Le principe de base pour un rejet dans le milieu récepteur est une non dégradation de la qualité de l'eau, mis en évidence par un absence de déclassement (passage de "bon état" à "mauvais état").
Les seuils des classes pour les différents paramètre sont définis par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié. Cet arrêté, déjà très complexe, à de plus été modifié de manière importante en 2015 et 2016.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=8FB57C3BF6F5EB9C3DF61DA12B662403.tplgfr31s_2?cidTexte=JORFTEXT000021865356&dateTexte=20180319De plus, en l'absence de mesures de qualité sur le milieu récepteur, l'impact est difficilement estimable.
Pour ma part, en l'absence de valeur sur un cours d'eau, je prend les valeurs pour un cours d'eau proche et, s'il n'y en a pas, je prend la moitié de la valeurs seuil. (par exemple, si le seuil de bon état est de 10 mg/l, je considère que j'ai 5 mg/l dans le ruisseau). Dans tous les cas, je précise clairement les hypothèses utilisés.
Pour les projets importants (STEP) il faut obligatoirement faire des mesures de qualités et, si nécessaire, des mesures de débits.
