DISPO-ANC

TECHNIQUE => Filières agréées => Discussion démarrée par: Spanc29 le 14 décembre 2011, 15:13:54

Titre: Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Spanc29 le 14 décembre 2011, 15:13:54
merci aux veilleurs d'annoncer les sorties des nouvelles filières dans ce sujet.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: thomasSPANC le 14 décembre 2011, 15:32:55
JO 8 décembre 2011:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1B1BCE583555FCB45AEBA65EF3564813.tpdjo13v_1?cidTexte=JORFTEXT000024933409&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Microstation : BIO REACTION SYSTEM SBR 5000 ; 5 EH ;
Producteur :  Phytoplus Environnement.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Super Spankeur02 le 23 décembre 2011, 09:01:14
JORF n°0294 du 20 décembre 2011

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=10FDBC84A662E39DB1F9A3363CE9B2F9.tpdjo10v_1?cidTexte=JORFTEXT000024999229&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=10FDBC84A662E39DB1F9A3363CE9B2F9.tpdjo10v_1?cidTexte=JORFTEXT000024999229&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id)
Numéro national d'agrément : 2010-004 bis (encore un bis)
Titulaire de l'agrément : SOTRALENTZ, 3, rue Bettwiller, 67320 Drulingen
Dénomination commerciale : ACTIBLOC 3500-2500 SL
Capacité de traitement : 4 équivalents-habitants


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=144811EE7DCAC18AF0B088E10B667780.tpdjo10v_1?cidTexte=JORFTEXT000024999235&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=144811EE7DCAC18AF0B088E10B667780.tpdjo10v_1?cidTexte=JORFTEXT000024999235&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id)
Numéro national d’agrément : 2011-022
Titulaire de l’agrément : AQUATIRIS, Percotte, 35190 Québriac
Dénomination commerciale : Jardin d’assainissement FV+FH (c'est mignon  :) )
Capacité de traitement : 5 équivalents-habitants
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 26 décembre 2011, 11:01:59
pour le 2011-022, le guide est dispo :
http://www.aquatiris.fr/pagespecialeagrement/index.html
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: hydromac le 27 décembre 2011, 10:03:58
pour le 2011-022, le guide est dispo :
http://www.aquatiris.fr/pagespecialeagrement/index.html

Merci pour cet info, je m'étais résigné la semaine dernière!..
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 27 décembre 2011, 14:07:11
bonjour,
je suis tombé sur cette step qui est en train de passer les agréments, c'est un procédé à culture fixée mais ... libre ; vous connaissez ? Est ce efficace ?
http://www.revue-ein.com/nouveautes-techniques-actus/5544/search/Une_petite_station_d%E2%80%99%C3%A9puration_%C3%A0_lit_flottant/?rech_globale=effluents
http://2ave.fr/typolight-2-1.8.3/index.php/Petites_stations_%C3%A9puration.html
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: CB le 27 décembre 2011, 14:44:14
Je ne connais pas ce procédé précisément. Par contre en collectif, le procédé BIOSTYR est semblable. De mémoire, les rendements sont stisfaisants. Les billes utilisées sont en polystyrène. Ce procédé permet notamment une bonne élimination des composés azotés.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: hydromac le 28 décembre 2011, 08:56:53
Je ne connais pas non plus... sympa l'article rédigé par le service de com!..
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 04 janvier 2012, 08:25:28
Bonne année et meilleurs vœux.
Deux nouveaux agréments pour ce début d'année.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025084019&dateTexte=&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025084028&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: hydromac le 04 janvier 2012, 08:53:10
Zut... j'espérai un 2012-001... mais non! que du vieux!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 04 janvier 2012, 09:05:52
d'ailleurs, pourquoi reprendre le 2010-21 dans cette version (c'est exactement les mêmes caractéristiques, sauf le guide réactualisé)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GL le 24 février 2012, 08:37:11
La gamme symbiose s'agrandit ?

Paru au JO aujourd'hui

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025398679&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GL le 24 février 2012, 08:45:15
... ou pas ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 24 février 2012, 08:49:11
ouais,
y a 3 agréments 2010-021
-celui du 7 octobre 2010 (4eh)
-celui du 4 janvier 2012 (4 et 5 eh stylo et station service)
-celui d'aujourd'hui (qui reprend celui du 7 octobre sans l'abroger mais qui abroge celui du 4 janvier 2012 et lui donne le n°2011-24)

c'est aussi simple qu'un coup de fil ... :) :D lol :XD: :| :huh: :vexe: oO, dsl :oops: :furax: :( :=B: :ko: ^^ :sweating: :cry: :kaboom: :beurk:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Asuka Langley le 29 février 2012, 11:07:51
J'ai entendu hier (et j'en suis tombée de ma chaise...) que des agréments allaient être retirés suite à de mauvaises performances.
Est-ce du baratin de commercial (car c'est un commercial qui me l'a dit) qui n'aime pas les nouveaux concurrents (il s'agissait en l'occurence d'Aquatiris, dont on me disait qu'en hiver, ça gèle ... ) ?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: gégé40 le 29 février 2012, 11:11:46
pas encore entendu parlé de cela mais cela va forcément arriver un jour ou l'autre...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 29 février 2012, 14:19:37
Je ne sais pas pour les agréments mais au niveau d'Aquatiris, il y a effectivement des problèmes car des installateurs ont été obligés de changer de solution en cours de route.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: thomasSPANC le 29 février 2012, 14:44:25
o.O

Et moi qui vient de faire partir 2 PC avec avis favorable pour aquatiris ^^'
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Asuka Langley le 29 février 2012, 16:39:05
Le cas de "gel", d'après le commercial qui m'a raconté ça, c'était vers la commune la plus froide de France (dans le Doubs ou le Jura).
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: EV le 01 mars 2012, 08:27:08
Forcément, -20° pendant 15 jours plus le temps que ça dégèle, la filière ne va pas bien fonctionner mais toute autre installation type massif filtrant n'est-elle pas aussi susceptible de geler recouvert par 20cm de terre uniquement?!?
Sachant que si froid si longtemps dans les 2/3 du Jura, c'est quand même de l'exceptionnel... Dans le haut, je ne dis pas! C'est comme espérer trouver de l'eau liquide en haut du Mont-Blanc!!  :)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: hydromac le 02 mars 2012, 09:00:37
Et moi qui vient de faire partir 2 PC avec avis favorable pour aquatiris ^^'

Bin tu n'as rien à te reprocher, la filière est agréée!

Sinon, je trouve ça un peu bizarre. Si le filtre est gelé en surface, les eaux s'infiltrent mal et moins rapidement, les eaux gèlent et tout repartira au dégèle!! De nombreuses filières à roseaux sont installées pour les collectivités, ce risque est connu mais ça ne justifie pas le fait que l'on arrête d'en construire!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 02 mars 2012, 14:55:03
Le problème vient peut être du fait qu'ils réalisent des filtres surélevés, donc plus sensibles au gel qu'un filtre enterré.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 12 mars 2012, 08:41:32
Salut,
Agrément 2010-21 et 2011-24 (annule et remplace le précédent agrément)
 
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025468224&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 12 mars 2012, 08:52:40
bonjour,
il annule pas le précédent mais celui d'avant (du 4 janvier qui a été déjà annulé par celui du 24 février).
Du coup, il y a deux textes qui annulent le 4 janvier, celui du 24 février et celui du 10 mars ??? je renonce à comprendre ...

Le ministère a mis à jour son site (la veille le 9 mars)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Naberius le 12 mars 2012, 09:11:16
Un agrément 2012-005 pour Aquatec 6EH de Biotec, ça vous dit quelque chose ?
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 12 mars 2012, 16:02:44
bonjour,
il annule pas le précédent mais celui d'avant (du 4 janvier qui a été déjà annulé par celui du 24 février).
Du coup, il y a deux textes qui annulent le 4 janvier, celui du 24 février et celui du 10 mars ??? je renonce à comprendre ...

Le ministère a mis à jour son site (la veille le 9 mars)

Mais c'est INCROYABLE ce bordel... Sauf erreur de compréhension et de lecture (qui reste possible... Oui... J'avoue, je suis faillible...), les 2 avis du 10 mars et du 24 février SONT LES MEMES à 2 ou 3 chouias près :

Dans l'un on parle de "post-décanteur", dans l'autre, de "postdécanteur"  (sic !)
Parfaitement...
Et dans l'un les annexes sont listées en chiffres romains, dans l'autre en chiffre arabes....
Ah oui, et il y a une différence dans la présentation des 1ers tableaux "références administratives" du 2011-024... c'est probablement important...

Mais METTEZ DES GENS COMPETENTS, MERDE !
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 12 mars 2012, 16:50:50
Un agrément 2012-005 pour Aquatec 6EH de Biotec, ça vous dit quelque chose ?

Non.
Viens d'aller faire un tour sur leur site internet... Pas à jour => Font tj réfence à l'arrêté du 6 mai 96. Bizarre.... GAFFE !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 12 mars 2012, 16:52:37
Les lignes du volume utile des cuves sont différentes pour les avis 2011-024.
Donc, du coup, si celui du 10 mars n'annule pas celui du 24 février on a deux agréments possibles pour une m^me chose  :cry:
Titre: Re : Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Naberius le 12 mars 2012, 17:28:19
Non.
Viens d'aller faire un tour sur leur site internet... Pas à jour => Font tj réfence à l'arrêté du 6 mai 96. Bizarre.... GAFFE !

ok...au cas où j'ai eu ça (cf. pièce jointe) ptet que ça va viendra alors...ou pas
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 12 mars 2012, 19:15:51
Les lignes du volume utile des cuves sont différentes pour les avis 2011-024.
Donc, du coup, si celui du 10 mars n'annule pas celui du 24 février on a deux agréments possibles pour une m^me chose  :cry:

Damned...
Bien vu.

Mais attends...
Et si...
Et si...
Et si c'était un faute de frappe, dans l'avis du 24 février ?
Sans déconner...

Noooooooooooon !!!

C'EST UNE FAUTE DE FRAPPE !!!Ah les blairs.......

J'vous jure...
Par exemple , avis du 10 mars : Volume utile du 5 BIC = 4,442 m3.... Dans les colonnes d'en dessous, il y a le détail (et si on additionne 2,335 (volume décanteur primaire) + 1,149 (volume réacteur biologique) + 0,958 (volume  post-décanteur), on obtient bien 4,442 )
Le calcul est faux dans l'avis du 24 fev...

ILS ONT JUSTE OUBLIE D'ANNULER l'AVIS DU 24 FEVRIER !!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Spanc29 le 12 mars 2012, 23:58:23
le 24/02, z'en ai loupé 1 ??

Je ne vois aucune diff entre le dernier et celui du 4/01/2012 !!!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 13 mars 2012, 13:58:44
le 24/02, z'en ai loupé 1 ??

Ouf je me sent moins bête. Je l'avais aussi loupé.
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 14 mars 2012, 11:37:57
le 24/02, z'en ai loupé 1 ??

Je ne vois aucune diff entre le dernier et celui du 4/01/2012 !!!!

J'en relève au moins 1 => dans le tableau de l'annexe 1.  euh... Dans l'annexe I, pardon.
Electrovannes => 3 dans l'avis du 4 janvier, 2 dans les autres.

GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 19 mars 2012, 08:21:11
2 "nouveaux" agréments :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=20058C787CC687A56C7964EE6FDFD34A.tpdjo17v_3?cidTexte=JORFTEXT000025524980&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=20058C787CC687A56C7964EE6FDFD34A.tpdjo17v_3?cidTexte=JORFTEXT000025524986&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
J'ai pas tout lu encore mais le dernier "semble" annuler le bon document ...
pour le 2ème (tricelll 2011-006 et 2012-003), c'est la même chose pour 6 EH les deux sauf leur volume 3 et 4 m3 (à part faire les vidanges un peu moins souvent...), y aurait-il de la bavure dans l'air ...  :zen:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: SPANKO le 19 mars 2012, 10:08:17
mais quel bordel ...

je crois que je vais abandonner mes beaux tableaux récapitulatifs des filières agréées parceque même moi je ne m'y retrouve plus
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 21 mars 2012, 08:30:26
Bonjour,

Une nouvelle parution:
 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025545880&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Spanc29 le 21 mars 2012, 21:01:09
N'oubliez pas que pour être efficace le site filière (http://anc-agreees.herokuapp.com/filieres) doit être tenu à jour.
MERCI DE VOTRE AIDE
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: alicolga le 22 mars 2012, 13:25:36
Agrément 2010-001 : "Le dispositif de traitement est une micro-station fonctionnant selon le principe de la culture bactérienne fixée sur un support bactérien flottant, immergée et aérée."... et plus loin "Ce dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence."
Bizarre...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: ABER le 26 mars 2012, 11:03:32
Le Ministère contacté au sujet du fonctionnement par intermittence par le SYNABA leur a fait savoir qu’il s’agit très probablement d’une erreur. Un arrêté modificatif devrait donc paraître dans les prochains jours.  oO,

Tout va bien :mur:
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TRICEL le 26 mars 2012, 19:21:47
2 "nouveaux" agréments :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=20058C787CC687A56C7964EE6FDFD34A.tpdjo17v_3?cidTexte=JORFTEXT000025524980&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=20058C787CC687A56C7964EE6FDFD34A.tpdjo17v_3?cidTexte=JORFTEXT000025524986&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
J'ai pas tout lu encore mais le dernier "semble" annuler le bon document ...
pour le 2ème (tricelll 2011-006 et 2012-003), c'est la même chose pour 6 EH les deux sauf leur volume 3 et 4 m3 (à part faire les vidanges un peu moins souvent...), y aurait-il de la bavure dans l'air ...  :zen:
Pas de "bavure" sur la Tricel : le 2011-006 portait sur le plus petit modèle, dit "P6". Le 2012-003 reprend le 2011-006 et le complète : la "P6" devient  FR6/3000 (distinction entre version française et versions non agréées importées oblige...) et s'y ajoute la FR6/4000 (ex-"P6+") avec ses 1000 litres de décantation primaire supplémentaires, pour une fréquence de vidange réduite de 60%.
Maintenant, ne me demandez pas pourquoi le 2011-006 n'a pas été annulé et purement et simplement remplacé par le 2012-003, parce que, euh......
Bien cordialement,
François LE LAN
Titre: Re : Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 29 mars 2012, 10:13:07
Pas de "bavure" sur la Tricel : le 2011-006 portait sur le plus petit modèle, dit "P6". Le 2012-003 reprend le 2011-006 et le complète : la "P6" devient  FR6/3000 (distinction entre version française et versions non agréées importées oblige...) et s'y ajoute la FR6/4000 (ex-"P6+") avec ses 1000 litres de décantation primaire supplémentaires, pour une fréquence de vidange réduite de 60%.
Maintenant, ne me demandez pas pourquoi le 2011-006 n'a pas été annulé et purement et simplement remplacé par le 2012-003, parce que, euh......
Bien cordialement,
François LE LAN
bonjour,
quelques petites précisions car je ne connais pas beaucoup ce produit. Vous avez fait passer les tests sur la petite puis sur la grande et demander les agréments pour chacune. La modification, c'est à dire l'augmentation du volume du décanteur primaire que vous développez, n'est-elle due qu'à l'augmentation de la fréquence de vidange ?
Pour la petite, en reprenant vos chiffres de production max des boues (0.61l/pers/j), on est à 0.33 année pour la vidange (soit 4 mois) : une augmentation de 60% de la fréquence correspond donc à 6 mois (30% de 2400l = 720 l atteints au bout de 196 j ->0.54 année). En prenant en compte 6 EH en capacité max.
En vous remerciant d'avance
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TRICEL le 29 mars 2012, 17:23:42
bonjour,
quelques petites précisions car je ne connais pas beaucoup ce produit. Vous avez fait passer les tests sur la petite puis sur la grande et demander les agréments pour chacune. La modification, c'est à dire l'augmentation du volume du décanteur primaire que vous développez, n'est-elle due qu'à l'augmentation de la fréquence de vidange ?
Pour la petite, en reprenant vos chiffres de production max des boues (0.61l/pers/j), on est à 0.33 année pour la vidange (soit 4 mois) : une augmentation de 60% de la fréquence correspond donc à 6 mois (30% de 2400l = 720 l atteints au bout de 196 j ->0.54 année). En prenant en compte 6 EH en capacité max.
En vous remerciant d'avance
Bonjour,

La seule différence entre le modèle de 3000 litres utiles et celui de 4000 litres utiles réside dans la taille du bassin de décantation primaire qui passe de 1400 à 2400 litres, et donc du volume de stockage de boues, et donc de la fréquence de vidange. Tout le reste est strictement identique.

Vous avez raison sur un point : le stockage de boues passe de 1400 x 30% = 420 litres, à 2400 x 30% = 720 litres, ce qui ne représente jamais que 71% de plus. Si la génération de boues était linéaire dans le temps, cela ferait passer la fréquence de vidange de 4 mois (valeur "théorique" basée sur les conditions des essais de type initiaux = 6 usagers permanents en pleine charge) à 4 x 720/420 = 7 mois. Mais ce n'est pas le cas...

Car comme indiqué en page 22 du guide d'utilisation (en ligne sur le site interministériel), "le taux d’accumulation des boues diminue rapidement dans le temps", si bien que "les boues sont produites (...) à pleine charge à un taux maximum de 0,61 litres/personne/jour pour la FR6/3000 et de 0,41 litres/personne/jour pour la FR6/4000" (toujours sur la base des conditions de test). Autrement dit, plus les boues passent de temps en décantation primaire, plus elles sont digérées, et donc moins on en accumule. Si je double mon volume, je ne divise pas la fréquence de vidange par 2, mais par plus que 2. Ainsi, on passe ici d'une fréquence théorique de vidange de 420/(0,61x6)/30 = 4 mois, à une fréquence théorique de 720/(0,41x6)/30 = 10 mois.

Complément d'info : partant de ce principe d'accumulation de boues décroissante dans le temps, et sur la base de l'expérience acquise dans l'entretien des xx.000 microstations installées en xx années d'activité dans ce domaine,  les fréquences de vidange constatées en conditions réelles d'utilisation sont évidemment bien moindres. Ordre de grandeur : entre 1 et 4 ans, selon le type de station et le nombre effectif d'usagers. Rares, en effet, sont les habitations équipées d'une xxxxxx 6EH où 6 usagers consomment 150 litres d'eau chacun par jour, 365 jours par an, avec les concentrations d'influents utilisées lors des essais de type !

Et afin d'éviter toute impression de "pub" dans ce complément d'info, je me permets de préciser que ce même principe s'applique à toutes les microstations à culture fixée avec bassin de décantation primaire (honnêtement, je ne sais pas ce qu'il en est des autres types de stations).

Bien cordialement,

François LE LAN
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: BlomEpur le 29 mars 2012, 18:36:35
Idem pour tout système se basant sur un traitement avec des bactéries: culture fixe, culture libre, mais aussi les fosses toutes eaux traditionnelles! L'accumulation de boues ne suit pas une courbe linéaire d'une année à l'autre, elle est plutôt logarithmique.

Le seul moyen de connaître le niveau de boues, c'est de faire une simple mesure avec le matériel indiqué ici:
http://www.spanc29.net/forum/index.php?topic=2424.0

Je connais des Microstations qui doivent être vidangées tous les ans, et d'autres qui, au bout de 7 années de fonctionnement, n'ont toujours pas besoin d'être vidangées. Tout dépend de l'utilisation.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 30 mars 2012, 09:03:15
merci des précisions
Je connaissais la décroissance log du taux de boues seulement c'est au bout de quelques années que la décroissance stagne. Dans la 1ère année le taux demeure important or s'il faut vidanger tous les ans ou tous les 2 ans la prod de boues reste quand même plus importante.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 30 mars 2012, 17:00:11
J'ai une petite question.
Pour ce qui est des micro-stations, est-ce que l'ajout bactérien (yaourt ou Epar..... ou tout autre marque) permet d'espacer les vidanges comme pour une F.T.E. Si oui, à quel endroit faut-il en mettre ? (dans la cuvette des W.C, en entrée, dans le clarif,...).
Merci d'avance pour vos éclaircissements.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 30 mars 2012, 19:58:54
 :joke: et saignante

Perso, je ne met que le cadavre de la belle-mêre du voisin.

Ah non! c'était son chat! Excuse moi, voisin! j'avais trop bu, hier!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 04 avril 2012, 05:28:51
Bonjour,

Voici la première gamme de micro-stations qui ne sont pas des filtres : Eloy avec 2012-002, et un nouveau entrant Straadhalle, qui fabrique je suppose  sous licence Prem. Teche 2012-006

C'est bizarre que les premiers soient toujours des copains de Velalio ....

A+
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 04 avril 2012, 08:41:58
bonjour,
pour EElloy, ce dernier avis remplace le NOR DEVO1024387V (qui lui même remplaçait le nor DEVO1018328V, m'enfin bref) qui contenait le 2010-015 et le 2010-016 pour les remplacer par 2010-016 et 2012-002. Donc exit 2010-015 si je comprend bien ?  :beurk:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: minow le 04 avril 2012, 09:01:36
J'ai trouvé ça dans le livret propriétaire délivré par apc-process :

"le nom commercial EPURFLO MAXI (ou STRATEPUR) désigne
une filière complète et compacte d’ANC, qui se présente sous la
forme d’une seule cuve compartimentée. S’y succèdent un
compartiment traitement primaire et un compartiment filtre (compact
coco)"

On a donc deux agréments pour le même produit ou bien  :huh:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 04 avril 2012, 09:44:46
Juste pour rire, un extrait de l'agrément 2012-02 :
 
Citer
Cet avis annule et remplace l’avis (NOR : DEVO1024387V) publié au Journal officiel du 6 octobre 2012 ;
édition électronique, texte no 67.
oO

C'est pour ça qu'on y comprend rien, c'est un scénario de SF qui inclus du voyage dans le temps. C'est jamais bien compréhensible ces histoires là   :XD:,
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Super Spankeur02 le 04 avril 2012, 11:55:39
Nom de Zeus !
Marty, sors la DeLorean du garage, on remet ça !!  :D
Un jour, va faloir qu'ils fassent quelque chose la-haut, ça devient grave, docteur !  :beurk:
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 04 avril 2012, 11:57:45
bonjour,
pour EElloy, ce dernier avis remplace le NOR DEVO1024387V (qui lui même remplaçait le nor DEVO1018328V, m'enfin bref) qui contenait le 2010-015 et le 2010-016 pour les remplacer par 2010-016 et 2012-002. Donc exit 2010-015 si je comprend bien ?  :beurk:

Bonjour,

Je comprends comme toi... Retour maison pour la OXYFIX C-90 MB 4 EH 4500, référencée sous le n° d'agrément 2010-015

Gaffe, les djeuns  !!
Dans le nouveau 2012-002, on a aussi une OXYFIX C-90 MB installable pour 4 EH...

Sauf que la 2010-015 bien que dénommée 4EH, n'était validée que pour 3 EH !!


Hey !
Z'avez remarqué également que - sauf raté de ma part - pour la 1ere fois, l'IRRIGATION SOUTERRAINE apparait comme solution possible installable après un dispositif agréé !!!

GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TRICEL le 04 avril 2012, 13:44:19
Z'avez remarqué également que - sauf raté de ma part - pour la 1ere fois, l'IRRIGATION SOUTERRAINE apparait comme solution possible installable après un dispositif agréé !!!

Bonjour,

La possibilité d'utiliser les eaux usées traitées pour l'irrigation figurait déjà à l'article 12 de l'A.M. "prescriptions techniques" du 07/09/09, lequel article 12 portait sur l'évacuation des eaux traitées dans le cas d'une perméabilité insuffisante = rejet dans le milieu hydraulique superficiel etc. (l'infiltration par le sol - prioritaire - dans le cas d'une "bonne" perméabilité comprise entre 10 et 500 mm/h était, elle, décrite à l'article 11).

Dans le projet de révision de cet A.M., qui se trouve actuellement quelque part entre la signature par les ministères et la parution au J.O., cette possibilité est enfin ré-intégrée directement dans l'article 11, je cite :

L’article 11 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Les eaux usées traitées, pour les mêmes conditions de perméabilité, peuvent être réutilisées pour l’irrigation souterraine de végétaux, dans la parcelle, à l’exception de l’irrigation de végétaux utilisés pour la consommation humaine, et sous réserve d’une absence de stagnation en surface ou de ruissellement des eaux usées traitées. »


Cette possibilité d'utiliser les eaux usées traitées pour l'irrigation ne concerne donc pas qu'un type ou une marque d'installation en particulier, mais tous les systèmes d'ANC.

Bien cordialement,

François Le Lan
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TRICEL le 04 avril 2012, 13:53:01
merci des précisions
Je connaissais la décroissance log du taux de boues seulement c'est au bout de quelques années que la décroissance stagne. Dans la 1ère année le taux demeure important or s'il faut vidanger tous les ans ou tous les 2 ans la prod de boues reste quand même plus importante.
Bonjour,

Honnêtement, je ne suis pas spécialiste en matière de décroissance logarithmique du taux d'accumulation de boues... Je ne peux que me baser sur les données qui nous ont été indiquées/imposées par le labo certificateur (Cerib) pour établir nos calculs et nos courbes et qui laissent entendre que la décroissance intervient assez rapidement. Maintenant, au bout de combien de temps la production de boues se met à stagner...???.........
Bien cordialement,

François Le Lan
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Plheriau le 04 avril 2012, 13:58:23
Bonjour

Dans l'agrément 2012-002, il est indiqué :
"Le dispositif de traitement est une micro-station à boues activées, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de culture fixée immergée aérobie"

Que faut-il en penser ; boues activées ou cultures fixées.

Les agréments des modèles précédents indiquaient bien "cultures fixées"

Philippe
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 04 avril 2012, 16:08:57
Cette possibilité d'utiliser les eaux usées traitées pour l'irrigation ne concerne donc pas qu'un type ou une marque d'installation en particulier, mais tous les systèmes d'ANC.

Bien cordialement,

François Le Lan

Pas d'accord avec votre analyse, au regard JUSTEMENT de cette nouvelle indication portée sur l'avis.

Démonstration par l'absurde, par exemple sur la base du second avis émit ce jour (gamme STRATEPUR) :
 
Citer
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Parce que nos joyeux rédacteurs   :cry: ont aujourd'hui ajouté cette précision sur l'irrigation souterraine pour l'oxyfix, je me vois contraint de considèrer que celle-ci EST LA SEULE a pouvoir bénéficier de ce type d'évacuation.J'attends avec impatience qu'on vienne me démontrer le contraire, par ailleurs... parce que je pense que c'est juste très limitatif.

GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TRICEL le 04 avril 2012, 16:53:58
Re-bonjour GB,

Je ne vois pas comment un spanc peut être d'accord ou pas d'accord avec ce qui figure dans les textes de loi ?...
La possibilité d'utiliser les eaux traitées en irrigation est à l'article 12 de l'arrêté "prescriptions techniques" du 7 septembre 2009, qui concerne tous les dispositifs d'ANC jusqu'à 20 EH.
La révision la fait passer directement à l'article 11 du futur arrêté qui concernera tous les systèmes d'ANC jusqu'à 20 EH.
Il n'y a pas d'analyse ou d'interprétation particulières à faire de ces textes, si ?...

Quant au fait que figure explicitement cette possibilité dans l'agrément de xxxx, il est naturel que les ministères adaptent déjà le texte des agréments (ce texte n'est jamais qu'un copier-coller d'un agrément à l'autre avec quelques modifs, d'où de surprenantes incohérences parfois quand des modifs sont oubliées !) pour entériner l'arrêté qui va sortir sous peu et dont j'ai inséré un extrait dans mon précédent post.

Mais bon, c'est vrai qu'attendre la parution au JO du nouvel arrêté avant d'en tenir compte n'est pas forcément déraisonnable.

Bien cordialement,

François Le Lan
Titre: Re : Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 04 avril 2012, 17:50:14
Pas d'accord avec votre analyse, au regard JUSTEMENT de cette nouvelle indication portée sur l'avis.

Démonstration par l'absurde, par exemple sur la base du second avis émit ce jour (gamme STRATEPUR) :
 

Pour votre information, je fais partie du Groupe de travail à l'Afnor GE4, qui travaille sur une norme pour choisir et dimensionner des solutions pour infiltrer des eaux traitées, car aucune normes ou texte de lois définissent les solutions possibles. Ce groupe de travail s'est justement formé, entre autre, pour pouvoir répondre à l'arrêté du 7 septembre 2009, avec la reconnaissance des eaux traitées des micro-stations. L'irrigation souterraine ferra partie de cette future norme. Nous en sommes à la 5ème réunion depuis septembre, et nous espérons une version 1 en fin d'année.

On parle bien d'eau traitée, donc je ne vois pas sur quelle base juridique  vous pourriez interdire la solution d'infiltration par irrigation derrière une micro-station, qui traites les eaux usées.

J'irai même plus loin, comme il n'y a rien de normé sur la mise en œuvre des solutions d'infiltration des eaux traités, tous système peut être mis en place, et c'est le BE si il y a étude de sol qui s'engage sur sa pérennité. Plusieurs Spanc aux assises de l'eau à Nice avaient justement demandé à l'Afnor une norme type DTU pour connaitre 'les règles de l'art" en matières d’infiltration des eaux traitées.

Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 04 avril 2012, 19:18:15
Bonjour,

Messieurs les constructeurs-vendeurs, permettez-moi, en préambule, de préciser que la lecture que je fais du texte ne me sied guère. Je suis, à la base, de votre avis...

Mais le point soulevé plus haut et l'existence de cette "nouvelle" indication sur la fiche concernant la possibilité d'évacuer les eaux par irrigation me laisse à penser :
- d'une part, que le fait de ne pas mettre "irrigation souterraine" dans tous les avis publiés au JO jusqu'à aujourd'hui n'était pas un "simple oubli" !
- d'autre part, que les anciens dossiers proposant cette irrigation souterraine et sur lesquels j'ai été amené à me prononcer favorablement  n'auraient pas du être validé ... (j'argumentais mes conclusions en assimilant l'irrigation souterraine à de l'infiltration, elle, indiquée dans les avis publiés au JO). Tant mieux pour eux...

On parle bien d'eau traitée, donc je ne vois pas sur quelle base juridique  vous pourriez interdire la solution d'infiltration par irrigation derrière une micro-station, qui traites les eaux usées.

Ben... comme vous, je me réfère à l'arrêté du 7 sept.09, qui rapelle (art.7) que "la liste des dispositifs de traitement agréés et les fiches techniques correspondantes sont publiées au Journal officiel de la République française"...
La fiche technique en question me propose soit 2, soit aujourd'hui 3 solutions d'évacuation.
J'applique...
Au même titre que je refuse un dossier pour un dispositif ne pouvant fonctionner par intermittence lorsqu'il m'est clairement indiqué que l'immeuble à assainir sera utilisé 2 mois dans l'année.
J'applique...

Mais je suis conscient que ça ne fait pas avancer le bouzin !

Aussi, si de votre côté, en qualité de professionnel de l'ANC, vous titillez les ministères pour leur demander le pourquoi de cette "nouveauté", et qu'ils vous apportent une réponse recevable allant dans votre sens - ce que je souhaite ! - je reverrai ma position.


GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Bibelot le 04 avril 2012, 20:51:33

Bonjour ,

GB ,
pourrais-tu STP me (nous) préciser quelle différence fondamentale on peut faire entre "infiltration" (dans le sol à faible profondeur, nous sommes d'accord ?) et "irrigation souterraine" (dans le sol à faible profondeur, nous sommes d'accord ?) des mêmes eau traitées de même manière ... ????
en considérant bien sûr une différence suffisante que pour en considérer une différence de "conformité" ...

Merci
Cordialement
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 04 avril 2012, 21:25:16
C'est demandé si gentiment...
(T’es pas sensé connaître les textes par cœur, toi ?)

Pour te répondre
Infiltration => évacuation par le sol en place sous-jacent ou juxtaposé au traitement, au niveau de la parcelle de l’immeuble, si sa perméabilité est comprise entre 10 et 500 mm/h. (art.11 de l’arrêté prescriptions) ;
Irrigation souterraine des végétaux => lorsque le sol en place ou sous-jacent ne respecte pas les conditions de l’infiltration (art.12) ; tant qu’à faire avec des végétaux susceptibles d’être consommateur d’eau…

Pour être plus clair => En application strictement réglementaire : les seuls dispositifs agréés susceptibles d’être installés dès que la perméa est inférieure à 10 ou supérieure à 500 sont les oxybidules…
Sur le principe, ma tolérance vis-à-vis de la présence de végétaux autres que l'herbage, la prairie, la pelouse, etc. à proximité direct ou au-dessus du dispositif dans les autres cas va être revue également... Faut que je me réunisse pour réfléchir plus intensément à la question.
Et si la norme dont parle Olivipaq13 sort demain et qu'elle précise une distinction technique imparable entre irrigation et infiltration, je me ferai un devoir de la rappeler aux BE.

Cordialement aussi.

GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 05 avril 2012, 07:42:48
Edit du lendemain matin :
Je réctifie légèrement  :
les seuls dispositifs agréés susceptibles d’être installés dès que la perméa est inférieure à 10 ou supérieure à 500 ET QUE LE REJET AU MILIEU N'EST PAS ENVISAGEABLE sont les oxybidules…

Désolé.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 05 avril 2012, 07:49:57
Merci pour ta réponse GB, et nous sommes d'accord le but n'est de polémiqué mais de comprendre les textes, si il y a quelques choses à comprendre  :)

Ce qui me gène un peu, c'est encore seulement les copains de volelia qui ont ce détail dans leur agrément, alors que nous sommes d'accord, sur un point de vu technique rien ne peut justifier c'est écrits.

Enfin ce qui me fait rire, c'est que la phrase "par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions
techniques en vigueur
" est une ineptie, car c'est pas les prescriptions techniques que l'on doit respecter, c'est surtout des arrêtés préfectoraux qui interdisent tout simplement le rejet de la sorte, la technique n'a rien à voir...

Sans dévoiler de grand secret, voici les premières lignes de la futur Norme nommée plus haut:

Introduction
Le présent document fournit des lignes directrices pour les systèmes d’infiltration dans le sol pouvant
être utilisés notamment en complément avec des petits systèmes de traitement des eaux usées selon la
série de norme EN 12566.
1. Domaine d’application
Le présent document définit les cas où l’infiltration est possible.
Dans ces cas, il spécifie les exigences recommandées pour les systèmes d’infiltration dans le sol
recevant les eaux usées domestiques traitées en sortie de dispositifs d’assainissement non collectif
jusqu’à 50 Equivalent-Habitant.
Le présent document fournit des paramètres de conception, des solutions technologiques, des
exigences et la mise en œuvre des différents éléments des systèmes d’infiltration dans le sol.

Dans les techniques pas trop connues, on trouvera la tranchée ouverte, les plots d'infiltration, les noues, les chambres ou voutes d'infiltration ...
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 05 avril 2012, 07:51:28
les seuls dispositifs agréés susceptibles d’être installés dès que la perméa est inférieure à 10 ou supérieure à 500 ET QUE LE REJET AU MILIEU N'EST PAS ENVISAGEABLE sont les oxybidules…

les oxybidules ... et le coco de sthendal..;
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 05 avril 2012, 08:01:39
En voilà deux nouveaux, 8eh d chez phitomoins, et 6eh d'actiblack

Elles aussi peuvent irriguer, elles ont de la chance  :)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Bibelot le 05 avril 2012, 09:59:29

Bonjour ,

Citation de: GB
(T’es pas sensé connaître les textes par cœur, toi ?)
pour devoir tout réétudier tous les 6 mois  !! .... , t'es pas fou toi ! ???
 :D

bon, sérieux, quand tu te lis, ici :
Citation de: GB
Pour te répondre
Infiltration => évacuation par le sol en place sous-jacent ou juxtaposé au traitement, au niveau de la parcelle de l’immeuble, si sa perméabilité est comprise entre 10 et 500 mm/h. (art.11 de l’arrêté prescriptions) ;
Irrigation souterraine des végétaux => lorsque le sol en place ou sous-jacent ne respecte pas les conditions de l’infiltration (art.12) ; tant qu’à faire avec des végétaux susceptibles d’être consommateur d’eau…
tu es bien d'accord avec moi qu'il s'agit là de conditions relatives au sol, et non au système de traitement lui-même ... , hein ?

Citation de: GB
Pour être plus clair => En application strictement réglementaire : les seuls dispositifs agréés susceptibles d’être installés ........................
tu es bien d'accord avec moi que les agréments sont délivrés à des "systèmes" de traitement .... et non à des caractéristiques de qualité ou de perméabilité de sol .... , hein ?

tu seras p'tèt d'accord avec moi si je dis que le fait d'infiltrer à faible profondeur sous le dispositif de traitement , ou , le fait d'irriguer en souterrain à faible profondeur à 30 m du dispositif de traitement ne changera pas grand chose au schmilblick .... , hein ?
et que les arrêtés ne peuvent considérer de manière unilatérale et de manière extrêmement théorique (sans aucune idée du sol sur lequel le dispositif sera installé) que pour certains dispositifs l'infiltration "sous-jacente" ne posera pas de problème concernant la perméa .... , mais que la même parcelle pourrait poser problème de perméa à 30 m du dispositif pour une "irrigation souterraine" ... , hein ??

et perso, je me demande pourquoi et comment on peut considérer une "infiltration souterraine" possible et sans risques et sans problèmes sur une parcelle qui "ne respecterait pas les conditions d'infiltration" ..... !!

Donc, quand je te demandais de me préciser une différence fondamentale entre "infiltration" et "irrigation souterraine", pour ce qui concerne de mêmes eaux traitées et de même manière sur une même parcelle (donc sur même sol) ...... tu comprendras que ton argument n'est selon moi en rien une différence fondamentale entre ces 2 notions entre-elles .... mais simplement une ineptie purement règlementaire de plus dans ces textes alakon ... !!  (sur une vision beaucoup trop "strictement règlementaire" [comme tu dis] des choses ..)

Perso, là encore je pense qu'il est nécessaire de faire preuve de grand bon sens et de ..... pragmatisme (sic) ..... en oubliant quelque peu une trop grande "strictitude" de vision et d'application d'écrits mal écrits .......

Quoi c'que c'est qu't'en penses-tu ???

Cordialement
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 09 mai 2012, 08:40:06
bonjour,
nouvelles fiches :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000025826313&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
annule et remplace le 2011014 + 2011-014bis
et rajoute le 2012-011 (càd toute la gamme)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 09 mai 2012, 13:22:21
Rrrrrra  :furax:, zut  :ko:pendant ce long WE j'ai failli rater aussi celui-là  :sweating::
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C39712A40967AD6D2938C42D1C6CEBC3.tpdjo15v_1?cidTexte=JORFTEXT000025803266&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
Après les aspi, la cuve TORNADO ............. :)
Tu crois que ça fait vendre plus ?  dsl
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Spanc29 le 09 mai 2012, 22:38:45
tiens, d'ailleurs le site du ministère a fait peau neuve. (bon y'avait longtemps que je n'y étais pas allé, faut dire)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Super Spankeur02 le 09 mai 2012, 23:14:30
Effectivement, ça fait quelques semaines qu'ils l'ont relooké.
Il me semble qu'il y a plus de guides.
La présentation avec le classement par procédé, c'est pas mal.
Le sous classement à l'intérieur !!!???   :huh: , là désolé mais je ne pige pas.
Yaurait-il une logique ??
Par modèle, ouais mais alors pas par ordre alpha.
Parce que pour rechercher un N° dans tout ça, là ça peut encore aller mais au fil du temps, bonjour !

Bref, ça vaut pas le site "filières agréées" du Spanc 29.
Tiens d'ailleurs, les dernières n'y sont pas soit dit au passage !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 14 mai 2012, 08:19:29
7 aujourd'hui ... ça doit être le record
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000025853265
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 14 mai 2012, 08:34:10
Cet avis annule et remplace l'avis ETPS1207262V publié au Journal officiel du 5 avril 2012
Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : ETSP1131091V) publié au Journal officiel du 4 avril 2012
Cet avis annule et remplace l'avis ETSP1205227V publié au Journal officiel du 4 avril 2012
Cet avis annule et remplace l'avis (NOR : ETSP1027485V) publié au Journal officiel du 4 février 2011
Cet avis annule et remplace l'avis ETSP1135121V publié au Journal officiel du 21 mars 2012

C'est la fêêêteuhhhhh...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 14 mai 2012, 09:07:45
Ouaip, tu l'as dit
et pour le dernier, on a donc deux agréments 2011-002 puisqu'il ne remplace pas l'ancien  :cry:
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 14 mai 2012, 09:13:58
Ouaip, tu l'as dit
et pour le dernier, on a donc deux agréments 2011-002 puisqu'il ne remplace pas l'ancien  :cry:

En fait faudrait une formation "logique des gars du ministère"
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: penarspanc le 14 mai 2012, 09:29:02
"liquidation totale avant changement de propriétaire"

        49 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025853538&dateTexte=&categorieLien=id

        50 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques  et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025853545&dateTexte=&categorieLien=id

        51 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025853556&dateTexte=&categorieLien=id

        52 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025853566&dateTexte=&categorieLien=id

        53 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025853574&dateTexte=&categorieLien=id

        54 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025853580&dateTexte=&categorieLien=id

        55 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025853586&dateTexte=&categorieLien=id


Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 14 mai 2012, 12:30:23
Question futile mais quelqu'un connait la raison pour laquelle il y a des avis du ministère de l'écologie et d'autres du ministère de la santé?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 14 mai 2012, 17:37:15
Bon... et j'ai Légifrance qui marche pas :ko:... je repasserais.

juste pour savoir, ça fait 7 filières vraiment nouvelles ou y en a 5 qui modifie des filières déjà existantes ?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 14 mai 2012, 17:40:08
5 qui remplacent les arrêtés précédents donc je te laisse deviner :p
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Spanc29 le 15 mai 2012, 21:22:04
Bref, ça vaut pas le site "filières agréées" du Spanc 29.
Tiens d'ailleurs, les dernières n'y sont pas soit dit au passage !

J'ai un peu de mal à suivre. Surtout que je suis sur autre chose en ce moment et que je réclame toujours de l'aide, soit dit en passant !!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: BBOY33 le 16 mai 2012, 08:42:32
Quelqu'un a une corde ?????  :cry:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Utopiste le 14 juin 2012, 11:05:05
 help help help help help help help help help

Quelqu'un peu m'expliquer pourquoi sur le site interministériel on trouve ceci :

OXYFILTRE 5 EH (5 EH) : STOC ENVIRONNEMENT : Avis relatif aux agréments n°2011-001 et 2011-001 bis et  guide d’utilisation (format pdf - 1 Mo)

Il est pourtant bien précisé que le 2011-001 bis annule et remplace le 2011-001 .... Je suis un peu largué à vrai dire.

Comment doit'on lire cet agrément qui laisse a pensé que le 2011-001 est toujours applicable ??
A noter que le guide disponible sur le site intermi.... ne fait référence qu'au 2011-001 bis.

Si un BE me préconise la filière faisant référence au 2011-001, je refuse ou pas  :furax:

Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: gégé40 le 14 juin 2012, 14:57:25
non je pense que tu fais erreur...
il y une confusion entre l'avis et l'agrément

il est précisé que c'est l'avis NOR : ETSP1027485V c'est à dire le 1er qui n'est plus valide
Le nouveau avis annule le précédent et fais référence à 2 agréments : 2011-001 et 2011-001 bis.
donc l'ancien agrément 2011-001 avec l'ancien avis n'est plus valable
le nouveau avis avec les 2 agréments sont valables
je ne sais pas si je suis clair...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 15 juin 2012, 09:51:28
Heureusement que le 2011-001 existe toujours.
Si le 2011-001 avait été réellement annulé ça voudrait dire que les proprio qui ont installé cette filière serait non conforme.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 04 juillet 2012, 08:23:54
Bonjour,
c'est reparti ...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026123121&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026123129&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026123137&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026123148&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
pour le dernier il reprend le 2011-004 (on a donc 2 JO pour le même agrément puisqu'il y avait celui du 12 mai 2011) et le 2011-004bis est repris 2 fois dans le texte ; y en a qui connaissent la subtilité de la chose ou .... ça continue encore et encore ....
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 04 juillet 2012, 15:52:33
ça continue encore et encore ....

Le changement c'est pas maintenant XD
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: penarspanc le 04 juillet 2012, 16:27:25
.... ça continue encore et encore ....

et peut être que ce n'est "que le début d'accord, d'accord ..." :cry:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 11 juillet 2012, 08:28:26
2 autres aujourd'hui
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026167202&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026167208&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
C'est pas des nouveaux ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 17 juillet 2012, 09:51:34
Petit récap trouvé sur le site de l'ascomade (bien pratique pour ceux qui n'ont pas tout suivi ^^) sur leur page (http://www.ascomade.org/anc/home.php?idMarque=2&langue=1) espace téléchargement il y a les liens vers les avis ;)

Agréments filières ANC parus au JO (actualisation - 11/07/2012)

Avis et fiches techniques relatives aux filières ANC titulaires d'un agrément :
Année 2012
avis 2012-001_Bioxymop 6025/06_Simop
avis 2012-002_Gamme Oxyfix C90 MB_Eloy Water
avis 2012-003 & avis 2011-006_Gamme Tricel modèles FR6/3000 et FR6/4000_KMG Killarney Plastics (abroge avis 2011-006 du 22/04/2011)
avis 2012-004_Bluevita Tornado (4EH)_ Bluevita GmbH & Co
avis 2012-005_Aquatec VFL AT-6EH_Aquatec VFL sro
avis 2012-006_Gamme Stratepur modèles maxi CP_Stradal
avis 2012-007 (& 2010-010bis)_Gamme bioreaction system SBR 5000 et 8000_phytoplus environnement
avis 2012-008_Gamme Stratepur modèles miniCP et MégaCP_Stradal
avis 2012-009 (& 2010-004 & 2010-004bis)_Gamme actibloc 4EH et 6EH_sotralentz
avis 2012-010_Gamme Epurba Compact_Stradal
avis 2012-011 (& 2011-014 & 2011-014bis)_Gamme Enviro-Septic_DBO expert (abroge avis 2011-014 du 13/09/11)
avis 2012-012_Gamme Oxyfiltre 9-17EH_Stoc Environnement
avis 2012-013_Gamme Autoepure_Epur Nature (comprend avis 2011-004 et 2011-004bis)
avis 2012-014_BIOROCK D5_BIOROCK (comprend avis 2010-026bis)
avis 2012-015 & 2012-016_AS-VARIOcomp K5 & Roto 3_ASIO
avis 2012-017_Gamme PURESTATION_ALIAXIS (comprend avis 2011-003bis)
avis 2012-018_Gamme Oxyfix C90MB Inox_Eloy Water

Année 2011
avis 2011-001_Oxyfiltre 5_Stoc environnement
avis 2011-001bis_Oxyfiltre 5_Stoc environnement
avis 2011-002_Microstation modulaire XXS_Nassar Techno Group
avis 2011-003_Purestation EP600 (4 EH)_Aliaxis R&D
avis 2011-003bis_Purestation EP600_ALIAXIS R&D (comprend avis 2012-017)
avis 2011-004 et 2011-004bis_Autoepure 3000 (5EH)_Epur Nature (Abroge le 2011-0004 du 12/05/11 ? - comprend avis 2012-013)
avis 2011-005_Klaro Easy 8EH_Graf Distribution (Abrogation de celui du 02/03/11 qui portait le même numéro d'agrément)
avis 2011-006 Tricel P6 (6EH)_KMG Killarney Plastics (Abrogation de celui du 22/04/2011 qui portait le même n° + 2012-003)
avis 2011-007_compacto ST2 (4 à 6 EH)_assainissement autonome abroge l'avis 2010-002
avis 2011-008_Eyvi 07 PTE (7EH)_SMVE
avis 2011-008 Bis_Eyvi 07 PTE (7EH)_SMVE
avis 2011-009_Opur Supercompact3 (3 EH)_Boralit
avis 2011-010_Stepizen 1-5 EH_Aquitaine Bioteste
avis 2011-011 Biofrance RotoF4 (5EH)_Epur & avis 2010-006 & 007_biofrance F4 et plastF4 (ABROGE CEUX DU 09/07/10)
avis 2011-012_Epuralia 5 EH_Advisaen
avis 2011-013_Klärofix 6 (6EH)_UTP Umwelttechnik Pöhnl GmbH
avis 2011-014 & 2011-014bis (& 2012-011)_Enviro Septic ES 6EH_DBO Expert (abroge et remplace avis 2011-014 du 13/09/11)
avis 2011-015_Septodiffuseurs SD (2 à 20 EH)_Sebico
avis 2011-016_Biokube 5EH_Sebico
avis 2011-017_Biocleaner-BC 4PP_Envipur
avis 2011-018 & 2011-019_Epurfix modèle CP MC (6EH) et Precoflo modèle CP (5EH)_Premier Tech Aqua
avis 2011-020 et 2011-021_Gamme Epurflo modèles mini CP et méga CP_Premier Tech Aqua (comprend également les avis 2010-017bis & 2010-018bis)
avis 2011-022_Jardin d'assainissement FV+FH 5EH_Aquatiris
avis 2011-023_Aquatec VFL ATF-8EH_Aquatec VFL
avis 2011-024_gamme Simbiose modeles 4BP, 5BIC, 5BP_ABAS comprend avis 2010-021 (Abrogation de celui du 04/01/12 et du 24/02/12 qui portait le même numéro d'agrément)
avis 2011-026 Gamme Stratepur modèles mini CP et méga CP_ Stradal (Comprend l'avis 2012-006)

Année 2010
avis 2010-002_compacto_assainissement autonome abrogé par l'avis 2011-007
avis 2010-003_topazeT5 avec filtreasable_neve
avis 2010-003 bis_Topaze T5 FS_Neve
avis 2010-004_actibloc 2500-2500SL_sotralentz (remplacé par celui du JO du 12/05/12)
avis 2010-004 bis_actibloc 3500-2500SL_sotralentz (remplacé par celui du JO du 12/05/12)
avis 2010-005_bionest PE5_Bionest
avis 2010-006 & 2010-007_biofrance F4 et plastF4_Epur (abrogés par les avis 2010-006 & 2010-007 du JO du 19/07/2011 - Cf avis 2011-011)
avis 2010-008 & 2010-009_septodiffuseurs SD14-SD22 & SD23_sebico
avis 2010-010_bio reaction system 5EH_phytoplus environnement
avis 2010-010 bis_bio reaction system SBR 5 000_phytoplus environnement (remplacé par celui du JO du 05/04/12)
avis 2010-011_monocuve type6_eauclin
avis 2010-012, 2010-013, 2010-014_EpurfixCP5EH, EpurflomaxiCP5EH, EpurflomaxiCP6EH_premierTech environnement
avis 2010-015_oxyfix C90MB 4500 3EH_Eloy Water
avis 2010-015bis_oxyfix C90MB 4EH_Eloy Water
avis 2010-016_oxyfix 6000 5EH (Avis 2010-016 du JO du 06/10/10 abrogé - remplacé par celui du 12/05/12 Cf avis 2012-002)
avis 2010-017 & 2010-018_gamme epurflo maxiCP & gamme epurfix modeleCP_premier tech environnement
avis 2010-017 bis & 2010-018 bis_gamme epurflo maxiCP & gamme epurfix modeleCP_premier tech aqua
avis 2010-019_innoclean 4EH_Kessel AG
avis 2010-020_Delphin Compact 1 (4EH)_Delphin Water Systems
avis 2010-021_Simbiose 4EH_ABAS
avis 2010-022_biodisc BA 5EH_Kingspan environnemental
avis 2010-022bis_biodisc BA 5EH_Kingspan environnemental
avis 2010-023_Filtre à massif de zéolithe (5 à 20 EH)_Eparco
avis 2010-026_Biorock D5 (5EH)_Biorock
avis 2010-026bis_BIOROCK D5_BIOROCK (comprend avis 2012-014)

Les agréments comprenant un numéro "bis" correspondent à des modifications des caractéristiques techniques et des conditions de mise en oeuvre de dispositifs agréés. Les agréments préalablement délivrés restent valables.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 25 juillet 2012, 08:23:21
bon courage ...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026221588&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

- Y a quelqu'un qui pourrait m'expliquer pourquoi les n° bis sont repris 2 fois (2011-011bis, 2010-006bis, 2010-007bis), pourquoi ils sont pas repris 1 x dans la gamme ?
- le 2011-019, c'est pas 1er tech ? j'adore ...  :) (rire jaune) à mon avis c'était 2012-019 qu'ils z'on voulut maitre ...
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 25 juillet 2012, 09:52:20

- le 2011-019, c'est pas 1er tech ?

