DISPO-ANC

TECHNIQUE => Filières "Dérogatoires" => Discussion démarrée par: cspanc45 le 21 octobre 2009, 14:58:43

Titre: lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: cspanc45 le 21 octobre 2009, 14:58:43
Bonjour,

Le lit à massif de zéolithe est réglementaire pour toute habitation de 5 pièces principales au plus. Avec la parution des nouveaux arrêtés, les dérogations pour installer ce type de filière pour une habitation de 7 pièces principales sont maintenant données par les communes. Le SPANC peut donc accorder les dérogations ?
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Sologne58 le 21 octobre 2009, 16:16:39
tout dépend de qui à le pouvoir de police :D  Le maire ou le président du spanc (transfert de pouvoirs, compétences, tous ça). Par sécurité je ferai signé les deux...
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: stek le 21 octobre 2009, 17:06:40
je n'ai pas lu dans l'arrêté de 2009 que des dérogations peuvent être accordées pour ce type de filière ou autres.
suis je dans l'erreur ?
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: volta le 21 octobre 2009, 20:38:18
et puis quoi encore, au dela de 5, il faut soit une étude, soit une dérogation enfin c'est comme cela que je le comprends
Titre: Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Spanc29 le 21 octobre 2009, 20:46:26
je n'ai pas lu dans l'arrêté de 2009 que des dérogations peuvent être accordées pour ce type de filière ou autres.
suis je dans l'erreur ?

non tout pareil que miguel, au plus, ça limite bien non ? je vois pas le "sauf dérogation"
Ce dispositif peut être utilisé pour les immeubles à usage d’habitation de 5 pièces principales au plus.
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: volta le 21 octobre 2009, 20:50:34
Autant pour moi, scuses, le temps de ressortir les textes et Oups spanc29 est là, tant mieux
a+
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: SPANKO le 23 octobre 2009, 13:32:36
vient la question du "comment on fait maintenant dans le cas où il n'y pas de place et une habitation >F5 ??" 

la préfecture n'est plus en mesure de délivrer de dérogation pour d' autres systèmes et les nouvelles filières ne sont pas encore aux journal officiel ... alors en attendant ?? voilà la question qu'on se pose ici ...
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: spanc ccg le 07 décembre 2009, 14:48:46
Idem en Haute Savoie, exemple d'une maison avec 4 chambres + combles aménageables, trop peu d'espace pour une filière traditionnelle rustique, et une proposition de filière zéolithe prévue pour 3 chambres.
Que fait-on?
On ferme les yeux et on laisse sous dimensionner?
On préconise une filière adaptée à la taille de l'habitation mais non règlementaire?
On émet un un avis défavorable sur la demande d'urbanisme?

On demande l'aide d'un ami? un 50/50?

et vous vous feriez quoi?
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: nico65 le 10 décembre 2009, 16:56:52
Tu t'arrêtes là et tu pars avec avec les 25000 €.
Non plus sérieusement, 4 chambres c'est jouable pour 5pp ! et pas d'aménagement des combles tant pis.
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Au gallo! le 10 décembre 2009, 17:05:21
Le nombre de pièce principales c'est bien nombre de chambre + 2 minimum non?
Donc pour 4 chambres ça ne le fait pas normalement.

Attendre la liste... attendre :zen:
Et filer du lexomil aux élus pour qu'ils attendent eux aussi :D
Titre: Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: William le 11 décembre 2009, 09:00:15
Citation de: spankeur au gallo!
Le nombre de pièce principales c'est bien nombre de chambre + 2 minimum non?


Des références peut-être ?
Sinon lire l'article R*111-1 code de la construction et de l'habitation !
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Spanc-TPM le 11 décembre 2009, 09:26:54
j'ai pas plus tard que mercredi apres-midi contrôlé un massif à zéolithe.
un 7m3!
l'habitation sur deux étages à 8 pieces principales !!
le terrain fait environ 5000m², il est a peut etre plat sans doute un peu argileux mais sans étude difficile d'etre plus précis !!
...

le pire ?
c'est qu'il y a eu une autorisation municipale (!) et sans doute un technico-commercial efficace qui n'a pas manqué de livrer et faire installer en 1 semaine ...


[ironie]donc vous voyez il est possible de mettre un massif zéolithe au delà de 5 PP[/ironie]
Titre: Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: penarspanc le 11 décembre 2009, 16:11:06
le pire ?
c'est qu'il y a eu une autorisation municipale (!)

A quel titre l'autorisation municipale ? :huh:
Titre: Re : Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Spanc-TPM le 14 décembre 2009, 10:25:24
A quel titre l'autorisation municipale ? :huh:
au titre d'une convention de mise à disposition des "competences" municipales au profit de la communauté d'agglomération, afin de donner le temps à cette derniere de se structurer ...
sauf qu'en théorie cela ne vaut pas pour les autorisations ...
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: EV le 16 décembre 2009, 09:03:07
Bonjour,

J'ai un peu le même genre de question qui me pose problème! Si vous avez des réponses, elles seront les bienvenues!!
Voici le cas:

Permis de construire pour une petite maison avec 2 pp (1ch+1 pièce à vivre). Pas de place disponible pour l’ANC.

