Rejet des effluents "non vérifiable" sur installation 2017 conforme

[olivettom]

Bonjour à tous,

Tout d'abord meilleur voeux pour cette année 2022 ! 

J'ai acheté une maison qui a été terminée de construire/rénover en 2017. Elle est équipée d'une microstation Oxyfix C-90 Béton avec un épandage sur environ 15 mètres.

L'installation a été validée conforme fin 2017 suite à l'installation de la microstation, sur le contrôle de conformité dans la partie "Rejet de effluents" est noté :

Exutoire : Irrigation souterraine
Rejet d'effluent dans le sous sol : Oui
Type d'effluents : Traités
Précisions : irrigation souterraine de végétaux non destinés à la consommation humaine (15ml)

Bref aucune anomalie mentionnée sur le rejet.

Avant la vente, il y a eu la vérification de fonctionnement et d'entretient effectuer par le SPANC. L'avis du SPANC, suite à la vérification, mentionné dans le rapport est le suivant : "Installation ne présentant pas de défaut".

Cependant dans la partie "Rejet de effluents" est noté :

Exutoire 1 : Rejet non localisé
Etat exutoire : Non vérifiable

Et à la fin du rapport est mentionné que nous avons "1 ans pour localiser le rejet, le cas échéant aménager une zone de rejet".

Je ne comprends pas comment une installation conforme fin 2017, sans aucune observation/risque/danger sur la partie "rejet d'effluents" peut avoir un rapport de visite qui contredit le contrôle de conformité initial après travaux.

La question c'est : que dois-je faire ? De plus le faire un trou d'1,50m de profondeur à la recherche du tuyau d'épandage n'est pas sans risque, la gaine électrique qui alimente la pompe à bulle d'aire passe par le même chemin et le tuyau qui transporte les bulles d'air également.

Merci d'avance pour vos observations et votre aide.

[Thomas]

Bonjour,

Avez vous demandé à votre SPANC une explication sur ces différences de traitement.

A priori, en 2017, il y avait du avoir un contrôle de bon exécution avant remblaiement, donc le SPANC doit avoir des photos du drains.

Il y a t-il présence d'un regard à la fin du drain de dispersion des effluents traités ?

Sans regard, on ne peut pas contrôler son bon fonctionnement.

[olivettom]

Bonjour Thomas,

Merci pour votre réponse,

Non, je n'ai pas encore contacté mon SPANC, je voulais dans un premier temps maitriser un peu plus le sujet.

Il n'y a pas de regard à la fin du drain de dispersion des effluents traités, c'est justement ça qui pose problème apriori. Mais le regard n'existait pas non plus en 2017, d'où mon incompréhension.

Et ajouter un regard maintenant c'est pas la même affaire, comme je le disais, en plus du tuyau d'épandage il y a des gaines qui empruntent le même chemin pour l'alimentation électrique de la pompe à bulle d'aire et le transport des bulles d'air.

[cedricspanc]

Il serait souhaitable de contacter le SPANC pour comprendre sa conclusion. A mon sens ce qu'à voulu dire le SPANC c'est que le regard de contrôle du drain doit être recouvert ou n'est plus localisable.
Cela parait bizarre qu'il n'y ait aucun regard concernant le rejet si c'est une irrigation souterraine de végétaux je suppose qu'il doit y avoir une pompe en amont pour aliment le kit d'irrigation.
Ou alors c'est une simple irrigation gravitaire avec quelques végétaux plantés et une tranchée d'épandage dessous. Si pas de regards de positionnés il ne vous restera que le passage caméra si vous ne voulez pas y aller "à tatons" sur votre terrain pour retrouver le départ et la fin du drain…
Cordialement.

[Marvinleo EAU47]

Bonjour à tous,

Le problème est le suivant, il existe un flou réglementaire (suivant l'arrêté conception du 7 septembre 2009 modifié par celui du 7 Mars 2012 et le DTU 64.1 qui fait référence aux règles de l'art) sur les aires de dispersion (effluents traités).
En effet, aucun texte opposable n'indiquent comment doit être réalisée une aire de dispersion.
Il ne peut donc pas être mis de non-conformité sur une installation neuve suivant un contrôle de bon exécution de travaux où l'aire de dispersion ne serait pas équipées de regards car rien dans les textes ne régit cette partie du dispositif.

Le quid intervient quand, un contrôle de bon fonctionnement est réalisé sur cette installation, qui lui intervient sous l'arrêté contrôle du 27 Avril 2012 et qui demande au contrôleur de vérifier par le biais d'éléments probant sur site ou via d'autres éléments, la présence du dispositif d'infiltration, donc dans votre cas, des regards de répartition et de bouclage.

Idéalement, je vous conseille de vous rapprocher de l'installateur et voir avec lui si il ne serait pas possible de positionner un té de visite en entrée et en sortie de votre aire de dispersion.
Cela vous permettra de vérifier si l'infiltration fonctionne correctement derrière votre station, de prévenir un risque de dysfonctionnement de votre station si l'infiltration se fessait difficilement derrière votre station et le plus essentiel dans votre cas, permettrai au SPANC de dimensionner et vérifier le fonctionnement de l'infiltration des effluents traités.

cordialement,