Sisi mais le système s'appelle Percoflo ;) et c'est bien indiqué 1er tech ^^
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 25 juillet 2012, 10:48:40
Sisi mais le système s'appelle Percoflo ;) et c'est bien indiqué 1er tech ^^
sisi mais dans ce nouveau JO, il y a l'agrément 2011-019 pour la gamme BIOFRANCE d'EEPure  :cry:
on va avoir droit à un nouveau correctif (qui devra tout annuler puisque c'est tout regroupé sous un seul NOR DEVL1226760V ...)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 25 juillet 2012, 11:06:06
Ah oui bien vu :/ au temps pour moi
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GL le 10 août 2012, 08:33:03
Un nouveau 2010-022 bis qui remplace un ancien 2010-022 bis

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026278986&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: penarspanc le 16 août 2012, 10:08:33

 :kaboom:

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

        88 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026287012&dateTexte=&categorieLien=id

        89 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026287028&dateTexte=&categorieLien=id

        90 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026287036&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 16 août 2012, 10:25:45
question con : Pourquoi suivant les jours le ministère qui publie l'avis change t'il? Certes il s'agit d'un avis conjoint de 2 ministère mais si 1 seul suivait les publications ca éviterait des soucis non? 
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 16 août 2012, 12:21:34
Ça y est, je suis pommé. J’arrête mon tableau récapitulatif je n'y comprend plus rien
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: nounette27 le 16 août 2012, 13:35:23
lors d'un séminaire sur l'assainissement non collectif et les nouvelles filières, il m'a été répondu que je n'avais pas à faire de tableau récapitulatif à donner aux usagers! Juste leur tenir la liste à jour et après ils se débrouillent en gros...
j'ai répondu qu'on avait quand même une mission de conseils mais ils m'ont dit que non, on n'a pas à conseiller de filières donc pas à faire ce genre de tableaux...  :furax:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 16 août 2012, 15:09:24
Bonjour,

Malgré ce que tu dis Nounette27, moi je continue de tenir le tableau à jour. Je me sens moins bête lorsqu'on me pose des questions sur les nouvelles filières!!!! D'ailleurs j'ai décidé ce matin de me plonger dedans pour le remettre à jour et là je me noie dsl
Quelques petites questions pour voir si vous avez les réponses:
1) Pour certain agrément j'ai plusieurs publications au JO sans que les précédentes publications soit annulées ou abrogées:
                        - le 2012-002 : le premier publié au JO du 4 février 2011, celui publié au JO du 12 mai 2012 et celui publié au JO du 1 août 2012.
                        - le 2012-004 (JO du 12 mai 2011 et JO du 4 juillet 2012)
                        - le 2010-021 (JO 7 octobre 2010, JIO du 24 février 2012 et JO du 10 mars 2012)
                        - le 2011-004 (JO du 12mai 2012 et JO du 4 juillet 2012)
La quel doit on garder? Si on doit faire un contrôle de réalisation, on prend la dernière publication ou celle que nous indiquera le constructeur?

2)Dans le JO du 15 août dans l'avis AFSP1221021V pour IFB Environnement ils ont marqué les numéros d'agrément 2011-011 et 2011-011bis qui sont déjà attribué à la société EPUR. oO, Que ce passe t’il? Es ce une erreur et faut il prendre les numéros d'agréments indiqué page 3 ? Ou j'ai encore loupé une annulation d'agrément ?

Help! Help! HELP! HELP! HELP! HELP!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: gégé40 le 16 août 2012, 16:29:28
question 1 : si le nouvel agrément ne remplace pas et n'annule pas l'ancien, les 2 sont valables (il faut bien écouler les stocks des anciens...)
lors d'un contrôle, tu prends l'agrément qui correspond à ta filière puisque les 2 sont valables. Maintenant, sur un nouveau projet, c'est sur qu'il vaut mieux prescrire l'agrément le plus récent.

question 2 : erreur : oui je crois et si par hasard tu dois les contrôler et  bien à mon avis sils sont quand même valables puisque validés par le ministère
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: gégé40 le 17 août 2012, 14:18:54
erreur sur l'agrément (enfin, à mon avis) n°2010-005 bis du 15/08/2012 texte n°90 : BIONEST
l'annexe 1 cet avis est le 2010-005 bis
l'annexe 2  est le 2010-005 bis et le 2012-025.
il y a donc 2 agréments (dans le même avis) qui sont repris avec le même nom soit 2010-005 bis mais ce qui est marrant c'est que
- la dénomination commerciale n'est pas la même :annexe1 2010-005 bis : BIONEST PE-5 (« SEBICO », « BONNA SABLA », « THEBAULT » et « SOTRALENZ ») et annexe 2 2010-005 bis : BIONEST PE-5 (« SEBICO »)
- nature de la cuve annexe 1 : "Matériau cuves et cloison du réacteur : Béton (« BONNA SABLA », « SEBICO », « THEBAULT ») – Polyéthylène (« SOTRALENTZ ») " et annexe 2 : "Matériau cuves et cloison du réacteur : Béton" (soit libre de tout constructeur)

A mon avis, dans le nouveau agrément, il devait y avoir un 2010-005 et un 2010-005 bis...cherchez l'erreur... :joke:
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: aud le 20 août 2012, 10:53:57
Mode mauvaise on :Je me demande si ca les fait pas marrer au ministère de nous mettre des numéros d'agréments pourris pour qu'on se prenne la tête  :kaboom:
Désolée j'en ai marre là à chaque fois qu'un agrément sort c'est le bordel pour nous spanc alors imaginez les particuliers qui veulent mettre une filière d'anc ils sont complétement perdus!!

C'est une machine à gaz maintenant l'anc en microstep. Mode mauvaise off merci de votre attention
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 23 août 2012, 08:38:51
2 autres today :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026308501&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026308510&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 28 août 2012, 08:59:50
Quel intêret d'insérer Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 195 du 23/08/2012 texte numéro 88 dans le texte 88 su JO 195 du 23/08/2012?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 28 août 2012, 11:32:06
Sur le document original papier, et sur la copie en pdf, il y a un tableau supplémentaire, qui n'est pas reproduit dans la version html du document. Ils font souvent ça, ça doit être trop compliqué d'insérer une image.

J'imprime toujours la version pdf des documents pour éviter ce problème (plus la mise en page est souvent plus claire).
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: aud le 30 août 2012, 15:20:17
Le site interministériel est mis à jour, si vous voulez trouver les guides d'utilisations des arrêtés ici:

http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/dispositifs-de-traitement-agrees-a185.html

Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 01 septembre 2012, 23:02:44
Le site interministériel est mis à jour,

Bonne nouvelle OU enfin!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: penarspanc le 01 octobre 2012, 10:18:08
  MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

        111 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026426507&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 01 octobre 2012, 10:50:10
donc ils ont modifié les numéros d'agréments mais pas annulé l'ancien...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: hydromac le 01 octobre 2012, 12:17:51
Si, l'ancien est annulé: ils se sont un peu planté dans le nom du NOR (mais il s'agit bien de l'article 89 du JO du 15/8/12)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 09 octobre 2012, 11:21:50
Bonjour,
pour les fainéants un tableau récapitulatif simple (si vous voyez des erreurs ... mais ça sera pas pire que d'autres ...  :ninja:)
voir plus bas
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: BBOY33 le 09 octobre 2012, 11:56:49
Bonjour,
pour les fainéants un tableau récapitulatif simple (si vous voyez des erreurs ... mais ça sera pas pire que d'autres ...  :ninja:)

A première vue, pas d'erreur, sinon nickel le tableau, je te le pique !!!!! lol
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 09 octobre 2012, 13:17:06
Le Conseil Général du Calvados a sorti des tableaux dans le même style
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: gégé40 le 12 octobre 2012, 15:41:23
moi je dirais qu'il y a quelques oublis :
- 2011-002 bis avis du 01/08/2012 texte 153
- 2011-026 du 04/04/2012 (cf annexe 2 du 2012/0066)
- 2012-022 du 01/08/2012 texte 153
- 2012-025 du 15/08/2012 texte 90
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 15 octobre 2012, 11:32:21
merci pour les précisions, je referais un tableau
-concernant le 2011-026, pour moi, il a été annulé par celui du 12 mai 2012 puisque faisant partie du NOR etsp1131091v.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: gégé40 le 15 octobre 2012, 14:57:21

concernant le 2011-026, pour moi, il a été annulé par celui du 12 mai 2012 puisque faisant partie du NOR etsp1131091v.

bien vu
c'est quand même dur de faire un tableau à jour, sans erreur sur les avis abrogés (à retirer) ou à modifier ....
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 15 octobre 2012, 16:41:08
c'est quand même dur de faire un tableau à jour, sans erreur sur les avis abrogés (à retirer) ou à modifier ....
+1
A peine t'as le dos tourné, zip un avis sort (en plus si t'es en congé à ce moment là ....)

Le tableau modifié (dsl pour ceux qui ont déjà téléchargé)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 18 octobre 2012, 06:56:57
Bonjour,

Voici un nouvel agrément : WWPLL : une boue activée avec une cuve en pointe de diamant

Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 18 octobre 2012, 08:57:09
Une nouvelle série d'agrément:
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121018&numTexte=80&pageDebut=16267&pageFin=16272
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121018&numTexte=79&pageDebut=16260&pageFin=16267
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121018&numTexte=78&pageDebut=16257&pageFin=16260
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121018&numTexte=77&pageDebut=16255&pageFin=16257
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121018&numTexte=76&pageDebut=16254&pageFin=16255

Bonne lecture  lol
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 18 octobre 2012, 09:50:36
Heureusement que Françoise était là, car je me suis arrêté au premier, il y en avait un wagon derrière...beaucoup de coco, un peu zéolite et de boue activée, saupoudré d'une culture fixée . :)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: francoise le 18 octobre 2012, 10:30:42
Et aprés on s'étonne d'avoir une indigestion.... :D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 18 octobre 2012, 16:23:33
Je suis en train de remettre mes tableaux à jour. J'ai juste une question :

La différence entre 2012-35 et 2012-26, c'est la fosse ? (pareil pour 2012-36 et 2012-28)

Donc ça confirme que si on change un élément, même pour une capacité identique, faut un nouvel agrément ?
Ou c'est une histoire commercial ?

(sinon, plus de 90 agrément, sans compter les bis, effectivement indigestion)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 19 octobre 2012, 17:43:26
J'avais du temps à perdre. (enfin, pas tant que ça, j'ai pas revérifié tous les livrets constructeurs voir s'il y avais les coûts sur 15 ans).

Pareil, si vous avez des remarques et si vous voyez des erreurs.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 22 octobre 2012, 16:56:40
Super taf, Thomas...

mais j'ai un vrai souci avec la conclusion.
L'arrêté nous donne des pistes pour classer une installation "non conforme". OK pour ça.
Mais tout ce qui n'est pas blanc n'est pas forcément noir... Aussi pensé-je qu'il est TRES RISQUE d'indiquer "conforme". J'éviterais vraiment. Les textes ne nous demande que d'évaluer une "non-conformité".

GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 22 octobre 2012, 17:31:46
Super taf, Thomas...
Euh c'était pas plutôt en réponse à rk ?  oO,
 http://www.spanc29.net/forum/index.php?topic=2839.0
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 22 octobre 2012, 18:53:34

Mais tout ce qui n'est pas blanc n'est pas forcément noir... Aussi pensé-je qu'il est TRES RISQUE d'indiquer "conforme". J'éviterais vraiment. Les textes ne nous demande que d'évaluer une "non-conformité".

Ouaip mais alors que mettre en conclusion... Soit c'est non conforme (là ok pas de soucis) soit ce n'est pas non conforme... et comment on appelle ca? Installation "non non conforme"? Mais là on revient a du "conforme" (le soucis étant plutot conforme à quoi a mon avis que sur le terme conforme à proprement parlé)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 22 octobre 2012, 20:24:33
Oui... OK... A m'a mangé...
Donc. Super TAF, Thomas...
Super TAF, Rk..

Je continue la suite au bon endroit !
Désolé.

GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 05 novembre 2012, 08:35:10
2 nouveaux vieux :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000026566392
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 21 décembre 2012, 08:32:18
On s'accroche pour cette fin d'année :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026806345&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

de chouettes n° d'agrément :2012-030, 2012-030-mod01, 2012-030-ext01, 2012-030-ext01-mod01 et 2012-030-ext02

ça sort de quel cerveau ? oO, :furax: :cry:
C'est l'effet fin du monde peut être
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 21 décembre 2012, 08:35:48
Des nouvelles des circulaires, docs ... qui auraient du sortir en cette fin du monde euh d'année ?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 21 décembre 2012, 09:38:06
2012-030 mod01 et pas mod01 quelle différence? (d'ailleurs pourquoi mod et ext?)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 14 janvier 2013, 21:42:59
Bonjour,

Voici des nouveaux agréments, un peu en retard.

Mise à jour agrément Graf
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026879299&dateTexte=&categorieLien=id

Nouveaux modèles de fitomoins
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026879308&dateTexte=&categorieLien=id

Gamme tricel
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026879314&dateTexte=&categorieLien=id

Bonne lecture
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: chikizimo le 17 janvier 2013, 09:48:42
c'est bien compliqué tout ça! ...i' pourraient pas nous sortir des trucs homogènes, toujours la même trâme...comme si on avait que ça a faire de déchiffrer toute cette paperasse tout le temps!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 17 janvier 2013, 09:56:46
On est tous d'accord la dessus.....!!!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 28 janvier 2013, 08:38:42
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130127&numTexte=36&pageDebut=01707&pageFin=01709


Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 28 janvier 2013, 09:33:35
Il s'agit d'une rectification de l'agrément donné le 9 janvier 2013
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 28 janvier 2013, 09:47:25
Je dirais même c'est plus qu'une rectification puisque "Cet avis annule et remplace l’avis....".
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: olivipaq13 le 29 janvier 2013, 07:19:46
Un nouvel arrêté avec un nouvelle micro-station Sbr en béton

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130129&numTexte=105&pageDebut=01775&pageFin=01777
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Estha le 06 février 2013, 08:55:13
Nouvel arrêté pour une filière à massif filtrant coco sous pression:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027035702&dateTexte=&categorieLien=id (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027035702&dateTexte=&categorieLien=id)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: baboubakar le 06 février 2013, 09:24:55
Il n'y a pas de commercial chez Aquatiris, mais des bureaux d'études.
Et oui, il y aura certainement des agréments retirés, probablement pas pour Aquatiris qui a passé le protocole long et est un des 3 ou 4 à l'avoir fait (en hiver essentiellement d'ailleurs, et le CSTB n'aurait pas manqué de dire que ça pose des problèmes de gel). Mais le problème viendra pour certains dispositifs CE qui ont passé le protocole court et dont on sait qu'ils posent problème en conditions réelles à moyen terme. C'est bien prévu par la réglementation et heureusement.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 19 février 2013, 09:37:01
Ca y est, sont passés aux n° complémentaires (va pet'ètre gagner au loto, un jour, qu'y sait ... un jour :D)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027085827&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 19 février 2013, 09:52:42
bien vu...!!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 01 mars 2013, 08:32:01

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027120437&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027120443&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: penarspanc le 12 mars 2013, 09:53:14
Encore un modificatif :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027164075&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 15 avril 2013, 08:37:48
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=6C8A285A951D92CC5266200FCFF5BF06.tpdjo06v_2?cidTexte=JORFTEXT000027300177&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 18 avril 2013, 12:30:21
Pour info, vous pouvez vous abonner au flux rss du site du ministère pour être informer rapidement des nouveautés.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 19 avril 2013, 08:34:54
t'as le look coco ...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027331384&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: JP4945 le 19 avril 2013, 08:40:23
t'as le look coco ...