A côté et appartenant au même propriétaire mais le tout allant au réseau pluvial : 1 gîte avec 2 chambres et 4 couchages maximum (4pp).
Donc en additionnant : 6 pp.

Avis pour le permis : juillet 2009 donc sous la réglementation du 6 mai 1996, possibilité de recours aux techniques de l’assainissement collectif sous réserve de la fourniture d’une étude particulière.

En ce moment, mise en place d’un massif à zéolithe, sans étude particulière fournie, pour l’assainissement des 2 bâtiments.

Ma question est : donneriez-vous sur la réalisation un avis conforme sans rien demander en + ? non -conforme sans  la production d’une étude particulière ? non-conforme car l’arrêté du 07/09/09 n’a pas validé ce type de dispositif pour plus de 5 pp ??
Titre: Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Spanc-TPM le 18 décembre 2009, 09:12:03
... non-conforme car l’arrêté du 07/09/09 n’a pas validé ce type de dispositif pour plus de 5 pp ??
:o
si le proprio n'a encore rien entrepris il peut etre utile de discuter avec lui pour par exemple voir s'il n'y a pas d'autre solution, en particulier en mettant une installation pour chacun des logements ... même si cette option implique un surcout consequent ...
et puis insister aussi sur le bien fondé d'une etude, surtout pour un cas particulier comme celui-ci.
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: EV le 18 décembre 2009, 12:06:38
Le problème est que bien sûr l'instalaltion est en place et qu'il n'y a plus du tout de place disponible!!
En plus de ça, je pense qu'à 14 000 euros le système, il ne voudra pas mettre 2 systèmes en place!!!!
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Spanc-TPM le 18 décembre 2009, 15:38:00
14 000€ !!!  oO,
même une 7m3 n'est pas a ce prix là ! il y a des ouvrages ou un terrassement difficile ?
en tout etat de cause avis défavorable pour les raisons citées au dessus ...
c'est un dossier qui va trainer un avis défavorable plusieurs années, mais a priori il ne devrait pas y avoir de souci de fonctionnement si c'est bien une 7m3 ... et même le jour ou cela arrive tu es couvert car des le départ tu as mis ton avis défavorables sur la filiere
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Utopiste le 08 septembre 2010, 10:40:36
Je remonte ce topique car j'ai eut le cas récement ...

Ma solution :

Séparer la collecte de l'immeuble (1 hangar agricole aménagé en en 4 habitation de 2 PP chacune) en 2 pour envoyer le tout dans 2 filières compacte en parallèle.
Le plombier a tiré un peu la gueule mais c'est vite passé  :sweating:
Titre: Re : Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Spanc-TPM le 09 septembre 2010, 08:52:34
Je remonte ce topique car j'ai eut le cas récement ...

Ma solution :

Séparer la collecte de l'immeuble (1 hangar agricole aménagé en en 4 habitation de 2 PP chacune) en 2 pour envoyer le tout dans 2 filières compacte en parallèle.
Le plombier a tiré un peu la gueule mais c'est vite passé  :sweating:

tiens c'est drole mais j'ai aussi au le même cas recemment pour lequel il a été abordé ce "saucissonage". je me demande juste dan quel mesure c'est légal de faire cela, pour ma part je me laisse cette latitude en fonction de la repartition des pieces (pour savoir s'il y a une justification) ...
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Utopiste le 10 septembre 2010, 16:24:55
mouaii ... perso je vois pas trop où est le problème du moment où j'ai bien 5 PP au plus de raccordé sur la filière compacte ...

Le seul Hic, c'est qu'il me semble que les arrêtés parlent d'un immeuble de 5 PP au plus ... or là, l'immeuble fais 8 PP ...
Mais en jouant un peu sur les mots, sa donne 1 immeuble de 8 PP divisé en 2 groupes d'habitations de 4 PP au plus assaini par 2 ANC compacte ....

Sa peu sembler tiré un peu par les cheveux mais le projet à été validé.
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: NiCoJacK le 10 septembre 2010, 18:08:19
Il faudra quand même m'expliquer comment vous faites accepter financièrement la pose de 2 systèmes au lieu d'1 !
Tout ça parce que le système de bidule ou machin pour 7pp n'est pas agrée (mais celui de 5pp si ... ce qui représente une différence minime sur le matos), vous proposer une solution 2x plus couteuse que d'appuyer une demande de dérogation ?
En tant que riverain, un SPANC me propose cela, je fais le projet sans le faire valider...
Titre: Re : lit à massif de zéolithe pour 7 pièces principales
Posté par: Utopiste le 13 septembre 2010, 13:56:25
La demande de mettre ce type de filière provient de l'usager ...
Le devis est de 50 000€ !!

Je te passe les détails, mais le dossier est passé au tribunal du temps de l'ancien proprio qui a fait la division de l'immeuble de 4 logements (vendeur de sommeil).
Le coût de réhabilitation est à sa charge ... du fait, les nouveaux proprios s'en moquent un peu.
Ils ne souhaitent qu'une seule chose : Ne plus marcher dans le caca en sortant de chez eux (vous l'aurez compris, tout débordent) et pouvoir consommer l'eau du forage (seul point d'eau de l'immeuble) qui est actuellement à 15m des flaques d'effluents brutes ....

Bref, un bien jolie dossier de réhabilitation comme je les aimes  :beurk: