, non ,
Un précédent sur quoi ?
sur des mesures pour évaluer si les filières marchent !
c\'est un mauvais précédent ça ?
Je ne suis pas vendeur de micro step et ne suis pas trop pour, pour des raisons techniques et financières, mais les vendeurs de micro step ils essaient quand même de faire avancer le schmiliblik, en testant et recherchant des solutions d\'ANC et quoi, en retour :
non, non, désolé, pas dans l\'arrêté du 6 mai, j\'adore ce que vous faites mais, voyez vous, je ne peux pas autoriser, ce que vous faites ce n\'est pas reconnu, ou plutôt, disons les choses plus clairement : le législateur ne s\'est pas penché sur votre cas et ne le fera pas avant longtemps.
jusqu\'à présent il y avait le comité supérieur d\'hygiène et maintenant ?

Créer un précédent : la peur du changement ?

qu\'en disent les installateurs de tous poils et les particuliers et les BE ?

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Je pense que la tactique est plutôt de dire \" eux à coté il l\'autorise, vous êtes vraiment les derniers (imb.....) à ne pas le faire\".
C\'est faux, je sais un peu de quoi je parle. Raisonner comme celà c\'est croire que les SPANCs, les contrôleurs de tous poils ne se parlent pas entre eux. Ce forum, par exemple est la preuve du contraire.
Quelle chance aurait une telle \'tactique\' d\'aboutir : aucune.
Cette analyse n\'est pas bonne ; elle est peut être ressentie comme celà par SPANC 29, mais je ne pense pas du tout qu\'elle représente la vérité. Si  un prescripteur quel qu\'il soit traite un \'autorisant\' d\'imbécile, par rapport à son voisin, ça lui rétombera de toute façon sur le nez.
Le voisin n\'en tirera aucune gloire, l\'autre voisin se braquera et c\'est humain et le prescripteur pourra aller voir ailleurs.
Ce genre d\'analyse est un peu dangereuse et met clairement de l\'huile sur le feu ! c\'est gratuit et inutile !
Ce qui est vrai en revanche c\'est que certains font plus preuve d\'intérêt ou de curiosité que d\'autres, ça ne fait pas des \'autres\' des imbéciles.

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Pour l\'instant la phyto reste marginal car la DDASS 29 n\'est pas réceptive à ce genre de dossier.
et pourquoi donc ?
il y a une raison, laquelle ?

Citer
nous avons accordé de la phyto mais seulement sur des autres immeubles (ensemble avec plusieurs gîtes).
< 20 EH pas de filière dérogatoire
> 20 EH filière dérogatoire autorisée.
quand on vous demande pourquoi, vous répondez quoi ?
parce que c\'est la loi, j\'imagine.

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moi je refuse tout projet ne respectant pas la réglementation.
Je sais c\'est sévère mais je répond que ce n\'est pas moi qui fait les lois..... (Facile mais réaliste...)
dommage, j\'ajouterais. A ma décharge, je ne fais pas votre boulôt.
j\'ai quand même une grande question :
Si une filière traditionnelle ne fonctionne pas ou plus et, qu\'elle a été bien installée et bien entretenue ; c\'est aussi la faute du ministère d\'avant mais qui n\'est plus là donc qu\'on savait pas et qu\'on pouvait pas faire autrement vu que c\'est pas écrit et de toute façon c\'était pas moi mais l\'autre maire qui est à la retraite maintenant ?

Je suis peut être un peu pessimiste mais, qu\'est ce qui a vraiment changé depuis le 6 mai 1996 pour les filières non réglementaires ?

à par EPACHO et encore, il est intéressant de lire l\'avis intégral du très altissime conseil supérior des maladies graves liées à l\'assainissement.

c\'est fatiguant...

Hors ligne aud

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PHYTO
« Réponse #8 le: 22 juin 2009, 10:57:50 »
Je remonte le post pour une tite question qui me turlupine (:D)
Sur quels critères les be se bases t\'ils pour dimensionner une filière phyto pour une habitation?

J\'ai dans mes \"cartons\" le document \"Epuration des eaux usées domestiques par filtres plantés de macrophytes: recommandations techniques pour la conception et la réalisation\" version n°1, qui provient de l\'agence de l\'eau rhône méditerranée & corse. Ce document s\'applique pour les installations de plus de 10 pièces principales (articles 13 & 14 de l\'arrêté du 6 mai 1996).

La question est donc sur quels doc techniques se base t\'on pour les filtres macrophytes de moins de 10 pièces principales?
Amis des fosses septiques bonjour

bertrand35

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PHYTO
« Réponse #9 le: 22 juin 2009, 13:07:14 »
On peut faire référence à l’avant-projet de norme française homologuée PR NF EN 12566-5 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu\'à 50 EH - Systèmes de filtration d\'effluent prétraité
PR NF EN 12566-5

Ce document est considéré comme un code de bonne pratique et fournit les paramètres de conception, les détails de construction, les exigences concernant l’installation et les différents éléments des filtres à sable et des lits de roseaux à écoulement souterrain recevant les eaux usées domestiques de fosses septiques. Une nouvelle version est prévue pour cette année :
Dans la version actuelle voici par exemple ce qui est recommandé :

Pour le filtre à sable vertical ouvert avec roseaux
Superficies des lits de roseaux à écoulement vertical avec du sable :
Pour un nombre d’EH de 5 EH à 10 EH
Un ou plusieurs étages = 6 m2 / EH
Superficie globale = 6 m2 / EH

Pour le filtre à gravier vertical ouvert avec roseauxSuperficies des lits de roseaux à écoulement vertical avec du gravier :
Pour un nombre d’EH de 5 EH à 10 EH
Étage 1 = 2 m2 / EH
Étage 2 ou étage suivant = 1 m2 / EH
Surface globale d’un système à 2 étages = 3 m2 / EH

Pour le filtre à gravier horizontal ouvert avec roseaux
5 m2 / EH

Hors ligne aud

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PHYTO
« Réponse #10 le: 22 juin 2009, 16:11:07 »
Merci bertrand cela m\'amène un début de réponse (qui en soulève bien d\'autres..)

A propos: 92.15€ les 18Mo la vache!!! Ils savent pas chez AFNOR que l\'ont a un budget équilibré :|
Amis des fosses septiques bonjour