Arf !  ;D  :D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 11 juin 2013, 14:06:50
nouveau agrément :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027530947&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027519632&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 06 novembre 2013, 15:47:47
nouveau agrément

http://www.actu-environnement.com/ae/reglementation/avis-du-06-11-2013-afsp1325729v.php#xtor=ES-6 (http://www.actu-environnement.com/ae/reglementation/avis-du-06-11-2013-afsp1325729v.php#xtor=ES-6)

(il est là le lien tigrou ;) )
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 27 novembre 2013, 08:29:41
nouvelle parution, filtre compact d'ELOY WATER
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E9020758C80A6D9365418ADF0DC77524.tpdjo11v_3?cidTexte=JORFTEXT000028243284&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000028242942
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 28 novembre 2013, 11:16:25
NEVE ENVIRONNEMENT

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028245030&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 28 novembre 2013, 12:29:49
Fini d'être plus rapide que moi !
 >:( >:( >:(

lol  :D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 09 décembre 2013, 08:54:11
Ca parait même le we :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000028278922
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 09 décembre 2013, 12:03:20
il était temps qu'ils les sortent les 2012-43 et 44, on est bientôt en 2014.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 23 décembre 2013, 10:19:32
JO du 23/12/2013

http://www.actu-environnement.com/ae/reglementation/lnk_count.php4?id=11228
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 02 janvier 2014, 10:59:44
Annonce du 27/12/2013 (on l'aurait oublié celui-là??!!)

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028388615&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 06 janvier 2014, 08:35:29
non mes des agréments 2 jours après noël... sont sérieux? oO
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 09 janvier 2014, 08:15:52
again ELOiW
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028445721&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: fredocho le 09 janvier 2014, 10:10:04

Bonjour, celui-ci m'a également échappé (on devrait interdire les congés)...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C38F260F6D0C87C46E60783E6789A092.tpdjo11v_3?cidTexte=JORFTEXT000028354384&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000028353547


Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 16 janvier 2014, 11:00:20
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028468429&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 03 février 2014, 09:42:48
Vu aujourd'hui :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028544551&dateTexte=&categorieLien=id

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028543876&dateTexte=&categorieLien=id

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028543882&dateTexte=&categorieLien=id

Pour une fois, mieux réveiller que les autres  ;)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 04 février 2014, 12:07:09
Je ne comprend pas pourquoi il y a des filières qui ont le droit d'évacuer par drainage et d'autre non alors qu'elles sont toutes autorisées à rejeter dans un puits d'infiltration. Il me semblait que l'évacuation par drainage était toujours préférée quand c'est possible.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 04 février 2014, 12:10:16
Tu parles desquelles ?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: MamaTTT le 05 février 2014, 09:19:45
A moins que des boulettes ne se soient glissées dans les agréments (ce qui bien sur n'arrive jamais...), ça irait à l'encontre de l'arrêté prescription...

Art. 11. − Les eaux usées traitées sont évacuées, selon les règles de l’art, par le sol en place sous-jacent ou juxtaposé au traitement, au niveau de la parcelle de l’immeuble, afin d’assurer la permanence de l’infiltration, si sa perméabilité est comprise entre 10 et 500 mm/h.)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 05 février 2014, 15:34:38
Par exemple:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028543876&dateTexte=&categorieLien=id
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
― par drainage et infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028468429&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 05 février 2014, 15:43:39
Je pense aussi que c'est une coquille, et encore sans importance si je puis dire !!

Par infiltration dans le sol pour moi comprend en premier le système de drainage, puis ensuite le puits d'infiltration (sans oublier d'ailleurs l'irrigation végétaux).
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 05 février 2014, 16:13:03
Je pense aussi que c'est une coquille, et encore sans importance si je puis dire !!

Par infiltration dans le sol pour moi comprend en premier le système de drainage, puis ensuite le puits d'infiltration (sans oublier d'ailleurs l'irrigation végétaux).

Hé hé...
Sauf que, dans l'arrêté tout pourri "prescriptions", le puits d'infiltration est cité en section 2 du chapitre III (cas particuliers : autres modes d'évacuation).
L'infiltration dans le sol est une modalité de l'évacuation par le sol (section 1).

Oui, je sais, c'est très con... mais le puits d'infiltration ne doit pas être considéré comme un système d'infiltration dans le sol, mais plutôt un dispositif d''évacuation vers le sous-sol. Énorme nuance :-)

GB
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 05 février 2014, 16:25:28
Nuance aussi (si je peux me permettre  :P)

"mais le puits d'infiltration ne doit pas être considéré comme un système d'infiltration dans le sol"

Je ne vois pas la différence ...

Tu dois évacuer les eaux usées traitées :
- soit pas rejet en milieu hydraulique
- soit par infiltration, et le puits d'infiltration (d'où son nom !!) permet d’infiltrer des eaux usées traitées dans une zone perméable en traversant une zone imperméable ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 05 février 2014, 16:36:13
Ah mais... techniquement, je suis entièrement d'accord avec toi.

Juste "juridiquement" (dans le sens, les avis d'agrément publiés au JO sont des documents de référence (art. 5 le l'arrêté "prescriptions")), je pense qu'il n’apparaît pas possible pour un SPANC, d'autoriser, par exemple, l'évacuation des eaux traitées en direction d'un puits d'infiltration après une microstep BRS ou Biodisc (voir message de Johan).
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: MamaTTT le 05 février 2014, 17:19:29
J'avais posé la question à la FNCCR.

certains avis sont rédigés de cette façon: :
« Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
– par infiltration dans le sol ;
– par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l’arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l’alinéa précédent. »

Hors, le PI est visé à l'article 13....

Nul part il n'est mentionné une interdiction de ce mode d'évacuation... mais il ne semble autorisé nul part...

La réponse qu'on m'a donné: n'autoriser que l'évacuation au moyen d'un PI si traitement par le sol en place ou reconstitué, ou lorsque l'avis n'exclut pas ce mode d'évacuation... (donc en gros comme il n'est interdit sur aucun avis paru au JO que j'aurai lu...)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 05 février 2014, 17:29:16
ne pas oublier que tout ce qui n'est pas interdit et autorisé :p
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 05 février 2014, 18:18:37
ne pas oublier que tout ce qui n'est pas interdit et autorisé :p

La réponse qu'on m'a donné: n'autoriser que l'évacuation au moyen d'un PI si traitement par le sol en place ou reconstitué, ou lorsque l'avis n'exclut pas ce mode d'évacuation... (donc en gros comme il n'est interdit sur aucun avis paru au JO que j'aurai lu...)

Oui... mais non...
Relisez les quelques lignes des avis qui traitent de l'évacuation, je vous assure que c'est extrêmement clair. Pour exemple : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028468429&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

Citer
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

"peuvent se faire selon les modes suivants :
-... (point virgule)
-... (point virgule)
-... (point)."


Nous sommes face à ce qu'il convient d'appeler une "liste à choix multiples fermée". La rédaction ne vous autorise pas à aller chercher une autre solution quel celles mentionnées.
Et comme l'arrêté "prescriptions" fait une distinction de classe entre "système d'évacuation par le sol" ou se classe l'infiltration (art.11) et "dispositif d''évacuation vers le sous-sol = puits d'infiltration" (considéré comme "autre mode d'évacuation - art. 13 - j'n'y peux rien, c'est comme ça...), ben le "puits d'infiltration" n'est pas envisageable ici. Sémantiquement. Et donc juridiquement. :(

Et l'expérience m'a appris à ne pas forcément faire confiance aux avis de la FNCCR...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 06 février 2014, 08:29:52
faudra faire faire un best of des noms de micros ...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028566729&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 07 février 2014, 15:00:13
Donc GB si je reprends ton argumentation (que j'accepte !!), et que je te propose la problématique suivante :

- Habitation vendue, ANC non conforme,
- Peu de place - Fortes contraintes d'occupation et d'espace,
- Pas de milieu hydraulique superficiel,
- Etude de sol réalisée, k très faible, sous-sol perméable - puits d'infiltration à mettre en œuvre.

Que fais-tu ??

Si on s'en tient stricto-sensu à la réglementation il n'est donc pas possible de réaliser l'ANC, donc maison insalubre, donc arrêté préfectoral d'insalubrité ...
et le Préfet demande au Maire de créer un busage ??

Au secours !!!

PS ce n'est pas un dossier isolé et fictif mais bel et bien des dossiers que j'ai régulièrement sur mon secteur ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 07 février 2014, 15:38:51
Fichtre...
Éventuellement souffler l'idée de la mise en oeuvre d'un "dispositif d'irrigation enterrée" (possible avec k très faible selon 1 lecture du texte) ?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 07 février 2014, 15:43:21
Sur la base d'une étude de sol ...
Avec une superficie de terrain suffisante ...
et sans risque e stagnation d'eaux en surface (donc à proscrire sur terrains argileux qui, dès qu'il pleut, saturent rapidement au point de ne pas laisser l'eau de pluie s'infiltrer ...

Franchement je ne valide pas ...
Imagine que les eaux traitées stagnent en surface dès qu'il pleut et que tu as donner ton accord !!

Je préfères dans ce cas valider un puits d'infiltration qui après étude de sol marchera qu'une solution plutôt réglementaire mais qui dysfonctionnera et qui de toute façon te créera des ennuies (et d'ailleurs qui dit irrigation dit aucune stagnation d'eaux sur la parcelle, sinon non conforme !!! Et hop on se mord la queue !!!).

Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: GB le 07 février 2014, 15:57:45
Certes.
L'avis du SPANC sera illégal, mais la filière "fonctionnera", effectivement.

N’empêche, l'idée d'un ou plusieurs cordons surélevés de terre de bonne qualité (terre rapportée, pour former une ou plusieurs butte(s), qui ressemblerai(en)t un peu à un (des) andain(s), ou circulerait un dispositif d'irrigation enterrée, plantée de végétaux hydrophiles, en limites de propriété...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: MamaTTT le 14 février 2014, 10:10:51
Bah oui mais quand la terre rapportée sera saturée par un épisode pluvieux...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 13 mars 2014, 08:15:49
un filtre planté :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028717525&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 18 mars 2014, 08:24:08
pour s'éclater de bon matin :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028739772&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
va falloir rajouter des lignes au tableau
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 25 mars 2014, 15:24:13
Erreur de "copié/collé" dans 2012-026-ext....

- annexe IV : 2012-026-ext37 fait référence à 30 Eh au lieu de 20 EH...
- annexe V : 1er tableau : 2012-026-ext47 (au lieu de ext 48). En fait, il y a 2 colonnes ext 47...

Comme a dit SPANC11, faut prévoir des lignes dans le tableau avec Pr... TE.... A....!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: rk le 26 mars 2014, 08:29:11
Heureusement qu'ils devaient faire un peu de tri dans les agréments... ^^
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 26 mars 2014, 09:00:55
Il sont triés !!

Mais à leur façon, en mettant tout dans un sac, en secouant fortement et en nous pondant toutes ces énormités ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 01 avril 2014, 09:43:33
Ca y est : l'agrément pour les eaux ménagères est sorti!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: JP4945 le 01 avril 2014, 09:52:26
 ;D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 01 avril 2014, 09:53:13
J'adore !!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 01 avril 2014, 09:54:26
Avoue !!

Tu le prépares depuis combien de temps ce coup là !!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 01 avril 2014, 10:00:13
quel coup?? Moi... je n'y suis pour rien...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 01 avril 2014, 10:05:28
Innocent comme un bébé qui vient de naître . . .   :D :D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Spanky Road le 01 avril 2014, 10:20:03
 Mdr ...  :D    Jsuis fan de ton schéma moi !!!!! :) :D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: fredocho le 01 avril 2014, 11:02:21
joli  ;)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 01 avril 2014, 13:47:17
Pour une fois qu'une filière paraissait aceptable par le grand public.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 01 avril 2014, 13:49:10
Pour une fois qu'une filière paraissait aceptable par le grand public.

je trouve aussi...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanceuse84 le 02 avril 2014, 09:32:37
Excellent !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Utopiste le 03 avril 2014, 13:38:05
 :D :D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 11 avril 2014, 08:20:54
pour toute micro achetée, une bouteille de whisky offerte  ;D :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028841296&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 11 avril 2014, 09:06:54
 :D
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 11 avril 2014, 11:46:56
Une seule bouteille! Et l'entreprise n'est pas écossaise! Quels radins!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 22 avril 2014, 11:28:34
Une nouvelle filière phyto !!

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=F7B7E421350741C116D7364CFD1B055E.tpdjo03v_2?cidTexte=JORFTEXT000028860931&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000028860393
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: MamaTTT le 22 avril 2014, 11:58:04
Exit les filtres à écoulement horizontal...   ... faut voir les prix... le matériau "mayennite" me fait un peu penser à de la vermiculite..

5 m² pour 4 EH hors infiltration... et pas de fosse...  ça me semble toujours mieux qu'une microstation!

Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 29 avril 2014, 11:35:47
Nouveau agréments :

 19 avril 2014 : Ecophyltre » (4 EH) ; JEAN VOISIN SAS

 25 avril 2014 : « Jardi-Assainissement FV+FH » (5 EH) ; AQUATIRIS ; Gamme « Jardi-Assainissement FV+FH », modèles 3 EH, 4 EH, 6 EH, 8 EH, 10 EH, 12 EH, 16 EH et 20 EH ; AQUATIRIS.
26 avril 2014 :    BIO REACTION SYSTEM » SBR-5000 (5 EH) ; PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT ; Gamme « BIO REACTION SYSTEM », modèles SBR-7 500 litres monobloc (5 EH) et SBR-7 500 litres
 monobloc (6 EH) ; PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT.
 
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: MamaTTT le 29 avril 2014, 14:58:15
tiré d'un des guides de l'usager:

"Le procédé d'épuration basé sur la culture bactérienne fixée en milieu aérobie a notamment pour avantage de produire de faibles quantités de boues résiduelles. Ceci permet d'espacer les vidanges,  et donc de réduire les coûts d'entretien."

Ils avancent comme argument une production de boue avec une culture fixée plus faible, mais par rapport à quelle(s) autre(s) procédé(s)?
(pas les dispositifs "classiques" en tout cas...)
ça m'ennerve!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 19 mai 2014, 13:15:13
Tiens une nouvelle sur le marché !!

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20140517&numTexte=79&pageDebut=08192&pageFin=08195
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: thomasSPANC le 20 mai 2014, 13:44:46
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028959045&dateTexte=&categorieLien=id

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ « BLUEVITA TORNADO 4 EH » ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS « BLUEVITA TORNADO » MODÈLE 6 EH
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: thomasSPANC le 23 mai 2014, 07:43:38
Encore ...

BIOROCK 10 EH
114 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028968300&dateTexte=&categorieLien=id

BERGMANN WSB Clean 5 EH
        115 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028968304&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 26 mai 2014, 08:51:31
et encore
AQUATEC
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E6DD659DA054BCDD3E2D415BD458987B.tpdjo11v_1?cidTexte=JORFTEXT000028969857&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000028969559
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 28 mai 2014, 08:13:30
DELPHINUS
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028990873&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 03 juin 2014, 08:45:28
kompacto :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029036247&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 03 juin 2014, 08:48:11
Il y a une promo sur les agréments depuis quinze jours ou quoi?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 03 juin 2014, 09:50:19
J'attends toujours l'agrément pour la filière EM...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 09 juillet 2014, 10:27:04
Nouvelle agrément gamme Biofrance

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DC96A90A8CE5807B8BD33629E8857751.tpdjo06v_3?cidTexte=JORFTEXT000029206384&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000029205279
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 16 septembre 2014, 16:22:16
www.graie.org/graie/graiedoc/reseaux/ANC/Tableau_filieres_agreees.xls

Tableau comparatif des filières agréées au 1er Septembre 2014.


Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 16 septembre 2014, 16:36:45
Ca c'est du tableau...!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 16 septembre 2014, 16:41:35
Il est mieux présenté et plus complet que le mien, mais y a pas les filières "traditionnelles" dedans.
Je trouve toujours intéressant de les rajouter, histoires de pas les oublier.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Monsieur Spanck le 16 septembre 2014, 17:04:09
Ha c'est sympa de la part des auteurs de s'être coltiné ce boulot !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 16 septembre 2014, 17:33:06
gros boulot!

Moi: Les agréeurs dorment depuis le 14 juillet ou quoi?
L'autre: Tu sais, ils se sont fait tellement de blé!
Moi: Et les concepteurs de microstations alors?
L'autre: Eux aussi, ils sont pas sur la paille!
Moi: On vous attend à la rentrée! Au 11 novembre!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 17 septembre 2014, 09:39:15
Moi j'ai ce document la, mais je crois qu'il en manque.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 02 octobre 2014, 08:24:39
nouveau média filtrant (écorce de pin maritime)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029528181&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

2 SBR (allemand et slovène)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029528187&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000029528193&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 02 octobre 2014, 09:30:08
J'aime bien le principe de l'écorce de pin : renouvelable et local.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 07 octobre 2014, 08:19:47
        72 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029546499&dateTexte=&categorieLien=id

        73 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029546505&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 15 octobre 2014, 10:38:42
Je me suis fait un tableau très très simplifié et donc facile à comprendre pour les usagers des systèmes agréés. Je ne reprend pas les numéros d'agréments parce que c'est le gros foutoir mais juste la marque, le modèle et le nombre d'EH agréés.
Je vous le partage, faites en ce que vous voulez  :P
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 15 octobre 2014, 13:45:24
Moi: Les agréeurs dorment depuis le 14 juillet ou quoi?
L'autre: Tu sais, ils se sont fait tellement de blé!
Moi: Et les concepteurs de microstations alors?
L'autre: Eux aussi, ils sont pas sur la paille!
Moi: On vous attend à la rentrée! Au 11 novembre!

Plus tard

Moi: Les vachards, ils se sont déjà réveillés!
L'autre: Eh bien oui! Ils ont de nouveau besoin de sous!
Moi: Pourquoi?
L'autre: Ils ont tout claqués durant l'été à Miami et à Las Vegas.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 16 octobre 2014, 11:38:42
Johann : Je ne vois pas tellement l’intérêt de ton document hormis de référencer les filières. L'usager n'a qu'une liste de dispositif agréé mais cela ne l'aide en rien dans son choix.

Tu as le CG du calvados qui a réalisé deux documents très intéressant quasiment sous la même forme que le tiens mais plus complet
http://www.calameo.com/read/0020594284b677c0481db
http://www.calameo.com/read/002059428054b0974cffc
et le GRAIE qui réalise un tableau comparatif des filières également mis à jour régulièrement :
http://url.snd16.ch/url-375212427-1922274-06102014.html
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 19 novembre 2014, 09:49:04
 [LEGIFRANCE] JORF No 0267 DU 19 NOVEMBRE 2014

82 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029778112&dateTexte=&categorieLien=id

83 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029778118&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 22 janvier 2015, 10:05:04
Moi là je laisse tomber ...

Je n'avais jamais vu et lu ça ...

Je vous laisse chercher !!

Et bon courage quand il faudra appliquer l'avis sur cette filière !!

 >:( >:(  :( :(

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030133507&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 22 janvier 2015, 10:26:40
heuuuu... c'est quoi qui te gêne?

Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 22 janvier 2015, 10:27:50
Tu n'as pas vu les numéros d'agréments !!!

Cette fois ci ils font forts (ou alors je n'en avais pas vu de tels avant)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 22 janvier 2015, 10:32:23
ha oui... et bien il a été rajouté un "mod01"...Ca fait plus pro...

et dans 2 ans on aura "2012-001-mod01- ext02-mod01- mod01- ext0-mod01mod01- ext03-mod4-001-mod01- ext048487854892-mod01..."
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 22 janvier 2015, 10:46:41
Va t'y retrouver ensuite,

suivant le type de compresseur ou la forme de la cuve ou encore le diffuseur qui bulle plus ou moins gros ou encore si la couleur du raccord du flexible assurant la recirculation ...  est bleu nuit au lieu de bleu océan ...

Et si en plus le particulier sur un entretien change une pièce entre
2012-001-mod01- ext02-mod01- mod01- ext0-mod01mod01- ext03-mod4-001-mod01- ext048487854892-mod01...
2012-001-mod01- ext02-mod01- mod01- ext0-mod01mod01- ext03-mod4-001-mod01- ext048487854892-mod02...

Va le voir !!

Au secours !!!!!!!!!!!!!!!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 22 janvier 2015, 11:22:14
C'est que tu y connais rien, c'est tout ;) ;)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 22 janvier 2015, 11:23:45
 :D :D
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 22 janvier 2015, 11:31:17
la couleur du raccord du flexible assurant la recirculation ...  est bleu nuit au lieu de bleu océan ...

Si un particulier ose changer de couleur de flexible. Euhh! C'est au minimum la peine de mort, non?
Financée (voire, éxecutée) par le concepteur de la microstation, bien sûr.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 03 février 2015, 08:34:59
2 aujourd'hui dont un mod-ext-mod-mod-ext
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000030186439&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000030186445&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanceuse84 le 10 février 2015, 16:33:33
( en cours d'agrément, nouveau système filtre compact de chez simop, "bionut" avec des coquilles de noisettes !!! Ils vont se founir chez Nutella ;D http://www.carrefour-eau.com/2015/simop.html (http://www.carrefour-eau.com/2015/simop.html) )
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 10 février 2015, 17:09:02
J'aime plus les noisettes!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: dispoanc le 10 février 2015, 17:23:38
noisette au chocolat....
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Johan le 11 février 2015, 09:34:12
mdr je croyais que c'était une blague mais qu'en j'ai vu le lien, en fait c'en est pas une  :P
Finalement on peut faire de l'assainissement avec quasiment tout.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Monsieur Spanck le 11 février 2015, 09:38:41
Et aussi avec quasiment rien :

http://www.sunwind-toilet.eu/

Qu'en pensez-vous ?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 11 février 2015, 10:12:46
J'en pense qu'en climat sec, ça marche (en climat vraiment sec, type Sahel, ça sèche tout seul), si tu es dans un sol humide prés d'un lac à brouillard, moins (bonjour les odeurs).
En plus, pour utilisation en compost, tu as normalement besoin d'une montée en température pour avoir une désinfection, dans un résidus complétement sec, les spores peuvent rester pendant des années.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: UNIK le 11 février 2015, 11:04:39
Cela demande des retours d'expérience mais je  trouve ça pas mal , par contre dans le descriptif (texte) je pensai que les urines partais au mêmes endroits alors que sur le dessin il faut à priori un séparatif. Ma plus grosse interrogation vient des odeurs à l 'ouverture et à la fermeture par exemple.
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: MamaTTT le 11 février 2015, 12:01:27

En plus, pour utilisation en compost, tu as normalement besoin d'une montée en température pour avoir une désinfection, dans un résidus complétement sec, les spores peuvent rester pendant des années.

Bien que j’émette des doutes sur la réelle montée en température du compost de TSB (60°?! par tout temps?!), il est vrai que le simple séchage ne détruit pas tout.

Par contre, les toilettes sèches qui traitent les fèces par séchage sont autorisées (les urines doivent rejoindre la filière de traitement des EM), donc la montée en température n'est pas obligatoire....

"Les sous-produits issus de l'utilisation de toilettes sèches et après compostage doivent être valorisés sur la parcelle...."

Soit je viens de trouver un point mal rédigé de l'arrêté prescription, soit la définition du terme "compostage" est à demander aux ministères...

Je m'explique : traitement des fèces par séchage... valorisé après compostage... comment faire composter un résidu sec?! en le réhydratant??? elle est où l'utilité du séchage?!!

Pour moi, le dispositif présenté répond à l'arrêté prescription (sauf pour les urines, car si l'on suit l'arrêté à la lettre, elles doivent rejoindre la filière de traitement des eaux ménagères... et ne peuvent donc pas rejoindre une filière de traitement destinée aux seules urines!!!! encore une mauvaise rédaction qui ne prend pas en compte la possibilité pour une commune d'installer le petit cabanon présenté sur la pub!!!!)

ça ferait encore deux points mal rédigés sur nos super ATP?!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Monsieur Spanck le 11 février 2015, 12:23:13
La solution à tous les problèmes de l'ANC :
http://www.amazon.fr/Comment-chier-dans-bois-environnementale/dp/2913031161
ou alors
https://www.youtube.com/watch?v=lc7EW5Foats
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 17 mars 2015, 07:53:06
80 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030362016&dateTexte=&categorieLien=id
92 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030362059&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: MamaTTT le 17 mars 2015, 09:17:42
Quelque chose me chagrine sur la MS.

Comme d'hab, vidange lorsque le niveau de boue atteint 30% du volume utile du décanteur primaire.
Mais comme les boues y sont pompées pour être envoyées dans une FTE, comment peut-on atteindre 30% du volume utile du décanteur? Quelque chose m'échappe? 
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 15 avril 2015, 11:38:54
 85 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030481776&dateTexte=&categorieLien=id

 86 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030481782&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 15 avril 2015, 15:02:59
hum, du Nutella [/mauvais gout]

Plus sérieusement, je trouve ça bien qu'il se diversifie avec des matériaux locaux, surtout des sous produits d'autre activité.

Par contre, quel retour d'expérience ont-ils sur ces matériaux ?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 17 juin 2015, 10:45:35
     109 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030741813&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 02 juillet 2015, 08:27:09
86 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030824659&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 07 juillet 2015, 11:00:25
        112 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030852794&dateTexte=&categorieLien=id

        113 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030852800&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 28 juillet 2015, 13:40:30
92 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030940812&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 05 octobre 2015, 09:30:06
 108 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031259105&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 06 octobre 2015, 07:49:48
48 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031273599&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 06 novembre 2015, 08:31:10
119 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=31631647E366F6796A9142F5081EA0B2.tpdila23v_2?cidTexte=JORFTEXT000031426225&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000031424647
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 13 novembre 2015, 07:59:30
170 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031470035&dateTexte=&categorieLien=id

        171 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031470041&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 16 novembre 2015, 10:07:30
        164 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031473860&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 27 novembre 2015, 08:41:47
 152 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=42728124ABA4614DBFAC776F73564D9A.tpdila10v_2?cidTexte=JORFTEXT000031532454&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000031531528

153 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=42728124ABA4614DBFAC776F73564D9A.tpdila10v_2?cidTexte=JORFTEXT000031532460&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000031531528
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 27 novembre 2015, 11:10:01
C'est moi ou depuis le début du mois les fabricants sont à l'offensive?

Une microstep comme cadeau de noËl ! Beurk !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 28 décembre 2015, 11:47:22
180 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031693143&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 13 avril 2016, 10:20:29
2016-01 Nouvelle filière compact par lombricompostage des effluents bruts :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032097914

http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_d_utilisation_-_DEBEO_5_-_5_EH_-_Decembre_2015-V2.pdf

Enfin une solution originale. Quelqu'un a un retour d'expérience ?

Edit : bon, après lecture de la notice, il faut une pompe en entrée et un remplacement du substrat tous les ans.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 06 juin 2016, 10:07:23
4 nouvelles filières et extensions !!!

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032629179

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032629185

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032629191

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032629197
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 28 juin 2016, 07:52:24
     96 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032789549&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: TR le 30 juin 2016, 16:09:20

        172 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032800868&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 29 mars 2017, 09:03:35
Ca c'est vraiment calmé dans les annonces, mais voilà la première de 2017 :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034291271
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 03 mai 2017, 08:35:45
nouvel avis, mais pour l'extension d'une filière existante :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=2AFCB1EC2CAA9295135269C9342B8B22.tpdila14v_2?cidTexte=JORFTEXT000034519774&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000034519102
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 13 juin 2017, 09:32:47
Nouvelle filière !

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034914539&dateTexte=&categorieLien=id


Je pense que nous avons zapper la précédente au JORF !!!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 19 juillet 2017, 09:54:10
Extension de la filière 2016-02 :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=5E406917063073DDBEE77BA6F900AF2C.tpdila23v_2?cidTexte=JORFTEXT000035096902&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000035096369
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 26 août 2017, 14:14:16
Tir groupé, modif et nouvelles filières :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C97F80B1FD037CB7083E47C451BC0A04.tpdila23v_3?cidTexte=JORFTEXT000035450936&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000035450658

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C97F80B1FD037CB7083E47C451BC0A04.tpdila23v_3?cidTexte=JORFTEXT000035450942&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000035450658

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C97F80B1FD037CB7083E47C451BC0A04.tpdila23v_3?cidTexte=JORFTEXT000035450948&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000035450658

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C97F80B1FD037CB7083E47C451BC0A04.tpdila23v_3?cidTexte=JORFTEXT000035454689&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000035454234

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C97F80B1FD037CB7083E47C451BC0A04.tpdila23v_3?cidTexte=JORFTEXT000035454695&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000035454234
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 27 août 2017, 11:01:15
Thomas, c'est la rentrée ou quoi?
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 21 décembre 2017, 09:08:35
Nouvelle filière, édition de Noël :


https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3698DFD7DFA5DA62A65C0F2D2B865695.tplgfr32s_1?cidTexte=JORFTEXT000036192495&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036191743
Titre: Re : Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 21 décembre 2017, 10:23:11
Allez, auto-citation

C'est moi ou depuis le début du mois les fabricants sont à l'offensive?

Une microstep comme cadeau de noËl ! Beurk !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Monsieur Spanck le 22 décembre 2017, 08:27:44
Avec une ventilation Ø1000 pour le Père Noël ... HO HO HO !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: exspanc le 22 décembre 2017, 18:32:20
En tant que président de "l'association internationale de défense militaire des droits sacrés et inaliénables du père noël - section européenne numéro 3: subversion, punition, cruauté et torture", je demande que M Spanck soit pendu par les oreilles.

Il s'est trompé de diamètre, c'est plus.

Qu'est ce qu'il ne faut pas écrire pour avoir ses cadeaux, pffffffffffffffffffffffffff.....................................!
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 01 février 2018, 09:44:20
nouvelles modifications de filières agréées

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=4D9BC86CEF52F04CBD1D3A047B6958ED.tplgfr23s_2?cidTexte=JORFTEXT000036556424&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036555597

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=4D9BC86CEF52F04CBD1D3A047B6958ED.tplgfr23s_2?cidTexte=JORFTEXT000036556424&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036555597
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 02 février 2018, 08:57:05
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=F9D424830F232BF5DEFBD23060E965B7.tplgfr33s_3?cidTexte=JORFTEXT000036560379&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036559725

(je sais pas vous, mais moi j'ai arrêté de tenir un tableau à jour, trop de filière...)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 02 février 2018, 10:54:33
Ce n'est pas tant de tenir le tableau à jour au vu des filières agréées mais de la complexité de jongler entre les n° d'agrément, leur modif et leur extension ...

C'est facile de s'y perdre et de donner un mauvais n° sur un contrôle de bonne exécution ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Graie le 02 février 2018, 16:49:46
Salut à tous !

Je profite de ces nouveaux agréments pour vous rappeler que le Graie continue de piloter la mise à jour du tableau des filières agréées (Encore merci aux SATAA des départements du Rhône, du Jura et de la Saône-et-Loire, aux SPANC de la région de Saint Jacut les Pins, de la Métropole Aix-Marseille Provence et de la Communauté d'Agglomération Tour(s)Plus, ainsi qu’au SATESE d'Indre et Loire qui réalise ce job bénévolement).
Pour info, la version qui s’arrête aux agréments du 04/11/17 devrait être en ligne en tout début de semaine prochaine  ::), et nous sommes sur le point de relancer le process pour ajouter les tout derniers.
Ci-dessous le lien vers le tableau (vous le pouvez aussi le retrouver sur une des pages ANC du ministère) : http://www.graie.org/portail/tableau-de-comparaison-filieres-agreees-anc/ (http://www.graie.org/portail/tableau-de-comparaison-filieres-agreees-anc/)

De même, on a pas vraiment le temps d’y apporter d’importantes modifs structurelles en ce moment, mais si vous l’utilisez et que vous avez des remarques à faire remonter, n’hésitez pas ! (Est-ce que c’est le bon fil de discussion pour ça ? c’est une autre histoire...)

Sur ce, je retourne à ma charte ANC, bonne fin de semaine !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 15 mars 2018, 13:35:23
Hello,

Nouvel agrément modificatif !!

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036705685
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 14 mai 2018, 09:15:29
Et on continu sur les filières de type phyto :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036863559

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036863569
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanc11 le 07 juin 2018, 15:32:08
Culture fixée
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000037018817
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: spanceuse84 le 03 juillet 2018, 09:05:28
Bonjour, c'est moi où le site interministériel a un sérieux soucis ?

Depuis qu'ils ont changés leurs tableaux (pas du tout pratiques en passant), je n'arrive pas à télécharger la plupart des agréments, il y a un message d'erreur ... (exemples filtres 2012-014 ou 2015-005)

C'est un peu beaucoup chiant !  >:(

http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/agrement-des-dispositifs-de-traitement-r92.html (http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/agrement-des-dispositifs-de-traitement-r92.html)
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Binoclar le 06 juillet 2018, 11:07:54
Bonjour,

Effectivement, j'ai le même soucis chez moi, le lien m'envoie vers une page vierge...

++
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 13 août 2018, 09:39:47
Nouvelle agrément 2018-006 et modification de l'agrément 2017-001 pour des filtres compacts.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=63B94131D751C164645662D2727E5BA8.tplgfr36s_1?cidTexte=JORFTEXT000037306844&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000037306192
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 28 août 2018, 08:34:10
Modification et extension agréments 2013-12 : gamme de filtres compacts X-Perco France C-90 5 à 20 EH

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DC0BE2AEEDEE793617F16ECCD802FF59.tplgfr41s_1?cidTexte=JORFTEXT000037336165&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000037335467
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 03 octobre 2018, 08:53:53
Modification 2016-01

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B27F474BF6A53CE1A798DF3054E47023.tplgfr36s_1?cidTexte=JORFTEXT000037453527&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000037452900
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 19 mars 2019, 11:46:55
Dernière publication !

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038243157

Par contre j'ai du mal à saisir l'intérêt de mettre le traitement DANS la fosse toutes eaux ... et je trouve le volume du traitement faible par rapport à d'autres filières ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 20 mars 2019, 15:39:08
De ce que j'ai compris, le filtre est dans un compartiment à part, inclus au dessus du compartiment fosse toutes eaux, le tout formant un bloc prêt à poser. Ça doit juste être pour gagner de la place par rapport à un filtre séparé posé à coté.

La surface du filtre est effectivement plutôt faible, d'habitude on est autour de 1 m²/ EH pour les filtres compacts. Après, si ça fonctionne comme ça.
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 12 juillet 2019, 10:04:48
Voilà un nouvel arrêté !

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038742472

Une version extrapolée d'une filière à culture libre !
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: RGODET le 15 juillet 2019, 10:19:39
Modifications d'agréments

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038567303&dateTexte=&categorieLien=id

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038579682&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 23 août 2019, 11:59:37
Nouvelle version d'une filière agréée en 2014 !

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038948096
Titre: Re : Annonces Nouvelles Fili�res
Posté par: Tigrou le 19 septembre 2019, 10:14:38
Nouvelle filière !

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039110732
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 07 janvier 2020, 09:04:38
Nouveaux avis :

Modif ou extension des agréments pour les filières Ecoflo, Bionut et X-Perco :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=228943299E1ED8CD29DEACD2B8108CDC.tplgfr38s_1?cidTexte=JORFTEXT000039668530&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039666571

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=228943299E1ED8CD29DEACD2B8108CDC.tplgfr38s_1?cidTexte=JORFTEXT000039668536&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039666571

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=228943299E1ED8CD29DEACD2B8108CDC.tplgfr38s_1?cidTexte=JORFTEXT000039668547&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039666571



Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 01 avril 2020, 22:49:11
Nouvel avis d'agrément pour la filière à coco !

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041763763&dateTexte=&categorieLien=id

Si quelqu'un peut me donner les différences entre ces modèles et les modèles précédents ...

Moi j'abandonne ... trop de modif et d'extension et de modif d'extension et d'extension sur les modifs ... et les modifs de modifs d'extension modifiées ...
J'ai mal à la tête ...

 ??? ??? ???
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 03 avril 2020, 10:01:38
J'avais commencé au début à faire un tableau comparatif, mais ça fait un bon de temps que j'ai arrêté d'essayer de suivre - je me contente de vérifier que la filière proposée par le porteur de projet ou l'installateur est bien agréée. Et je propose uniquement les grands types (classique, micro-station, compact, sèche,...), sans rentrer dans les détails (de toute façon, même en temps que bureau d'étude, c'est pas à moi de choisir la filière exacte).
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 03 avril 2020, 14:55:52
En tant que BE je trouve normal que tu n'es pas à préciser le modèle de filière, sauf avis exprès du demandeur.
Mais pour le SPANC, vu que nous devons contrôler vis-à-vis du n° d'agrément qui renvoi à un guide d'installation ... franchement sur certaines filières tu t'y perds ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: SPANC-MidiPy le 14 mai 2020, 09:52:57
Bonjour,

Voilà une nouvelle filière parue au JORF :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041876639&dateTexte=&categorieLien=id
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 14 septembre 2021, 16:49:22
Bon ... je déterre ce sujet !

Depuis peu le CERIB et le CSTB sont assez grands pour délivrer les agréments sans passer par les ministères.

Je prends donc le soin chaque semaine d'aller sur le portail officiel de l'ANC pour voir sur la page d'accueil les nouveautés.
Est publié récemment sur l'historique de l'actualité une note sur les assurances.
Je me dis dans mon fort intérieur que le COVID et le nombre mirobolant de filières agréées ont stoppé la mise sur le marché de nouvelles filières.

Que nenni !!!
Par le plus grand des hasards en cliquant sur le mauvais lien d'une filière agréée me voilà que je n'ouvre pas un agrément publié sur ce portail officiel par le CERIB en 2021 !!!

Donc braves amis.es SPANKEURS il va nous falloir nous armer de patience pour vérifier chaque semaine qu'un nouvel agrément ou un agrément modifié ne soit pas publié dans une des 4 familles de filières d'assainissement ... car si comme moi vous attendiez que le fil d'actualité du portail vous en informe c'est que vous vous êtes fourvoyé ...

 :( :( :(

Donc à partir de demain chacun de nous à tour de rôle pointera les centaines d'avis pour voir qi un nouvel agrément est arrivé par le miracle de la simplification administrative chère à notre gouvernement !!!

Perso je passe mon tour ...
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Thomas le 15 septembre 2021, 09:28:30
Bonjour,

Comme j'avais déjà dis plus haut, j'ai arrêté de suivre les nouvelles filières. C'est des variations sans grandes innovations (sauf si j'ai vraiment loupé un truc comme la filière à vers de terre). Surtout que plus de la moitié des nouveaux agréments concernent des modifications techniques de détail sur des filières déjà agréées.

A la rigueur, ne faire un post que si une nouvelle filière à vraiment une innovation jamais vu avant (comme par exemple une filière agréé pour les eaux ménagères seules à mettre en place en parallèle à une toilette sèche).
Titre: Re : Annonces Nouvelles Filières
Posté par: Tigrou le 16 septembre 2021, 08:55:08
Le problème étant que lors d'un contrôle tu vises un numéro d'agrément ... donc si tu loupes la modif tu vises un avis périmé ...
et si tu tombes sur un em...merdeur tu n'as pas fini ...